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Terrain enclavé

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    5
    Bonsoir,
    Mon ami et moi avons l'occasion d'acheter un terrain peu cher car il est enclavé.
    Nous savons que la loi oblige l'accès à tout terrain
    Or, un ami à moi m'a dit que l'achat d'un terrain enclavé est interdit.Est-ce vrai??
    Si c'est vrai et si nous achetons ce terrain et que les voisins sont retissant pour le passage, il va donc nous falloir faire intervenir un juge.Le juge pourra-t'il obliger le droit de passage alors même que le fait que nous ayons acheter soit interdit??

    Merci de votre aide

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Tiboue
    Ancienneté
    novembre 2004
    Localisation
    Bourgogne
    Messages
    9 834
    Il n'est pas du tout interdit d'acheter un terrain enclaver par contre il vous faut une autorisation d'un des propriétaires justant votre parcelle afin qu'il vous consente une servitude, par contre je vous conseille de faire ceci avant de signer votre acquisition car en cas de refus, vous vous retrouveriez avec un terrain sans valeur et dont vous ne pouvez rien faire, et un juge ne vous donnera pas raison puisque vous étiez au courant de cette situation avant votre acquisition.

  3. #3
    Pilier Junior Avatar de Dethau
    Ancienneté
    octobre 2004
    Messages
    2 695
    Cette situation est étonnante.

    Comment le propriétaire actuel de ce terrain s'est-il laissé enclaver ?

    De quelles façons peut-il, actuellement,accéder à ce terrain ?

    Prenez vos précautions et n'arrêtez pas la vente sans avoir éclairci cette nébuleuse situation car les problèmes seraient pour vous.
    Dernière modification par Dethau ; 19/01/2005 à 20h30.
    DETHAU

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    5
    Je vous remercie de ces précieux conseils.
    Pour vous répondre, ce terrain a été oublié par ses propriétaires car il est passé d'héritage en héritage.
    Avant, il possédait un accès, mais il est été divisé en 2 et séparé par une voie ferrée, ne laissant ainsi aucun accès à la parcelle de terrain que nous souhaitons acheter.
    Actuellement, pour voir le terrain, il faut se garer sur un parking et marcher le long du chemin de fer.

    Encore merci pour vos conseils

  5. #5
    Pilier Junior Avatar de Dethau
    Ancienneté
    octobre 2004
    Messages
    2 695
    Vous n'avez pas perdu tout espoir puisque le train circule à proximité du terrain.

    Le problème se poserait uniquement les jours de grève.

    Je redeviens sérieux. Laissez tomber.
    DETHAU

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonjour !

    Même conseil de ma part : ne vous mettez pas dans une situation inextirpable, renoncez à ce terrain qui serait source d'ennuis infinis.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    5
    Je vous remercie de ces conseils mais il est vrai qu'au vue du terrain environ 1500m² et du prix (qui est très très très interessant pour la région), j'ai un peu de mal à me dire "laissons tomber".
    Mon ami et moi allons quand même voir les voisins pour savoir s'ils seraient d'accord pour qu'on leur rachète un bout de terrain afin qu'on puisse accéder à la route.On verra bien ce qu'ils vont nous dire.

  8. #8
    Pilier Junior Avatar de Dethau
    Ancienneté
    octobre 2004
    Messages
    2 695
    Dans ces conditions d'entente avec les voisins en question, il serait préférable de leur acheter la bande de terrain nécessaire pour vous permettre d'accéder à cette parcelle enclavée. Il suffirait de faire procéder à la division de la parcelle mitoyenne par l'intermédiaire d'un géomètre-expert, le tout à vos frais bien entendu.

    N'en parlez pas à celui qui est actuellement "enclavé",car après avoir tenté de vous tromper sur les possibilités d'accès à un terrain enfermé il serait capable d'augmenter le prix dudit terrain.
    DETHAU

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    5
    Merci pour votre aide.On verra bien si les voisins consentent à nous vendre ou pourquoi pas échanger une partie de leur terrain.
    Et si j'ai bien compris, s'ils ne veulent pas nous vendre leur bout de terrain et que nous achetons qd même le terrain enclavé, nous n'aurons aucun recours pour avoir un accès car le juge dira que nous étions au courant de cette situation?

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Tiboue
    Ancienneté
    novembre 2004
    Localisation
    Bourgogne
    Messages
    9 834
    Je ne pense pas que le juge vous donnera raison pour un accès alors que vous avez achetez en connaissance de cause.
    Le mieux pour vous et pour éviter tout problème est de faire l'acquisition d'une partie du terrain voisin vous permettant l'accès à la voie publique dans le même acte d'acquisition, ou de les faire comparître toujours dans cet acte pour qu'ils vous consentent une servitude.
    Cela permettra d'éviter d'acheter un terrain sans accès, de plus si le Notaire fait bien son travail il devrait vous déconseiller de signer une acquisition de la sorte et de trouver une solution avant la signature définitive.

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    5
    Encore une fois, merci pour votre aide et tous vos conseils.Si cela vous interesse, je vous tiendrai au courant.

  12. #12
    Pilier Sénior Avatar de Tiboue
    Ancienneté
    novembre 2004
    Localisation
    Bourgogne
    Messages
    9 834
    Oui je vous remercie par avance.

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