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Discussion : Charges excessives et Pb de calcul Help!

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    Je suis en train de vérifier mon décompte de charges et j'ai un petit problème!
    J'ai additionné les montants à répartir figurant sur mon décompte de charges 2004: 39801€
    Pour 2005: 40215€

    Soit une différence totale de 414€ sur les montants à répartir donc.

    Mes charges individuelles elles augmentent de 300€ env tous les ans.

    Que les charges augmentent avec le cout de la vie je suis ok mais si les charges totales augmentent seulement de 414€ mes charges individuels devraient augmentés de trés peu non? Ou suis je vraiment nul en maths ?

    J'ai commencé à 160€ de charges mensuelles revalorisés à 200€ la 2ème année puis à 240€ maintenant alors que les charges totales (des immeubles) sur 3 ans n'ont augmenté que faiblement (2400€) . Je me sens lésé car si nous avions su que les charges coutaient en réalité 240€ nous n'aurions jamais pris cet appartement!

    Je suis dans une monopropriété de 3 immeubles, certains postes de charges sont calculés par rapport aux 3 immeubles (eau froide, chauffage collectif, TEOM) d'autres par rapport à 1 seul immeuble.

    Je n'ai pas de grilles de répartitions des charges, l'agence ne me l'a indiqué que pour l'eau froide et le chauffage et refuse de me communiquer le reste.

    Mon décompte de charges est calculé par tantièmes, hors pour l'eau chaude par exemple ce ne sont pas des tantièmes mais les relevés de compteurs est ce normal? les tantièmes sont fixes m'a t'on dit à l'adil, là pour la moitié des postes rien n'est fixe et je n'ai aucun moyen de savoir comment ils calculent.?

    D'autant plus que pour l'eau froide qui est calculé en fonction du nombre de personnes le tantième individuel pour mon appart est de 480 (nous sommes 4 j'en déduis que pour 1 personne c'est 120) hors le tantième général n'est pas un multiple de 120 hors il le devrait non?
    Le tantième général devrait être divisable par 120 pour avoir le nombre de personnes totale non? hors si je divise le nombre total par 120 cela ne me donne pas un nombre "fixe" (47.56983 pour 2003 48.23698 pour 2004 et 49.35877 pour 2005).De plus cette eau froide a augmenté de plus de 4000€ entre 2003 et 2005 alors que le tantième général lui n'a que trés peu augmenté env 2 personnes de plus sur les 2 années (47.56983 à 49.35877 ) alors comment 2 personnes de plus peuvent utiliser pour plus de 4000€ d'eau froide ?
    L'eau chaude elle est plus ou moins stable.(compteurs individuels)

    Si quelqu'un pouvait m'éclairer! je vous remercie d'avance
    Dernière modification par Anami ; 26/02/2007 à 15h48.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Déjà vous partez sur des bases fausses les tantièmes correspondent à la quote part occupée par votre appartement par rapport à tout l'immeuble on additionné tous les tantièmes pour faire 100%
    En principe on applique ceci en l'absence de compteurs individuels sans tenir compte du nombre de personnes occupant le lieu pour l'eau froide ....ou on se sert du nombre de personnes c'est l'un ou l'autre ..
    Je ne comprends pas votre histoire de compteur pour l'eau chaude ...vous n'avez pas inversé ?

    Votre agence doit vous communiquer le détail de vos charges et le mode de calcul précis (tantième ou pas ) et vous pouvez consulter pendant un mois ensuite à l'agence les charges totales

    paiement - logement
    nature des charges - logement

    Un mois avant la régularisation, le bailleur communique au locataire:
    - le décompte par nature des charges,
    - les quantités consommées pour l'eau et l'énergie,
    - dans les immeubles collectifs, la manière dont sont réparties les charges entre locataires.

    Les pièces justificatives des charges (factures, contrats de fournitures) doivent être tenues à la disposition du locataire pendant un mois après l'envoi du décompte des charges.
    Le locataire peut consulter le détail des dépenses soit auprès du bailleur, soit auprès du syndic, si l'immeuble est en copropriété.

    Voir aussi la liste des charges :liste des charges - logement
    Dernière modification par Marieke ; 26/02/2007 à 16h14.

  3. #3
    Membre Cadet

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    Bonjour Marieke et merci pour votre réponse.

