Vos question à l'Avocat
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Mur Mitoyen

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2006
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    10
    Bonjour à tous,

    Ce titre de post semble redondant sur le forum, et malgré mes recherches je n'ai pas trouvé de réponse à ma question.

    voilà le problème...

    Nous avons un mur mitoyen avec nos voisins, nous en déduisons que c'est cela, car rien dans actes de propriété, reglement du lotissement ne l'indique, mais notre mur de garage, en limite de propriété repose sur le mur de cloture sur la motié de son épaisseur.

    Donc, nous avons une partie de cette côture (mur en parpaings) qui nous sépare sur l'arrière de la maison, celui-ci fait environ 50 cm de haut chez nous, et plus chez les voisins qui on leur terrain plus bas que le notre.

    Ce mur est suremonté de petits croisillons en bois qui montent le mur à environ 1 mètre de notre coté, c'était là avant notre arrivée, les voisins y laissent grimper une plante. Ces croisillons sont posés sur la motié de l'épaisseur du mur, du côté des voisins.

    Mais nous avons eu une surprise en rentrant de week end, ceux-ci ont fixé un canis en bambou de recupération car tout noir, défraichi et abimé, sur les croisillons.

    Le dit canis est en fait installé de notre côté, ce qui fait que nous avons une chose infâme, on se croirait dans un bidon ville (en exagérant mais pas loin) on voit l'envers des lames et eux voit l'endroit derrière les croisillons.

    En fait ils ont installé la chose de manière à ce que cela le moins moche possible et discret de chez eux.

    Cerise sur le gâteau nous n'avons évidemment pas été averti de cela...

    dans l'absolu nous ne sommes pas contre se caché un peu des voisins, mais pas en mettant cette horreur.

    Nous envisageons donc de demander à monter le mur, mais surtout nous souhaitons, en cas de refus de leur part, pouvoir enlever cette chose, qui finalement se trouve sur notre coté et que nous n'avons jamais demandé.

    Après moulte recherche, les textes n'étants pas toujours faciles à interprèter, nous souhaiterions savoir si nous somme spoilé de nos droits et si l'indélicatesse des voisins, d'un point de vue légale est contestable.

    je ne sais pas si je suis assez claire, mais je pourrais répondre à vos questions afin d'avoir en retour quelques éclaircissements.

    A vous lire

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
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    sous les cocotiers
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    Il faut déjà privilégier le dialogue, allez les voir en indiquant que vous avez été étonnés par la présence de ce paillon et que vous trouvez que ce n'est pas très joli et que vous vouliez justemment leur parler au sujet de la surélévation du mur pour que chacun ait plus d'intimité....et vous verrez la réponse...
    En effet il faut leur accord pour la surélévation...

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juillet 2006
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    10
    merci pour votre réponse si prompte!

    nous avons en effet décidé de leur en parler afin de nous montrer je pense plus intelligent qu'eux en faisant preuve de diplomacie.

    Cependant, en cas de désaccord, car finalement vue leur attitude je sens que le dialogue risque d'être à sens unique, ont ils réellement le droit de mettre ce machin? n'avons nous pas notre mot à dire?

    J'ai lu que les voisins avec murs mitoyens, pouvaient accrocher des choses sur leur coté de mur, mais est ce que l'on parle de la face du mur ou cela inclu t il aussi l'épaisseur?

    en outre, je ne comprends pas bien dans certains articles du CC, on dit que l'on doit avoir l'accord des voisins pour surelevé, et un autre article dit que l'on peut se passer de leur permission... j'avoue je ne m'y retrouve guère.

    Bref, s'ils ne veulent pas réhausser le mur, pouvons nous au moins les contraindre à enlever ce truc, ou du moins les contraindre à l'accrocher de leur côté histoire de minimiser la laideur qui s'impose à notre vue à chaque fois que l'ont regarde?

    A vous lire.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
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    mars 2005
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    Citation Envoyé par Uzinarwen Voir le message
    Cependant, en cas de désaccord, car finalement vue leur attitude je sens que le dialogue risque d'être à sens unique, ont ils réellement le droit de mettre ce machin? n'avons nous pas notre mot à dire?
    Non ...ils peuvent mettre ce qu'ils veulent sur leur moitié de mur du moment que c'est un élément amovible...

