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Résultats 1 à 9 sur 9

Bruit et voisinage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet Avatar de Patrick_canto
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    44
    Je sollicite votre aide pour un conseil !
    Nous sommes installés dans une zone industriel et nous possédons un atelier.
    Un dispositif de capatge des fumée de soudure a été installé et la centrale d'aspiration (générant un bruit constant d'apiration entre 8H et 18H en gros) a été mis en bordure de l'atelier a proximité de la route.

    Hors depuis 1 an, de nouveaux voisins (des villas de particuliers ...) se sont en face de notre atelier de l'autre coté de la route ... alors que nous sommes dans une zone industrielle , a coté d'autres entreprises de transport ou de mécanique (circulation de poids lourd, d autres bruits ... etc)

    Bref, la CRAM ne nous a jamais posé de soucis sur les bruits que nous générions. Nous avons en revanche des plaintes de la part de nos voisins sur les bruits quotidien ...

    Que pouvons nous faire ?.

    Au niveau de la réglementation, faut il que nous mesurions (à notre charge) la valeur moyenne du bruit ?
    Etant donné qu'ils se sont installé il y a un an et que nous sommes présent depuis 15 ans, il avait connaissances des nuisances lié a l'habitation dans une zone industrielle ...sommes nous obligé de faire quelque chose ?

    Je suis un peu perdu face à cette situation avec évidemment l'envie de limiter nos nuisances mais pas à n'importe quel prix ...

    Avez vous des idées, suggestions , rappel de réglementation ?
    Pour info, c'est la centrale aspirante qui est la principale source de bruit exterieur ...


    Merci d'avance

  2. #2
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    8
    je crois effectivement qu'il serait preferable de mesurer la moyenne de bruit et voir si elle convient aux normes internationales car c'est tres important.courage

  3. #3
    Pilier Cadet Avatar de Epictète
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    999
    Ce bruit vous gêne-t-il ? Je suppose que non, alors n'inversez pas les rôles et laissez aux voisins qui se plaignent de prouver le bien fondé de leurs griefs. Ils me font penser aux gens qui s'installent en bout de piste d'un aéroport et qui viennent se plaindre du bruit des avions (c'est une caricature que je fais, mais elle reflète bien ce qui se passe pour vous).

  4. #4
    Membre Cadet Avatar de Patrick_canto
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    44
    Merci de ces conseils !
    Effectivement, il me semble que ces gens qui ont acheté un terrain en face d'un atelier de mécanique et juste en face d'un dépot de location de matériel de BTP (rotation de minimum 10 camions par jour ) devaient bien se douter de la gêne occasionnée pendant les heures d'activité !!!

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Cleyo
    Ancienneté
    novembre 2005
    Localisation
    Loire-Atlantique
    Messages
    5 185
    Bonjour,

    la jurisprudence ne reconnaît pas l'existence d'un préjudice et d'une faute lorsque le plaignant s'est, en toutes connaissance de cause, installé à côté d'un élément générant des nuisances.

    Par conséquent, vous n'avez rien à craindre, et vous pouvez leur répondre qu'étant là le premier, ils n'ont rien à dire, sauf si les nuisances que vous créez subissent une forte augmentation. Le premier arrivé à raison, sauf à aggraver la situation.

    le même raisonnement existe en matière d'installation classée, ou d'habitation à proximité d'une entreprise agricole : en s'installant là, les personnes acceptent les inconvénients liés au lieu. Se sont-ils demandés pourquoi le terrain était si peu cher ? Et bien ils le paient sous une autre forme.

    Ils peuvent s'interroger par contre sur la capacité de leur commune dans la gestion des zones du PLU car mettre une zone résidentielle à côté d'une zone industrielle relève à mon sens d'une erreur manifeste d'appréciation.

    Mais ça ce n'est pas votre problème.Pas besoin donc de faire des analyses de bruit. A eux de faire ce qu'ils estiment être leur droit.

    Cleyo

  6. #6
    Membre Cadet Avatar de Patrick_canto
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    44
    C'est ce que j'appelle : une réponse en parfaite adéquation avec la question !

    Merci !

  7. #7
    Yaka
    Visiteur
    Citation Envoyé par Cleyo Voir le message
    Bonjour,

    Le premier arrivé à raison, sauf à aggraver la situation.
    Ce n'est plus tt à fait vrai selon ce que l'on peut glaner sur le site du Ministère de l'ecologie et du développement durable. La lutte contre les nuisances sonores (industrielles ou autres) est une des priorités actuelles.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Cleyo
    Ancienneté
    novembre 2005
    Localisation
    Loire-Atlantique
    Messages
    5 185
    Chère Yaka, ne confondons pas les mesures en amont prises pour limiter le bruit, dans la cadre de la lutte contre la pollution sonore (isolation des ateliers, etc), et responsabilité pour trouble de voisinage.

    Cette jurisprudence est un roc solide (Dieu sait qu'il y en a peu) croyez-moi, et n'est rien est contraire à ce que vous indiquez. Simplement, cela touche des domaines différents.

    Les responsables de l'atelier, comme je l'ai indiqué, peuvent être inquiétés s'ils aggravent la pollution sonore, ou abusent de leur droit (porte systématiquement ouverte sans motif par exemple). Mais ce sera aux voisins de prouver l'aggravation ou l'abus.

    Cleyo
    Dernière modification par Cleyo ; 02/02/2007 à 17h30.

  9. #9
    Yaka
    Visiteur
    Citation Envoyé par Cleyo Voir le message
    Chère Yaka, ne confondons pas les mesures en amont prises pour limiter le bruit, dans la cadre de la lutte contre la pollution sonore (isolation des ateliers, etc), et responsabilité pour trouble de voisinage.

    Cette jurisprudence est un roc solide (Dieu sait qu'il y en a peu) croyez-moi, et n'est rien est contraire à ce que vous indiquez. Simplement, cela touche des domaines différents.

    Les responsables de l'atelier, comme je l'ai indiqué, peuvent être inquiétés s'ils aggravent la pollution sonore, ou abusent de leur droit (porte systématiquement ouverte sans motif par exemple). Mais ce sera aux voisins de prouver l'aggravation ou l'abus.

    Cleyo
    Cher Cleyo, je peux également vous affirmer que si la "pollution" sonore est établie, l'originateur de cette pollution peut être sommé de la réduire et ce même si l'atelier a été construit antérieurement aux maisons. Les acheteurs n'ont pas forcemment eu a possibilité de constater cette pollution lors de leurs visites. Là où je vous rejoins complètement est sur le fait qu'il incombe aux voisins de rapporter cette nuisance.

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