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Vice caché

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mars 2007
    Messages
    2
    Bonjour,

    J'ai récemment acheté une maison ( février 2007 ) à un particulier par le biais d'une agence immobilière. Suite à des travaux de rénovations ( ouverture de pièces et création d'une baie vitrée) nous avons découvert qu'une partie de la maison a été construite autour d'un wagon de marchandise de train.
    La maison à plus de 60 ans, les murs sont donc constitués avec les parois du wagon ( acier et bois ) et le sol également puisque suite à un sondage nous avons vu que le carrelage à ce niveau de la maison reposé sur une chape maigre, une couche plastique et les traverses en bois du wagon et ensuite un vide de 1,30 mètre sous cette partie.
    Lors des multiples visites avec l'agence immobilière ainsi qu'avec le propriétaire pour faire évaluer nos travaux par des artisans et par un architecte, ils nous a été impossible de constater la présence de ce wagon à moins de sonder les murs et le sol.
    Aujourd'hui j'ai du effectuer des travaux supplémentaires sur cette partir de la maison puisque le sol au niveau du wagon ne reposait pas sur une structure solide.
    Il apparaît également que le propriétaire avait connaissance de la présence de ce wagon ( âgé de 62 ans il s'agit de sa maison d'enfance dans laquelle il est arrivé à l'age de 2 ans ) et sa structure en bois fait que la mérule est présente un peu partout.
    A partir de toutes ces constations nous nous rendons compte que si on avait eu connaissance de tout cela nous aurions certainement révisé le prix d'achat de la maison.
    Nous avons informé notre notaire et adressé un courrier avec accusé de réception à celui ci pour que cette découverte soit notifiée.

    Par contre, je me pose des questions: est ce bien un vice caché? si oui quels sont les recours, conciliation ou tribunal ? rembourssement des travaux sur cette partie de la maison ou la révision du prix de vente? Si il est envisageable d'établir une révision du prix de vente, comment la chiffrée?

    Merci pour votre aide, je pense que cette histoire de wagon doit être assez rare.....

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 709
    En effet c'est assez incroyable ..
    Cela relève d'un vice caché vu que le propriétaire ne l'a pas mentionné en plus vous avez acheté par agence donc le fait que vous ayiez ou pas la clause d'exonération de vice caché inscrite à l'acte ne change rien...
    Mise en jeu de la garantie des vices cachés

    Aviez -vous connaissance du problème de mérule aussi ?
    le droit immobilier
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 29/03/2007 à 10h40.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    mars 2007
    Messages
    2
    En effet c'est assez inhabituel.
    Nous n'avons pas eu connaissance de la mérule car les murs étaient composés d'un double enduit en ciment qui renfermait les parois de ce wagon. Comme le wagon est constitué d'acier et de bois, la mérule c'est tranquillement installée. Donc elle était invisible.
    Dans l'ensemble je pense qu'il ny a aucun doute sur le vice caché par contre c'est sur les suites que je suis perdu.

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