    Citation Envoyé par Uzinarwen Voir le message
    J'ai lu que les voisins avec murs mitoyens, pouvaient accrocher des choses sur leur coté de mur, mais est ce que l'on parle de la face du mur ou cela inclu t il aussi l'épaisseur?
    Non jusqu'à la moitié de mur

    Citation Envoyé par Uzinarwen Voir le message
    en outre, je ne comprends pas bien dans certains articles du CC, on dit que l'on doit avoir l'accord des voisins pour surelevé, et un autre article dit que l'on peut se passer de leur permission... j'avoue je ne m'y retrouve guère.
    Il faut toujours l'accord , sinon le voisin peut faire interrompre les travaux par référé, en cas d'opposition c'est le Tribunal qui décide ...et cela traîne...

    Citation Envoyé par Uzinarwen Voir le message
    Bref, s'ils ne veulent pas réhausser le mur, pouvons nous au moins les contraindre à enlever ce truc, ou du moins les contraindre à l'accrocher de leur côté histoire de minimiser la laideur qui s'impose à notre vue à chaque fois que l'ont regarde?
    Vous leur demander de le reculer et vous en mettez en un tout propre de votre côté tout simplement....cela vous coûtera moins cher qu'un mur...
    Un truc pour faire durer les canisses en bambou, les passer à la peinture ou la lasure ...cela marche et empêche donc le noircissement...et ils durent plusieurs années ...
    Bon là on n'est plus dans le "juridique" ...

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
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    et j'ajouterai que pour les peindre, un pistolet, c'est mieux que le pinceau
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
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    Citation Envoyé par Rac8 Voir le message
    et j'ajouterai que pour les peindre, un pistolet, c'est mieux que le pinceau
    Absolument ...sauf qu'il faut faire attention au sens du vent et protéger autour car les canisses sont ajourés...j'ai ainsi peint mon escabeau contre lequel j'avais appuyé les canisses et une partie de l'allée en vert forêt...
    Par ailleurs la finition est top au pinceau...
    Dernière modification par Marieke ; 13/04/2007 à 13h09.

  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
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    joli !!!
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  8. #8
    Membre Benjamin
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    Merci pour vos réponses, cela nous permettra de ne pas faire de bêtises...

    Donc là je sors du boulot et je vais directement chez Brico Dépot qui font de joli cache vue, de 50 Cm de haut, c'est joli pas épais, plein, donc pas de trous et donc on pourra les poser sans avoir à demander la permission à qui que ce soit.

    Cela nous permettra ainsi de cacher leur canis, qui entre nous soit dit, devra être effectivement reculé car vue comme il est posé il est tout gondolé et nous empèchera de poser nos caches vue...

    Mon dieu que les gens sont bêtes, nous qui voulions faire une entrée discrète dans le lotissement... c'est loupé...

    Ce doit être mon côté naif qui ressort mais j'ai du mal à comprendre l'indélicatesse et le manque de savoir vivre...

    En tout cas ce sont des choses que l'on ne voit pas sur ce forum, la gentillesse,le don de son temps et de son expérience y sont présents chaque fois que nécessaire.

    Alors merci encore!

    Chris.

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
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    Mon dieu que les gens sont bêtes, nous qui voulions faire une entrée discrète dans le lotissement... c'est loupé...


    Ce doit être mon côté naif qui ressort mais j'ai du mal à comprendre l'indélicatesse et le manque de savoir vivre...
    Gardez bien ce coté naïf !!! vous n'êtes pas tout seul ...les rustres non plus d'ailleurs...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
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    Ce n'était pas vous au moins ....
    http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...te-droits.html

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
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    août 2005
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    Le printemps est là...les canisses fleurissent !!! et les emm*****s avec ! "Canisse bien accrochée vaut mieux que baffes en volées"
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  12. #12
    Membre Benjamin
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    juillet 2006
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    non ce n'était pas moi hihihihi!!

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