Vos question à l'Avocat
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Barbecue en residence copropriete

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
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    62
    Bonjour,

    Des amis ont emmenages dans un appartement en rez de jardin.
    L'ete dernier ils ont fait de temps en temps des barbecus electrique pour ne pas enfumer tout le monde. 4 ou 5 dans tout l'ete et bien evidement pas des sardines pour ne pas poluer tous le monde.
    Hors au mois de septembre un coproprietaire c'est plein aupres du syndic. Ce dernier a mis une affiche dans le hall interdisant de faire de barbecus dans la copro.
    Mes amis ont ete etonne car avant leur premier barbec ils avaient demande au preisdent de conseil syndical qui leur a dit qu'ils pouvaient en faire et que lui en fesait regulierement.
    Il n'y a rien de noter a ce sujet dans le reglement de copro. et ce sujet n'a jamais ete aborde lors des AG alors que d'autres personnes fesaient deja des barbec avant.
    Nous pencons que la question va etre mise a l'ordre du jour de la prochaines AG.
    A t'on le doit d'interdir de faire des barbecus dans une copropriete dans le mesure ou ce n'est pas tous les jours non plus ?
    N'est ce pas un abus de la part du syndic ?
    Meric de vos reponses

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 711
    Dans la mesure où il y a eu une plainte, le Syndic est obligé d'en tenir compte....
    En l'absence d'interdiction dans le règlement ...il faudra faire un vote en AG pour autoriser les barbecues...(ou non...)
    Cela peut-être considéré comme nuisances et trouble du voisinage
    Voir :
    Que peut-on faire en cas de problème de voisinage provoqué par l'utilisation intempestive d'un barbecue ? - Service-public.fr
    Mon immeuble : le portail de la copropriété - FAQ - Voisinnage

    [Edit de l'Equipe de Modération]
    lien supprimé, assimilé à de la publicité
    [/edit]

    Dernière modification par JNG Net-iris ; 05/03/2007 à 14h34.

  3. #3
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    62
    Merci de votre reponse.

    En ce qui concerne le trouble de voisinage nous nous sommes renseigne. Comme il sagit d'une pratique occasionnel cela ne peut pas etre concidere comme un trouble de voisinage.
    Renseignement pris aupres d'un avocat.
    Je suis d'accord pour le vote en AG si la question est mis a l'ordre du jour. Par contre vu que rien n'est indique pour interdir le barbecu de le RC n'est il pas concidere comme autorise ?
    Ou tout du moins tolere ????

  4. #4
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    62
    Desole je n'avais pas lu le lien[de la grande surface du bricolage]
    Nous sommes dans cette situation pas de fume puisque barbecue electrique avec eau pour eviter de bruler les graisses.
    Vu qu'il n'y a rien dans le RC on ne peut donc pas leur interdir de faire des barbecu.
    et franchement lorque ma voisine du dessous fait des frites et qu'elle ouvre sa fentre je profite moi aussi de ces odeur et je ne vais pas me plaindre
    Merci
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 20/04/2007 à 11h54. Motif: anonymisation

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Si le Règlement de Copropriété ne dit rien sur l'usage du barbecue, alors rien ne vous interdit d'uliser le vôtre.

    Je suis plus que sceptique sur la possibilité de modification du Réglement de Copropriété pour ce qui est des modalités de jouissance des parties privatives . Voir l'article 26 de la loi du 10 juillet 1965. Quand bien même cela serait possible, il faudrait les 2/3 de tous les copropriétaires.
    Dernière modification par Protis ; 28/02/2007 à 21h06.

  6. #6
    Pilier Junior Avatar de Knysna
    Ancienneté
    juin 2005
    Localisation
    Lyon (près de)
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    2 092
    Bonjour,

    Effectivement ce genre d'appareil ne fait pratiquement ni fumée ni odeur. Mettez le chez vous juste devant la fenêtre on ne pourra rien vous dire. L'opposition doit plus venir plus du bruit que vous pourriez faire (paroles, musique etc..) et qui est habituel dans ce genre de réunion.

