Vos question à l'Avocat
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Tout à l'égout

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #13
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    J'en dis que si votre commune a le TAE, cette fosse ne devrait plus être là !
    Posez des questions précises à votre vendeur....
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  2. #14
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 710
    Absolument car cette fosse doit être supprimée en cas de branchement donc adressez vous au SPANC pour vérifier tout cela et demandez la prise en charge par le vendeur de la mise en conformité obligatoire
    Regardez ce lien pour information :
    démarches pratiques assainissement des eaux Châlons Champagne cités champagne Veolia Eau
    Dernière modification par Marieke ; 09/04/2007 à 22h11.

  3. #15
    Membre Junior
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    72
    Une 'plaque d'egout' sous les toilettes, si la maison est ancienne à 80% de chance c'est une fosse septique (ou un ouvrage similaire).
    Il peut être tout à fait possible que la maison soit relier au réseau d'assainissement.
    Mais avec un réponse évasive du vendeur, une formule pour se defausser des recourts possibles dans l'acte de vente, c'est au final vous qui risqueré d'avoir des problèmes.

    Une demande de contrôle du raccordement faite à la mairie ou à l'exploitant du réseau ou à une autre société spécialisé qui va faire le contrôle (avec du colorant dans les toilettes, mais aussi salle de bain, cuisine) complet.
    Si je ne me trompe pas, certaines communes demande obligatoirement ce contrôle lors de vente !

    Pour info, il ne faut pas tout coller sur le dos du SPANC dès qu'il s'agit d'assainissement !
    Le SPANC (comme son nom l'indique) est la pour l'assainissement non collectif.

  4. #16
    Pilier Sénior Avatar de Ephelide
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    5 600
    Non, ce n'est pas la commune qui demande un contrôle de raccordement lors d'une vente.
    C'est le notaire chargé de l'acte.

  5. #17
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bonjour,

    Vous donnez 2 dimensions à la fosse (1x1m);et la 3ème? hauteur?

    Celle-ci ne sert-elle pas à tringler les tuyauteries?(n'y a t-il pas des bouchons?)

    Il y a un peu d'eau?quelle hauteur?celle-ci vient de quelque part:fuite des tuyauteries?votre point de vue svp.

    Cdt

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