    En fait mon décompte des charges comprends plusieurs colonnes.
    Charges-Montants à Répartir- Tantièmes Généraux - Tantièmes Individuels - Quote part

    Quand j'ai demandé le mode de répartition des charges ils m'ont dit que l'eau chaude est facturée selon les compteurs, l'eau froide en fonction du nombre d'occupant, et le chauffage frais variable 60% par rapport au relevé calorifique
    et 40% en frais fixes selon les millièmes de l'appartement.

    Ils m'ont aussi envoyé les relevés des compteurs d'eau chaude et de chauffage fourni par l'entreprise sur lesquels sont reportés les factures des relevés de compteurs calorifiques chauffage et d'abonnement du compteur d'eau. C'est comme cela que je me suis apperçue que pour l'eau chaude et le chauffage variable les chiffres dans les colonnes tantièmes correspondaient en fait aux relevés de compteurs.

    Pour l'eau froide comme nous sommes 4 personnes et que selon leur tableau le chiffre 480 est dans la colonne tantième individuel j'en ai déduit que si 4 pers = 480 1 personne =120 et la colonne tantième généraux (ce qui devrait correspondre au total de personnes selon la logique de leur calcul)

    Je leur ai fait un autre courrier en leur demandant le mode de répartition des autres postes de charges et ils m'ont répondu en disant qu'ils n'avaient rien à m'envoyer de plus que le décompte était en bonne et due forme.

    Hors je ne sais toujours pas comment ils calculent les charges pour les autres postes. Ni si c'est calculé sur 1 immeuble ou sur les 3 . Pour le chauffage variable le chiffre qui correspond aux tantièmes généraux sur le tableau est le même que les relevés d'unités de chauffage des 3 immeubles.
    Et le chiffre des tantièmes individuels est le même chiffre que le relevé de mes Unités de chauffage.
    Donc ce ne sont pas des tantièmes mais eux le font passer comme ça, peut être pour se simplifier le décompte des charges.

    Merci j'avoue que je suis nul en maths et je ne comprends rien à leur schmilblick d'autant plus que sur les relevés factures qu'ils m'ont envoyé les montants ne sont pas les mêmes pour la facturation des relevés de compteurs et abonnement du compteur d'eau que les montants qu'ils ont mis sur le décompte.
    Exemple: Frais de relevés calorifiques 2003 sur facture de l'entreprise est de 984.40 € TTC pour 144 radiateurs
    Frais de relevés calorifiques 2003 sur décompte des charges 1339.68 € TTC pour 142 radiateurs

    Je ne comprends pas ce que vous voulez dire par "Je ne comprends pas votre histoire de compteur pour l'eau chaude ...vous n'avez pas inversé ?"

    Merci d'avance
    Dernière modification par Anami ; 26/02/2007 à 17h29.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    En principe il y a des compteurs pour l'eau froide et pas pour l'eau chaude ...

    Exemple: Frais de relevés calorifiques 2003 sur facture de l'entreprise est de 984.40 € TTC pour 144 radiateurs
    Frais de relevés calorifiques 2003 sur décompte des charges 1339.68 € TTC pour 142 radiateurs

    Déjà il y a bien une erreur là ...à moins qu'ils ne cumulent 3 immeubles ...ou il faudrait encore un 3ème montant ....

    Normalement vous ne devez regarder que la quote part de l'appartement donc ce qui est marqué "individuel"
    Dernière modification par Marieke ; 26/02/2007 à 17h40.

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Vous êtes locataire ou copropriétaire ?
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    En principe il y a des compteurs pour l'eau froide et pas pour l'eau chaude ...
    Euhhhhhhhhh : l'un ou l'autre, voire l'un et l'autre ( à mon avis)
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  7. #7
    Membre Cadet

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    Et bien il semblerait d'aprés leurs dires que chez nous il y ai des compteurs individuels pour l'eau chaude et 1 seul compteur pour l'eau froide pour l'immeuble entier voir pour les 3 immeubles là je n'en sais pas plus, et ils ne veulent pas m'en dire plus !!D'ailleurs apparemment certains apparts on 1.91 compteurs d'aprés les relevés de l'entreprise!
    c un casse tet chinois pour moi!

    ça fait presque 1 an que j'essaie de récupérer toutes les infos et que j'ai contesté les charges (j'ai déménagé depuis 1 an) de 2005, du coup avec l'envoi de ces factures j'ai vérifié aussi 2003 et 2004. MAis là ils font la sourde oreille pour l'envoi des papiers et veulent me faire payer des choses qui ne sont pas à ma charge.
    Dernière modification par Anami ; 26/02/2007 à 17h44.

  8. #8
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par Jean-louis52 Voir le message
    Bonjour,

    Vous êtes locataire ou copropriétaire ?
    J'étais locataire dans un immeuble en monopropriété mais l'agence a 3 immeubles du mm propriétaire en gérance et mélangent les 3 immeubles.

  9. #9
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    En principe il y a des compteurs pour l'eau froide et pas pour l'eau chaude ...

    Exemple: Frais de relevés calorifiques 2003 sur facture de l'entreprise est de 984.40 € TTC pour 144 radiateurs
    Frais de relevés calorifiques 2003 sur décompte des charges 1339.68 € TTC pour 142 radiateurs

    Déjà il y a bien une erreur là ...à moins qu'ils ne cumulent 3 immeubles ...ou il faudrait encore un 3ème montant ....

    Normalement vous ne devez regarder que la quote part de l'appartement donc ce qui est marqué "individuel"
    Les 3 immeubles sont cumulés c'est grace aux factures que je l'ai vu et il ya aussi la part par appartement sur la facture.
    Je devrais payer pour le relevé de compteurs en 2003 d'aprés al facture 34.25€ pour mes 5 radiateurs et l'agence m'a facturé 48.74€

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Jean-louis52 Voir le message
    Euhhhhhhhhh : l'un ou l'autre, voire l'un et l'autre ( à mon avis)
    JEAN-LOUIS vous vous y connaissez bien mieux que moi en co-propriété ....
    J'ignorais qu'on avait des compteurs pour l'eau chaude ...de même le calcul du chauffage semble bizarre.. compteur calorifique ?

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Votre histoire est complexe, et j'ai du mal à comprendre également.

    Si j'ai bien compris, vous n'habitez plus dans ce logement depuis 2005, et l'agence vous réclame de l'argent sur un décompte de 2005.

    Je reste très dubitatif sur le calcul de frais fait en fonction du nombre d'occupant, ça me semble illégal.
    Les consommations sont imputées soit de façon forfaitaire (à partir des tantièmes), soit à partir de relevés (compteurs), soit à partir de la surface de chauffe (puissance des radiateurs)....

    Première chose : qu'y a-t-il écrit, au sujet des charges, sur le bail que vous avez signé lors de votre entrée dans les lieux ?

    Deuxio : reprenez sur un tableau [de logiciel tableur], poste de charge par poste de charge, ce qui vous été demandé les années précédentes (2003 et 2004) et pour 2005. Mettez en regard de chaque ligne le coefficient d'imputation qui vous est appliqué (ou la consommation relevée), et celle de la totalité de l'ensemble immobilier concerné. Etudiez les différences...

    Si vous avez l'impression d'avoir été lésé, faites-une lettre RAR à l'agence de façon à prendre date, et en listant précisément les points litigieux, et leur demandant des explications. Vous pouvez revenir sur les années 2003 et 2004.
    Sans réponse sous un mois, rebelote (LRAR) avec mise en demeure de vous répondre sous huit jours. Si pas de réponse, injonction de faire au TI....
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 03/07/2007 à 15h16.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  12. #12
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    JEAN-LOUIS vous vous y connaissez bien mieux que moi en co-propriété ....
    J'ignorais qu'on avait des compteurs pour l'eau chaude ...de même le calcul du chauffage semble bizarre.. compteur calorifique ?
    Oui, l'eau froide peut être avec un seul compteur général (répartition aux tantièmes..) alors que l'eau chaude peut être aux compteurs individuels....Tout est possible

    Chauffage : aux tantièmes, voire à la puissance de chauffe.....En revanche, la répartition de Anami me laisse songeur...Faudrait voir
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  13. #13
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    Oui mon histoire est complexe, même à l'Adil la personne qui m'a reçu avait du mal.
    J'ai emmenagé en juillet 2003 et déménagé en mai 2006.
    En novembre 2006 j'ai reçu un décompte de charges 305 € en plus (j'avais déjà payé env 400€ en plus en 2005 pour 2004)
    Comme ils m'ont retenu illégalement une partie de la caution et me demande de payer quelque chose qui n'est pas à mes frais j'ai épluché de plus prés les décomptes des charges, puis réetudié le tout avec les relevés/factures de l'entreprise qui s'occupe des relevés de compteurs des radiateurs et de l'eau chaude.
    A partir de là c'est devenu trés complexe! puisque factures et relevés à l'appui
    plein de choses ne vont pas (ils ne déduisent pas les frais des apparts vacants, le total est différent sur la facture et sur le relevé de charges pour 2003 et 2004 alors que c'est juste pour 2005 c'est ce qui m'a mis la puce à l'oreille)