    Knysna

  7. #7
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    62
    Le barbecue se situe sous la terrasse du voisin du dessus et nous fesons attention de ne pas faire trop de bruit.
    Mais la plainte vient bien de nuisances du barbecue (odeurs) et non pas du bruit. De plus le plaignant habite au 3eme etage et le barbecu en rez de jardin
    En fait, avec un tel appareil il n'a pas plus de nuisance que lorsque ma voisine du dessous fait des frites et qu'elle ouvre sa fenetre pour aerer. Si me fenetre et ouverte je recupere ces odeurs.
    Je ne vais pas me plaindre pour autant.
    Nous vivons dans une copro avec ces avantages mais aussi ces inconvegnients et ca les gens ne le comprennent pas.
    merci pour vos reponses

  8. #8
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    4
    Bonjour,

    J'habite une résidence avec un grand balcon , au dernier étage, nous faisons du barbecue electrique depuis 7 ans, et nous sommes locataires.
    Dimanche dernier 1er barbecue , avec eau au fond, pour qu'il n'y ait pas de fumée , sachant que c'est une loggia donc mur sur les côtés du balcon mais ouvert complètement sur le devant...
    Ce matin mot de rappel du syndic interdisant les barbecues et entre parenthèses (y compris electriques).
    Dans le réglement , il y a mention d'interdiction des barbecues.
    Nous sommes dégoutés car , nous ne sommes que deux personnes, donc pas de nuisance sonore, pas de fumée, bref, c'est très abusif et de plus occasionnel.J'ai l'impression que nous ne pouvons rien faire.....?
    Merci

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 711
    Comme indiqué si le règlement le prévoit...c'est interdit
    Par contre était ce un barbecue avec plusieurs personnes et donc ayant duré un certain temps et donc nuisances sonores et olfactives à la longue ....car ces appareils en effet ne produisent pas de fumée ou très peu et sont faits pour être utilisés en intérieur au même titre qu'un grille-viande donc .....
    Dernière modification par Marieke ; 20/04/2007 à 09h17.

  10. #10
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    4
    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    Comme indiqué si le règlement le prévoit...c'est interdit
    Par contre était ce un barbecue avec plusieurs personnes et donc ayant duré un certain temps et donc nuisances sonores et olfactives à la longue ....car ces appareils en effet ne produisent pas de fumée ou très peu et sont faits pour être utilisés en intérieur au même titre qu'un grille-viande donc .....
    Pour mon cas , nous ne le faisons que mon mari et moi donc pas de bruit...
    Et ce durant la cuisson , donc 30minutes en tout car ensuite on déjeune à l'intérieur.Pour moi c'est incompréhensible...
    Je pense à un voisin jaloux car nous avons un vis à vis devant ce balcon.
    Ayant un autre balcon sans vis à vis et totalement ouvert , j'envisage en prenant les précautions nécessaires , de continuer...et là je ne vois pas qui pourra me faire un reproche car parfaitement invisible au niveau du voisinage et personne au dessus à part le ciel , ni sur les côtés directement à part une fenêtre de cuisine de mon voisin...
    Pas plus de contraintes , qu'un barbecue devant une fenêtre dans ce cas précis...

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 711
    Citation Envoyé par Pony1105 Voir le message
    Pour mon cas , nous ne le faisons que mon mari et moi donc pas de bruit...
    Et ce durant la cuisson , donc 30minutes en tout car ensuite on déjeune à l'intérieur.Pour moi c'est incompréhensible...
    Je pense à un voisin jaloux car nous avons un vis à vis devant ce balcon.
    Ayant un autre balcon sans vis à vis et totalement ouvert , j'envisage en prenant les précautions nécessaires , de continuer...et là je ne vois pas qui pourra me faire un reproche car parfaitement invisible au niveau du voisinage et personne au dessus à part le ciel , ni sur les côtés directement à part une fenêtre de cuisine de mon voisin...
    Pas plus de contraintes , qu'un barbecue devant une fenêtre dans ce cas précis...
    Oui donc c'est abusif ...vous avez le droit de cuisiner pour vous !
    Il y a confusion je pense entre "organiser un barbecue" et utiliser un "barbecue" électrique en usage courant....comme je le disais pourquoi ne pas interdire les grilles -viande et les friteuses ....

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