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Copro - J'ai pas envie

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de Mike
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    169
    J'ai une maison de ville qui fait partie d'une copropriété. Seulement, je n'est rien mais alors rien en commun avec les autre logement. En effet, ma maison done directement sur la rue, donc pas de passage dans un couloir ou aucune autre partie commune.

    Comment puis je faire pour quitter la copropriété ??

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    15 817
    çà me semble difficile voire impossible de quitter une copro existante.
    En tout cas je n'ai pas connaissance de cette possibilité.

  3. #3
    Pilier Junior Avatar de Jean-didier
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    1 279
    Bonjour,
    Mike ne pourrait-il pas tirer partie des articles 27 ou 28 de la loi du 10 juillet 1965 ( création d'un syndicat secondaire ou d'une copropriété séparée , lorsque l'immeuble comporte plusieurs bâtiments et que la division en propriété du sol est possible...) ?
    Cordialement

  4. #4
    Membre Junior Avatar de Mike
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    169
    Citation Envoyé par Jean-didier Voir le message
    Bonjour,
    Mike ne pourrait-il pas tirer partie des articles 27 ou 28 de la loi du 10 juillet 1965 ( création d'un syndicat secondaire ou d'une copropriété séparée , lorsque l'immeuble comporte plusieurs bâtiments et que la division en propriété du sol est possible...) ?
    Cordialement
    Ok, je vais essayer d'envoyer un courrier au syndicat de copro en notant le n° de loi. je vous tien informé des événement.

    Merci

  5. #5
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    25 530
    En effet, ma maison done directement sur la rue, donc pas de passage dans un couloir ou aucune autre partie commune.
    Mais c'est un bâtiment distinct, ou bien un logement d'un immeuble ayant la particularité d'avoir son entrée propre sur la rue et pas d'accès aux autres locaux de l'immeuble ? Vous avez toute la propriété du sol au toit ?

  6. #6
    Membre Junior Avatar de Mike
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    169
    Citation Envoyé par Rambotte Voir le message
    Mais c'est un bâtiment distinct, ou bien un logement d'un immeuble ayant la particularité d'avoir son entrée propre sur la rue et pas d'accès aux autres locaux de l'immeuble ? Vous avez toute la propriété du sol au toit ?
    Immeuble ayant deux maison accolé qui font partie de la coproproété. seulement les deux maison n'on vraiement rien en commun avec les apt des la copro. Pas d'entrée en commun. rien .

  7. #7
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    25 530
    Ils ont peut-être en commun le n° de parcelle cadastrale... N'y a-t-il pas des espaces verts communs...
    Mais il est certain que cela sera très difficile. L'unanimité des copropriétaires est de rigueur sauf erreur de ma part.

  8. #8
    Membre Junior Avatar de Mike
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    169
    Je vais vérifié pour le num de parcelle.
    Pour les espace vert meme pas. je vous dit, rien en commun.
    Va t il falloire repayer un notaire pour me sortie de la copro ou juste un proces verbal du syndic suffit ?

  9. #9
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    25 530
    Un règlement de copropriété ne peut-être changé qu'à l'unanimité des propriétaires (et pas des présents à une AG) et devra faire l'objet de publicité foncière. Soyez-en sûr, ce ne sera pas simple.
    Il y a peut-être des raisons cachées. Les canalisations souterraines peuvent être communes, par exemple...

  10. #10
    Membre Junior Avatar de Taxable
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    78
    Un règlement de copropriété peut être dénoncé à l'unique condition que 100% des adhérents (majorité à l'article 26) y soit d'accord.

    En supposant que cela soit le cas, Il faut envisager une modification du règlement et un nouvel état descriptif :
    - nouveau règlement : rédiger par un notaire, avocat ou géomètre expert - état descriptif : les lots restants sont redéfini et un nouveau calcul des tantième est établi pour les copropriétaires restants.
    Cela représente un cout de 1500 euros environ.
    Je vous encourage donc à faire inscrire dans la nouvelle réunion de copro. votre demande et de dire que tous les frais seront à votre charge.

    Ensuite, votre parcelle devra être délimité et porter un nouveau numéro cadastral. ( si ce n'est pas le cas)
    Cette opération que l'on appel 'bornage' est obligatoirement réalisé par un géomètre expert.
    Un dépôt au bureau des hypothèques est alors effectué (il permet de recalculer ... la taxe foncière qui augmentera au passage !!)
    Cette opération a également un coût.

    Voila, maintenant vous êtes chez vous !!
    Aujourd'hui on a plus le droit d'avoir faim ni d'avoir froid.

  11. #11
    Membre Junior Avatar de Taxable
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    78
    Ah oui j'oubliai ... il pourra y avoir inscription de servitudes : une canalisation passant par votre maison ou parcelle, un droit de passage, ...
    Aujourd'hui on a plus le droit d'avoir faim ni d'avoir froid.

  12. #12
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    25 530
    Au fait, c'est une copropriété ou une association syndicale libre ? Parfois, il peut même y avoir les deux : une association syndicale libre pour gérer des parcelles différentes bénéficiant de choses communes comme des voiries, des canalisations... et certaines parcelles étant elle-mêmes des copropriétés.
    Exemple : un lotissement de villas individuelles ET d'immeubles d'appartements.

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