    Alors sur le bail il y a En sus du loyer le Locataire sera redevable d'une provision sur charges et taxes fixées mensuellement à ce jour à la somme de 160€.
    Ce montant sera modifié en fonction des charges déterminées chaque année.

    C'est tout.

    Pour le tableau[sous tableur] je ne comprends pas comment faire je ne sais pas me servir [du
    tableur]

    Pour le chauffage tous les ans une entreprise passe pour relevé les tubes qui sont installés sur les radiateurs. De là ils calculent les frais variables (60%).
    Et le reste est calculé en fonction de la taille de l'appartement (40%).
    Là j'avoue que je ne comprends pas pourquoi le chauffage est calculé de 2 manières.

    Cordialement
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 26/03/2007 à 15h51. Motif: anonymisation

  14. #14
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Les apparts vacants doivent payer les charges calculées aux tantièmes.

    Le bail doit préciser comment sont fixées les clés de répartition des charges....

    Si vous ne savez pas utiliserr [un logiciel tableur], il vous reste à faire ce que je vous proposais, à la main sur un joli tableau papier...
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 03/07/2007 à 15h16.
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  15. #15
    Membre Cadet

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    Bonjour et merci Jean louis !

    Les apparts vacants ne sont pas à la charges des autres locataires mais bien à la charge du propriétaire hors dans mon cas pour les relevés des tubes calorifiques. Les 2 tubes calorifques des apparts vacants (1 radiateur dans chaque appart) ont été enlevé mais pas les Unités de Chauffage de ceux ci donc nous avons un total de 144 compteurs (tubes) pour les 3 immeubles auxquels ils ont enlevé les 2 vacants soit 142 radiateurs , mais ils n'ont pas déduits les consommation de ces 2 apparts du total, donc nous payons bien la part des apparts vacants.

    Le bail ne précise pas la clé de répartitions des charges, il y a bien un encart à cet effet mais il n'est pas rempli ! (d'ailleurs nous n'avons même pas le nom ni l'adresse du propriétaire que des initiales et l'agence ne veut rien me donner)

    Pour le tableau , désolée je pensais que [un logiciel tableur] allait me faire un calcul tout seul . Je vais donc le faire à la main
    En tout cas merci à vous et à Marieke de m'aider !
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 03/07/2007 à 15h16.

  16. #16
    Pilier Sénior

    Infos >

    une remarque sur le circuit de l eau
    l eau froide est facturee
    l eau chaude est facturee
    s assurer si le compteur general d eau froide ne dessert pas l installation d eau chaude , si les repartiteurs sont bien places sur une autre canalisation.
    les repartiteurs sont prives, la compagnie des eaux n en installe pas, elle installe un compteur general et la copropriete se charge de mettre en place les repartiteurs.
    donc, si pas 2 compteurs d eau, ca veut dire que vous payez 2 fois la meme eau, une fois froide , au pif, avec un calcul abherrant et injuste, et une fois chaude selon la consommation.
    de toute facon, je trouve vos charges tres elevees .
    demandez a voir la consommation d eau facturee par veolia

  17. #17
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par Bellugue Voir le message
    une remarque sur le circuit de l eau
    l eau froide est facturee
    l eau chaude est facturee
    s assurer si le compteur general d eau froide ne dessert pas l installation d eau chaude , si les repartiteurs sont bien places sur une autre canalisation.
    les repartiteurs sont prives, la compagnie des eaux n en installe pas, elle installe un compteur general et la copropriete se charge de mettre en place les repartiteurs.
    donc, si pas 2 compteurs d eau, ca veut dire que vous payez 2 fois la meme eau, une fois froide , au pif, avec un calcul abherrant et injuste, et une fois chaude selon la consommation.
    de toute facon, je trouve vos charges tres elevees .
    demandez a voir la consommation d eau facturee par veolia
    Merci pour votre intervention mais n'étant plus dans le logement comment puis je voir s'il ya bien 2 compteurs vu que je ne suis plus dans le logement?

    Ils vont m'envoyer les justificatifs des charges .

    Je sais que la conso d'eau chaude est de 65m3 grâce au relevé de compteur facturée 289€
    L'eau froide elle, m'est facturée 676.93€ en 2005 contre 522€ en 2004 et 208 € en 2003 pour 6 mois (juillet à décembre)

    Le prix au m3 de l'eau chaude est il le même ? je veux dire est ce que au tarif de l'eau froide on ajoute "la chauffe" .

    Pour l'eau froide je ne sais rien mais je vais demander à l'agence de me fournir des explications une fois les factures reçues, sur la facture je verrais bien le nombre de m3 facturées.

    Et bien moi aussi je trouve ces charges élevées si nous étions restés dans l'appartement ils nous auraient augmenté les charges d'env 30€ nous étions déjà à 200€ soit 230€ notre loyer ce serait élevé à 835€ pour 1 3Pièces de 70m2 . Mais notre régul de charges ne les a pas empeché de baisser les charges à 165€ pour le nouvel occupant pourtant ils sont 4 comme nous (2 adultes, 2 enfants).

  18. #18
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Anami Voir le message

    Mais notre régul de charges ne les a pas empeché de baisser les charges à 165€ pour le nouvel occupant pourtant ils sont 4 comme nous (2 adultes, 2 enfants).
    Bonsoir,

    Nombre de locataires qui signent pour tel loyer + x provisions pour charges sont effarés quand ils s'aperçoivent, quelquefois deux, trois ou quatre ans après leur entrée dans les lieux que les charges sont égales à 2x voire 3x.....C'est comme ça que des proprio "attrapent" des locataires qui pensent ne pas payer trop cher leur location...Ils ignorent que les provisions pour charges sont fortement diminuées volontairement
    Cordialement,
    Jean-Louis

    "Il n'y a ni richesse ni force que d'hommes" Jean Bodin

  19. #19
    Pilier Sénior

    Infos >

    pour 65 m3, ca donnerait 4,446 le prix d un m3
    676,936 / 4,446 ferait une consommation d eau chaude de 152 m3.
    vous auriez consomme 217 m3
    c est notre consommation pour 5 personnes, un jardin arrose , des voitures lavees, 2 chevaux qui boivent 10 litres d eau chacun par jour.
    1999 215 m3
    2000 217 m3
    2001 216 m3
    2002 215 m3
    2003 227 m3 annee ou nous avons lutte contre le feu et arrose pendant des heures.
    ca merite des explications de la part de votre agence.
    tachez de contacter les nouveaux locataires, ou a defaut d anciens voisins encore sur place.

  20. #20
    Membre Cadet

    Infos >

    Citation Envoyé par Bellugue Voir le message
    pour 65 m3, ca donnerait 4,446 le prix d un m3
    676,936 / 4,446 ferait une consommation d eau chaude de 152 m3.
    vous auriez consomme 217 m3
    c est notre consommation pour 5 personnes, un jardin arrose , des voitures lavees, 2 chevaux qui boivent 10 litres d eau chacun par jour.
    1999 215 m3
    2000 217 m3
    2001 216 m3
    2002 215 m3
    2003 227 m3 annee ou nous avons lutte contre le feu et arrose pendant des heures.
    ca merite des explications de la part de votre agence.
    tachez de contacter les nouveaux locataires, ou a defaut d anciens voisins encore sur place.
    C'est exactement ce que m'a dit ma tante elle a une maison (ils sont 4) + une maison en location où ils sont 7 et 1 studio et quand je lui ai dit que l'eau m'étais facturée plus de 900€ en 2005 elle a halluciné elle même ne paie pas plus que 650 € pour les 2 maisons et le studio.
    En plus apparement le prix du m3 serait de 2.54€ sur ma ville et là j'en suis à 4.46 c la folie !!

    Y aurait il un site sur Internet pour voire le prix au m3 de l'eau? ou dois je téléphoner à la mairie?
    Donc l'eau chaude et l'eau froide ont le même prix au m3 c'est ça ?

    En tout cas merci à tous pour votre aide vraiment ce forum est une mine d'or et de soutien!

  21. #21
    Membre Cadet

    Infos >

    Alors je viens de me renseigner sur le prix de l'eau 2.50€/m3 en 2004
    2.65€/m3 en 2005 et 2.54€ en 2006
    Donc pour l'eau chaude il me font env 2€ du m3 pour "la chauffe" .

    si je fais le calcul en 2006 j'aurais soit disant utilisé 270 m3 d'eau froide + 65 m3 d'eau chaude soit 335 m3 d'eau

    Je suis en train de faire un tableau comme me l'a expliqué Jean Louis , je vais voir ce que ça donne !

    Bonne Journée à tous

  22. #22
    Pilier Sénior

    Infos >

    le prix de l eau variait en fonction de l organisme qui gerait.ca pouvait aller du simple au double, voire triple.
    pour information sur frejus , dans le var ou l eau n est pas donnee le prix du m3 est de 2,74 en 2005.
    en 2003, le prix de l eau sur ma commune etait de 1.03 euro.
    pour repercuter aux locataires la consommation d eau , le plus simple est de diviser le montant de la facture par le nombre de m3.c est ce qui est admis comme mode de calcul, car a la consommation s ajoutent l abonnement et un tas de taxes pour l aide au developpement des reseaux ruraux , la lutte contre la pollution, la preservation des ressources en eau, le traitement des eaux usees.
    quand je repercute a mes locataires, je leur fais une photocopie de la facture globale et chacun peut ainsi verifier, ce qui est normal
    votre agence doit vous fournir le justificatif des charges, c est a dire cette photocopie de la facture d eau.
    exigez la avant de payer.

  23. #23
    Membre Cadet

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    Merci Bellugue.
    Les prix indiqués m'ont été donné par le service eau de ma commune qui gère l'eau froide et ce sont les prix TTC avec taxes etc m'a t'on dit .

    Je leur ai envoyé ce matin un recommandé pour qu'ils m'envoient ces justificatifs. Mais comme ils tardent à répondre (2 mois pour une réponse) ... je serai surement obligé de passer par une injonction de faire

    J'ai contacté l'ancien locataire de mon appart , il est avocat en plus je ne savais pas !, j'attends sa réponse mais je ne suis pas sûre qu'ils me répondent! et je vais voir avec les nouveaux locataires que je connais un peu!

    Quelle histoire !

    Cordialement

  24. #24
    Pilier Sénior

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    tenez nous au courant
    cordialement

  25. #25
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    Je reviens vers vous pour un autre pb je ne veux pas recréer un post pour ne pas encombrer.

    Il s'agit de la femme de ménage qui nettoie les parties communes mais elle ne sort pas les poubelles puisque c'est la mairie qui s'en charge.

    j'ai bien lu le décret des charges locatives , alors vu que cette femme de ménage ne fait que l'entretien (qui nous est facturé par entretien des communs + entretien par cage + salaires et charges sociales ) quel est la part à la charge des locataires ? la totalité ? 75% ?
    Désolée de vous embêter avec ça mais j'avoue que j'ai du mal à saisir le statut de la femme de ménage si elle ne fait que le ménage et qu'elle ne s'occupe pas des déchets elle n'entre pas dans la catégorie citée plus bas?

    Article 2

    Pour l'application du présent décret :

    a) Il n'y a pas lieu de distinguer entre les services assurés par le bailleur en régie et les services assurés dans le cadre d'un contrat d'entreprise. Le coût des services assurés en régie inclut les dépenses de personnel d'encadrement technique. Lorsqu'il existe un contrat d'entreprise, le bailleur doit s'assurer que ce contrat distingue les dépenses récupérables et les autres dépenses ;

    b) Les dépenses de personnel récupérables correspondent à la rémunération et aux charges sociales et fiscales ;

    c) Lorsque l'entretien des parties communes et l'élimination des rejets sont assurés par un gardien ou un concierge, les dépenses correspondant à sa rémunération, à l'exclusion du salaire en nature, sont exigibles au titre des charges récupérables à concurrence des trois quarts de leur montant ;

    d) Lorsque l'entretien des parties communes et l'élimination des rejets sont assurés par un employé d'immeuble, les dépenses correspondant à sa rémunération et aux charges sociales et fiscales y afférent sont exigibles, en totalité, au titre des charges récupérables.

    e) Le remplacement d'éléments d'équipement n'est considéré comme assimilable aux menues réparations que si son coût est au plus égal au coût de celles-ci.

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