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Servitude et stationnement

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    2
    bonjour,
    j'habite dans un lotissement composés de 6 maisons. Il y en a 2 de chaques cotés du chemin et deux aux fonds. Lors de la séparation des terrains et des constructions des clotures les deux voisins du fonds ont payé un droit de passage et donc une servitude qui se trouve dans les papiers de la maison. Ma maison est situé au milieu du lotissement entre justes avant les 2 maisons du fonds et donc apres les 2 preières maisons à l'entrée du lotissement.
    Sur la servitude il est bien écrit que le chemin fait 6 mètres de large et que je dois laisser au passage 3 mètres.
    Je suis le second propriétaire de cette maison alors que tous mes voisins sont les premier.
    Depuis que je suis dans cette maison je me gare devant ma cloture (qui est auxnormes) comme le faisait l'ancien propriétaire et je laisse bien les 3 mètres pour le passage, meme plus.
    Mais mes vosins du fonds viennent sans cessent se garer devant chez moi et bouchent les entrées de mes portails ou m'empeche moi de garer mes voitures.
    Je sais que dans un chemin avec une servitude personne ne doit garer de voitures meme pas moi, mais mon cas et particulier je dois laisser un droit de passage de 3 mètres de larges donc les 3 mètres restant sont a moi, c'est ce que m'a préciser mon notaire. L'ancien propriétaire a eut les memes problèmes avec les memes voisins, je tiend a préciser que je n'ai jamais eut de problèmes de passage, aucuns vosins ne s'est pleins car les voitures peuvent passer largement.
    J'aimerai savoir si j'ai vrément le droit de me garer devant chez moi et si mes voisins du fond à qui je dois la servitude ont le droit.
    Merci de votre réponse.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 710
    Leur avez -vous demandé de ne pas stationner devant chez vous en particulier devant le portail ??
    En effet on n'a pas le droit de stationner sur une servitude de passage ...
    C'est la rédaction de votre servitude qu'il faut vérifier et son assiette car 6 m c'est pour une aire de retournement ou un accès pompierc'est normal.... et vous dites que vous n'avez vous que 3 m de droit de passageà laisser... ....il faudrait voir précisément comment est décrite cette servitude...dans les actes
    Dernière modification par Marieke ; 16/02/2007 à 15h43.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    février 2007
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    2
    il ya écrit exactement que le chemin fait 6m et que moi je dois laisser un droit de passage de 3m. voila c'est tout.
    merci pour votre réponse!
    mais je ne sais toujours pas si moi je peux me garer!

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    Bonsoir,

    Le chemin fait 6 m, et le droit de passage 3 m => vous êtes donc chez vous sur les 3 autres mètres...et vous pouvez vous y garer, ou même cloturer...sauf avis contraire dans le cahier des charges du lotissement...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 710
    Citation Envoyé par Rac8 Voir le message
    Bonsoir,
    Le chemin fait 6 m, et le droit de passage 3 m => vous êtes donc chez vous sur les 3 autres mètres...et vous pouvez vous y garer, ou même cloturer...sauf avis contraire dans le cahier des charges du lotissement...
    Oui comme dit RAC essayez de mettre peut-être pas une clôture mais des grosses jardinières par exemple pour délimiter votre droit de passage suffisamment gènantes pour les voisins...et pas pour vous garer vous...

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