Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 4 sur 4

Entretien terrain

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mars 2007
    Messages
    3
    Bonjour,

    J'ai un terrain contenant une cinquantaine d'oliviers que je voudrais faire entretenir. On me propose comme rémunération 30 litres d'huile par année (prélevés sur la récolte) pendant cinq ans. Est-ce honnête ?
    En fait je voudrais savoir s'il y a une règle, car jusqu'à présent ce terrain qui appartenait à ma mère était entretenu par un voisin qui lui donnait de temps à autre un bidon d'huile (sans savoir ce qu'il récoltait exactement ...)

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    1 192
    C'est un contrat, pourquoi cela ne serait pas honnête ? Un contrat est par définition est un accord sur la volonté des parties, si vous êtes d'accord pour donner 30 litres d'huille par an et que l'on vous entretienne votre terrain en contrepartie, pourquoi pas, mais attention, si l'affaire peut être jugée excessive d'un côté comme d'un autre et qu'il y a ensuite un désaccord, un juge peut être amené à voire le contrat à la baisse ou à la hausse pour les parties selon que l'une d'elles soit désavantagée ou trop avantagée.

    Je ne peux me prononcer que sur le côté juridique, maintenant à vous de voir, ce qu'il vous en coûterait réellement de faire entretenir vos oliviers et ce que vous rapporterait ces 30 litres d'huile et d'apprécier en conséquence, si cet arrangement vous conviens et que cela paraît équitable pour l'autre partie.

    Si vous faîtes un tel contrat, pensez à prévoir ce qui se passerait si vous ne pouvez pas donner les 30 litres (récolte insuffisante, intempéries, feu,etc) et ce qui se passera dans 5 ans.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    mars 2007
    Messages
    3
    Citation Envoyé par Valentinehh Voir le message
    C'est un contrat, pourquoi cela ne serait pas honnête ? Un contrat est par définition est un accord sur la volonté des parties, si vous êtes d'accord pour donner 30 litres d'huille par an et que l'on vous entretienne votre terrain en contrepartie, pourquoi pas, mais attention, si l'affaire peut être jugée excessive d'un côté comme d'un autre et qu'il y a ensuite un désaccord, un juge peut être amené à voire le contrat à la baisse ou à la hausse pour les parties selon que l'une d'elles soit désavantagée ou trop avantagée.

    Je ne peux me prononcer que sur le côté juridique, maintenant à vous de voir, ce qu'il vous en coûterait réellement de faire entretenir vos oliviers et ce que vous rapporterait ces 30 litres d'huile et d'apprécier en conséquence, si cet arrangement vous conviens et que cela paraît équitable pour l'autre partie.

    Si vous faîtes un tel contrat, pensez à prévoir ce qui se passerait si vous ne pouvez pas donner les 30 litres (récolte insuffisante, intempéries, feu,etc) et ce qui se passera dans 5 ans.
    En fait, j'ai dû mal m'expliquer :

    C'est la personne qui entretiendrait éventuellement le terrain qui me propose 30 litres d'huile, le reste sera pour elle (avec ou sans récolte me dit-elle, sachant que la récolte peut aller de 300 à 500 l par an ).

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    1 192
    Citation Envoyé par Micorvault Voir le message
    sachant que la récolte peut aller de 300 à 500 l par an ).
    Les conseilleurs ne sont pas les payeurs, mais à votre place, je dirais à cette personne d'aller proposer ses services à un autre pigeon !!!

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. entretien terrain loué
    Par jecherche dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 15/09/2010, 15h30
  2. Jouissance d'un terrain et entretien
    Par Jim dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 18/03/2009, 17h03
  3. Entretien Du Terrain
    Par Ancelin dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 01/12/2008, 23h08
  4. Entretien de terrain
    Par Chalex dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 11/07/2007, 21h32
  5. Entretien d'un terrain et propriété
    Par Patricia48 dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 24/05/2007, 20h13

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum