Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 2 sur 2

Problèmes de terrain !

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    1
    Bonjour,

    Je me permet de vous écrire parce que mon père (65 ans) se trouve dans une situation problèmatique avec un de ses terrains. Nous habitons la Martinique.

    Voilà la situation :
    A savoir que mon grand-père est décédé quand mon père avait 6 ans et ma grand-mère est morte à la naissance de mon père. Mon père ne s'était jamais préoccuper de son terrain dont il payait les impôts, mais dont personne ne lui avait parlé. Depuis 1997, en prenant connaissance de l'existence de ce terrain j'ai entrepris des démarches au niveau de la Mairie et du service du cadastre pour savoir si mon père était bien le propriétaire du dit terrain. J'ai obtenue la matrice cadastrale où il figure bien le nom de mon père et les réfence de la parcelle du terrain. Après cela j'ai lancé une recherche du dernier titre de propriété du terrain au niveau du service du conservatoire des hypothèques où il mon transmis l'acte d'achat du dit terrain par mon grand-père qui date de 1917. Achat des mains de son propre père (mon arrière grand-père).

    Arrivé sur le terrain pour une simple visite, il nous a été signalé par un voisin que le terrain appartenait à plusieurs autres personnes et de plus nous avons trouvé une petite maison au début du terrain, mais inhabité. Le voisin nous à dit que la personne qui vivait dans cette maison est décé depuis 5 ans. Et il nous a dit que la servitude n'existe plus car une maison est batit dessus.

    Donc en pocession de ses papiers nous sommes allés voir un géomètre pour qu'il borne le terrain afin de savoir si le terrain a toujours la bonne contenance et de régler le problème de servitude. Il nous a demandé de procéder au nettoyage des limite afin qu'il puisse arpenter le terrain et de trouver les bornes.

    Hier, nous sommes aller sur le terrain pour trouver les bornes et dégager les limites. Là nous avons observé que la petite maison était habité (on nous a dit depuis 1 mois par une nièce d'un des dit propriétaires) et que losqu'on a commencé à degager les limites une personne soit disante propriétaires du terrains nous a sommé d'arrêt.

    Le propriétaire hypothétique nous a signalé que sa grand-mère habitait dans la dite maison depuis toujours et un voisin confirme ses dires vue qu'il est son cousin. Sur celà nous lui avons demandé son acte de propriété mais il ne nous là pas montré, au-lieu de celà, il nous a sommé de montré notre acte de propriété, que nous n'avons pas montré vue l'état d'excitation de se dernier. Nous lui avons donné rendez-vous pour le jour du bornage.

    Que pouvons-nous faire sachant que le terrain à plus de 90% est en friche (forêt), non entretenu et que d'autres voisins ont toujours su que mon père était le propriétaire, car lors de bornage des leurs propres terrains ils avaient envoyer une convocation à mon père (qui ne sait jamais présenté) et non au propriétaire hypothétique.

    Que faire ? Pouvons-nous continuer à dégager les limtes ? Mon père est-il bien propriétaire ?

    Nous sommes perdu !

    Je vous remercie d'avance de votre réponse éclairée.

    Je me tient à votre entière disposition pour toutes informations suplémentaires.

    Cordialement.

    Klieber Sylvain.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Tiboue
    Ancienneté
    novembre 2004
    Localisation
    Bourgogne
    Messages
    9 834
    Votre père est bien propriétaire de ce terrain selon vos dires, je pense qu'il n'y a pas à en discuter.
    Deux solutions s'offrent à vous en ce qui concerne la maison :
    - soit vous laisser la situation telle qu'elle est mais demandé un loyer au locataire de la maison,
    - soit vous faite procèder à une expulsion, car la personne qui l'occupe n'a pas de titre, et donc ne peut justifier la propriété du terrain.
    Le mieux est en premier lieu de prendre contact avec un Notaire qui sera vous dire ce qu'il en ai exactement, puis avec un avocat si une procédure amiable n'est pas trouvé entre vous et l'occupant de la maison.
    Sachez de plus, que si la maison a été construite sur le terrain on considère qu'elle vous appartient, dans ce cas je suppose que votre père payer l'impôt foncier sur une propriété bâtie.

    Vous pouvez également vendre ce terrain à l'occupant.

    De toute façon votre père est le propriétaire puisqu'il paye l'impôt, c'est un justificatif que vous pouvez fournir à l'occupant, car je ne pense pas que lui puisse fournir une telle preuve.

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Des problèmes encore des problèmes...
    Par Impek dans le forum Immobilier
    Réponses: 6
    Dernier message: 11/03/2013, 09h23
  2. Réponses: 4
    Dernier message: 24/08/2010, 20h29
  3. Réponses: 1
    Dernier message: 02/07/2008, 15h12
  4. Taxe sur achat terrain et TVA à la vente terrain construit
    Par Helene-monique dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 4
    Dernier message: 24/01/2008, 20h42
  5. Réponses: 2
    Dernier message: 15/03/2007, 17h38

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum