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Charges excessives et Pb de calcul Help!

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    février 2007
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    28
    Bonjour,

    Je suis en train de vérifier mon décompte de charges et j'ai un petit problème!
    J'ai additionné les montants à répartir figurant sur mon décompte de charges 2004: 39801€
    Pour 2005: 40215€

    Soit une différence totale de 414€ sur les montants à répartir donc.

    Mes charges individuelles elles augmentent de 300€ env tous les ans.

    Que les charges augmentent avec le cout de la vie je suis ok mais si les charges totales augmentent seulement de 414€ mes charges individuels devraient augmentés de trés peu non? Ou suis je vraiment nul en maths ?

    J'ai commencé à 160€ de charges mensuelles revalorisés à 200€ la 2ème année puis à 240€ maintenant alors que les charges totales (des immeubles) sur 3 ans n'ont augmenté que faiblement (2400€) . Je me sens lésé car si nous avions su que les charges coutaient en réalité 240€ nous n'aurions jamais pris cet appartement!

    Je suis dans une monopropriété de 3 immeubles, certains postes de charges sont calculés par rapport aux 3 immeubles (eau froide, chauffage collectif, TEOM) d'autres par rapport à 1 seul immeuble.

    Je n'ai pas de grilles de répartitions des charges, l'agence ne me l'a indiqué que pour l'eau froide et le chauffage et refuse de me communiquer le reste.

    Mon décompte de charges est calculé par tantièmes, hors pour l'eau chaude par exemple ce ne sont pas des tantièmes mais les relevés de compteurs est ce normal? les tantièmes sont fixes m'a t'on dit à l'adil, là pour la moitié des postes rien n'est fixe et je n'ai aucun moyen de savoir comment ils calculent.?

    D'autant plus que pour l'eau froide qui est calculé en fonction du nombre de personnes le tantième individuel pour mon appart est de 480 (nous sommes 4 j'en déduis que pour 1 personne c'est 120) hors le tantième général n'est pas un multiple de 120 hors il le devrait non?
    Le tantième général devrait être divisable par 120 pour avoir le nombre de personnes totale non? hors si je divise le nombre total par 120 cela ne me donne pas un nombre "fixe" (47.56983 pour 2003 48.23698 pour 2004 et 49.35877 pour 2005).De plus cette eau froide a augmenté de plus de 4000€ entre 2003 et 2005 alors que le tantième général lui n'a que trés peu augmenté env 2 personnes de plus sur les 2 années (47.56983 à 49.35877 ) alors comment 2 personnes de plus peuvent utiliser pour plus de 4000€ d'eau froide ?
    L'eau chaude elle est plus ou moins stable.(compteurs individuels)

    Si quelqu'un pouvait m'éclairer! je vous remercie d'avance
    Dernière modification par Anami ; 26/02/2007 à 14h48.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
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    55 711
    Déjà vous partez sur des bases fausses les tantièmes correspondent à la quote part occupée par votre appartement par rapport à tout l'immeuble on additionné tous les tantièmes pour faire 100%
    En principe on applique ceci en l'absence de compteurs individuels sans tenir compte du nombre de personnes occupant le lieu pour l'eau froide ....ou on se sert du nombre de personnes c'est l'un ou l'autre ..
    Je ne comprends pas votre histoire de compteur pour l'eau chaude ...vous n'avez pas inversé ?

    Votre agence doit vous communiquer le détail de vos charges et le mode de calcul précis (tantième ou pas ) et vous pouvez consulter pendant un mois ensuite à l'agence les charges totales

    paiement - logement
    nature des charges - logement

    Un mois avant la régularisation, le bailleur communique au locataire:
    - le décompte par nature des charges,
    - les quantités consommées pour l'eau et l'énergie,
    - dans les immeubles collectifs, la manière dont sont réparties les charges entre locataires.

    Les pièces justificatives des charges (factures, contrats de fournitures) doivent être tenues à la disposition du locataire pendant un mois après l'envoi du décompte des charges.
    Le locataire peut consulter le détail des dépenses soit auprès du bailleur, soit auprès du syndic, si l'immeuble est en copropriété.

    Voir aussi la liste des charges :liste des charges - logement
    Dernière modification par Marieke ; 26/02/2007 à 15h14.

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    février 2007
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    28
    Bonjour Marieke et merci pour votre réponse.

    En fait mon décompte des charges comprends plusieurs colonnes.
    Charges-Montants à Répartir- Tantièmes Généraux - Tantièmes Individuels - Quote part

    Quand j'ai demandé le mode de répartition des charges ils m'ont dit que l'eau chaude est facturée selon les compteurs, l'eau froide en fonction du nombre d'occupant, et le chauffage frais variable 60% par rapport au relevé calorifique
    et 40% en frais fixes selon les millièmes de l'appartement.

    Ils m'ont aussi envoyé les relevés des compteurs d'eau chaude et de chauffage fourni par l'entreprise sur lesquels sont reportés les factures des relevés de compteurs calorifiques chauffage et d'abonnement du compteur d'eau. C'est comme cela que je me suis apperçue que pour l'eau chaude et le chauffage variable les chiffres dans les colonnes tantièmes correspondaient en fait aux relevés de compteurs.

    Pour l'eau froide comme nous sommes 4 personnes et que selon leur tableau le chiffre 480 est dans la colonne tantième individuel j'en ai déduit que si 4 pers = 480 1 personne =120 et la colonne tantième généraux (ce qui devrait correspondre au total de personnes selon la logique de leur calcul)

    Je leur ai fait un autre courrier en leur demandant le mode de répartition des autres postes de charges et ils m'ont répondu en disant qu'ils n'avaient rien à m'envoyer de plus que le décompte était en bonne et due forme.

    Hors je ne sais toujours pas comment ils calculent les charges pour les autres postes. Ni si c'est calculé sur 1 immeuble ou sur les 3 . Pour le chauffage variable le chiffre qui correspond aux tantièmes généraux sur le tableau est le même que les relevés d'unités de chauffage des 3 immeubles.
    Et le chiffre des tantièmes individuels est le même chiffre que le relevé de mes Unités de chauffage.
    Donc ce ne sont pas des tantièmes mais eux le font passer comme ça, peut être pour se simplifier le décompte des charges.

    Merci j'avoue que je suis nul en maths et je ne comprends rien à leur schmilblick d'autant plus que sur les relevés factures qu'ils m'ont envoyé les montants ne sont pas les mêmes pour la facturation des relevés de compteurs et abonnement du compteur d'eau que les montants qu'ils ont mis sur le décompte.
    Exemple: Frais de relevés calorifiques 2003 sur facture de l'entreprise est de 984.40 € TTC pour 144 radiateurs
    Frais de relevés calorifiques 2003 sur décompte des charges 1339.68 € TTC pour 142 radiateurs

    Je ne comprends pas ce que vous voulez dire par "Je ne comprends pas votre histoire de compteur pour l'eau chaude ...vous n'avez pas inversé ?"

    Merci d'avance
    Dernière modification par Anami ; 26/02/2007 à 16h29.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
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    mars 2005
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    En principe il y a des compteurs pour l'eau froide et pas pour l'eau chaude ...

    Exemple: Frais de relevés calorifiques 2003 sur facture de l'entreprise est de 984.40 € TTC pour 144 radiateurs
    Frais de relevés calorifiques 2003 sur décompte des charges 1339.68 € TTC pour 142 radiateurs

    Déjà il y a bien une erreur là ...à moins qu'ils ne cumulent 3 immeubles ...ou il faudrait encore un 3ème montant ....

    Normalement vous ne devez regarder que la quote part de l'appartement donc ce qui est marqué "individuel"
    Dernière modification par Marieke ; 26/02/2007 à 16h40.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    mai 2004
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    Bonjour,

    Vous êtes locataire ou copropriétaire ?
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
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    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    En principe il y a des compteurs pour l'eau froide et pas pour l'eau chaude ...
    Euhhhhhhhhh : l'un ou l'autre, voire l'un et l'autre ( à mon avis)
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  7. #7
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    février 2007
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    Et bien il semblerait d'aprés leurs dires que chez nous il y ai des compteurs individuels pour l'eau chaude et 1 seul compteur pour l'eau froide pour l'immeuble entier voir pour les 3 immeubles là je n'en sais pas plus, et ils ne veulent pas m'en dire plus !!D'ailleurs apparemment certains apparts on 1.91 compteurs d'aprés les relevés de l'entreprise!
    c un casse tet chinois pour moi!

    ça fait presque 1 an que j'essaie de récupérer toutes les infos et que j'ai contesté les charges (j'ai déménagé depuis 1 an) de 2005, du coup avec l'envoi de ces factures j'ai vérifié aussi 2003 et 2004. MAis là ils font la sourde oreille pour l'envoi des papiers et veulent me faire payer des choses qui ne sont pas à ma charge.
    Dernière modification par Anami ; 26/02/2007 à 16h44.

  8. #8
    Membre Cadet
    Ancienneté
    février 2007
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    Citation Envoyé par Jean-louis52 Voir le message
    Bonjour,

    Vous êtes locataire ou copropriétaire ?
    J'étais locataire dans un immeuble en monopropriété mais l'agence a 3 immeubles du mm propriétaire en gérance et mélangent les 3 immeubles.

  9. #9
    Membre Cadet
    Ancienneté
    février 2007
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    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    En principe il y a des compteurs pour l'eau froide et pas pour l'eau chaude ...

    Exemple: Frais de relevés calorifiques 2003 sur facture de l'entreprise est de 984.40 € TTC pour 144 radiateurs
    Frais de relevés calorifiques 2003 sur décompte des charges 1339.68 € TTC pour 142 radiateurs

    Déjà il y a bien une erreur là ...à moins qu'ils ne cumulent 3 immeubles ...ou il faudrait encore un 3ème montant ....

    Normalement vous ne devez regarder que la quote part de l'appartement donc ce qui est marqué "individuel"
    Les 3 immeubles sont cumulés c'est grace aux factures que je l'ai vu et il ya aussi la part par appartement sur la facture.
    Je devrais payer pour le relevé de compteurs en 2003 d'aprés al facture 34.25€ pour mes 5 radiateurs et l'agence m'a facturé 48.74€

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
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    Citation Envoyé par Jean-louis52 Voir le message
    Euhhhhhhhhh : l'un ou l'autre, voire l'un et l'autre ( à mon avis)
    JEAN-LOUIS vous vous y connaissez bien mieux que moi en co-propriété ....
    J'ignorais qu'on avait des compteurs pour l'eau chaude ...de même le calcul du chauffage semble bizarre.. compteur calorifique ?

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
    Ancienneté
    mai 2004
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    Bonjour,

    Votre histoire est complexe, et j'ai du mal à comprendre également.

    Si j'ai bien compris, vous n'habitez plus dans ce logement depuis 2005, et l'agence vous réclame de l'argent sur un décompte de 2005.

    Je reste très dubitatif sur le calcul de frais fait en fonction du nombre d'occupant, ça me semble illégal.
    Les consommations sont imputées soit de façon forfaitaire (à partir des tantièmes), soit à partir de relevés (compteurs), soit à partir de la surface de chauffe (puissance des radiateurs)....

    Première chose : qu'y a-t-il écrit, au sujet des charges, sur le bail que vous avez signé lors de votre entrée dans les lieux ?

    Deuxio : reprenez sur un tableau [de logiciel tableur], poste de charge par poste de charge, ce qui vous été demandé les années précédentes (2003 et 2004) et pour 2005. Mettez en regard de chaque ligne le coefficient d'imputation qui vous est appliqué (ou la consommation relevée), et celle de la totalité de l'ensemble immobilier concerné. Etudiez les différences...

    Si vous avez l'impression d'avoir été lésé, faites-une lettre RAR à l'agence de façon à prendre date, et en listant précisément les points litigieux, et leur demandant des explications. Vous pouvez revenir sur les années 2003 et 2004.
    Sans réponse sous un mois, rebelote (LRAR) avec mise en demeure de vous répondre sous huit jours. Si pas de réponse, injonction de faire au TI....
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 03/07/2007 à 14h16.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  12. #12
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
    Ancienneté
    mai 2004
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    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    JEAN-LOUIS vous vous y connaissez bien mieux que moi en co-propriété ....
    J'ignorais qu'on avait des compteurs pour l'eau chaude ...de même le calcul du chauffage semble bizarre.. compteur calorifique ?
    Oui, l'eau froide peut être avec un seul compteur général (répartition aux tantièmes..) alors que l'eau chaude peut être aux compteurs individuels....Tout est possible

    Chauffage : aux tantièmes, voire à la puissance de chauffe.....En revanche, la répartition de Anami me laisse songeur...Faudrait voir
    Cordialement,
    Jean-Louis

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