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Vol sur chantier

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    5
    Bonjour à tous,

    Voici ma question : Ma construction en est à la phase de la mise hors d'air. Je me suis occupé de coordonner les diffèrents intervenants jusqu'à maintenant, je m'occuperai moi même du second oeuvre.

    Une entreprise de menuiserie m'a donc installé les fenêtres et portes, sauf 3 car le maçon n'a pas pu se procurer des tablettes de 70cm (il ne devrait pas les avoir avant la semaine prochaine.....)

    Du coup, n'importe qui peut pénétrer dans ma maison. Ce que je crains, c'est que si je me fais voler ma porte d'entrée, ou mes fenêtres, qui sera responsable ?

    Les assurances assurent uniquement lorsque la maison sera hors d'eau/hors d'air complètement, et l'entreprise de menuiserie m'a fait savoir qu'elle n'était pas responsable des menuiseries déjà posées. Le 1er responsable de cette situation, c'est le maçon qui n'a pas pu me fournir ces 3 tablettes en temps et en heures comme il aurait dû le faire.

    Je me suis renseigné auprès d'un service de conseil juridique, qui m'a confirmé que si l'entreprise de menuiserie ne garantissait pas le vol des menuiseries posées, alors c'était pour ma pomme......

    Les 3 fenêtres manquantes ne seront pas posées dans le meilleur des cas avant une dizaine de jours, et je n'ai pas vraiment envie de flipper toutes les nuits qu'on me vole mes menuiseries, çà représente 2/3 sous quand même.....

    Je précise que j'ai payé 75% de la facture, et que le restant dû sera règlé après la pose complète des menuiseries.


    Me confirmez-vous que je suis vraiment le seul responsable de ces menuiseries posées ? Quelles solutions s'offrent à moi ?

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
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    15 817
    Si c'est l'entreprise de pose qui fournit les boiseries, vous avez commandé un chantier, vous le réceptionnez fini.
    Mais c'est source de soucis en cas de vol (faute du menuisier ou du maçon?).

    La société de pose, si son patron est un peu intelligent peut et doit simplement visser de l'intérieur un panneau aux ouvertures restantes.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    5
    Merci de votre réponse.

    Le maçon doit poser aujourd'hui un coffrage avec des étais derrière afin de condamner les ouvertures restantes. Il m'a garanti qu'un voleur aura plus vite fait de forcer une fenêtre ou une porte.

    Ce qui ne résoud pas mon problème, car son système, aussi efficace soit-il, ne garanti pas le hors d'eau/hors d'air, donc je ne peux toujours pas assurer la maison.

    Je ne pense aps qu'une assurance en cas de vol le couvrira, car il sera stipuler que la maison doit être hors d'eau/hors d'air....

    Le problème sur un chantier, c'est que tout le monde se renvoie la ablle, ce n'est jamais la faute de personne.....

  4. #4
    Membre Junior
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    109
    bonjour pnrpa, Ce problème m'est arrivé en 1985 !nous avions fait construire un plain-pied et nous nous y rendions tous les jours afin de suivre les travaux ; un samedi , nous nous rendons sur le chantier , nous constatons que les menuiseries sont posées , sauf la porte de garage accolé à la maison et qui donne un accès direct dans la cuisine ; nous faisons des photos , car le garage est libre d'accès , sans aucune fermeture provisoire ! le dimanche après-midi , nous y retournons et là , nous constatons que toutes les menuiseries ont été soigneusement démontées , tout a été volé, y compris les vis .de fixation ...nous refaisons des photos , et dès le lundi matin , nous nous sommes rendus chez le constructeur avec les photos...nous n'avons eu aucun soucis: tout a été reposé la méme semaine , mais cette fois , porte de garage comprise ! c'est leur assurance qui a tout pris en compte ..voilà mon expérience ! ...cordialement

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    5
    Bonjour,

    Effectivement, si je passais par un constructeur, je ne me poserais pas la question. Il est responsble du chantier jusqu'à la remise des clefs.

    Mais dans mon cas, je n'ai pas de constructeur, c'est moi qui me suis chargé de contacter diffèrentes entreprises, et de coordonner les travaux.

  6. #6
    Membre Junior
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    109
    effectivement pnrpa, votre cas est différent du mien ...quoiqu'il en soit , ne désespérez pas , je suis sure que quelqu'un vous donnera le bon renseignement que vous souhaitez : il y a beaucoup de personnes compétentes ici , et il est rare qu'un problème ne soit pas solutionné !cordialement

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    5
    Merci de votre réponse,

    J'ai joint l'ADIL, il vont me retéléphoner après s'être renseigné.

    Je vous tiendrai au courant de ce qu'ils m'ont dit.


  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    3 520
    Vous faites le maître d'oeuvre, dans votre affaire, pas "l'entrepreneur général". Vous avez certainement plusieurs contrats avec plusieurs entrepreneurs, et tous ces contrats ont pour objet "la construction de votre maison" ==> donc un seul et même chantier. Tous vos entrepreneurs, même s'ils sont indépendants les uns des autres sont solidairement responsables du chantier jusqu'à la date de réception. Responsables sur tous les domaines, les risques de vol, la responsabilité civile, pénale...
    Vous, si vous faites le maître d'oeuvre amateur, vous êtes responsables de vos actes quand vous allez sur le chantier,mais pas du reste.

    Cela dit, vous aviez obligation, avant de commencer les travaux, de réunir les attesttions d'asurances valables et valides des entrepreneurs. Pour toutes leurs responsabilté. Croyez-moi, c'est difficile de tout récupérer et c'est difficile de contrôler si elles sont bien "carrées".

    Moralité ==> normalement, même si vous faites le maître d'oeuvre amateur, vous n'êtes pas responsables des vols sur le chantier tant que vous ne l'avez pas réceptionné (le chantier complet fini).

    Vous n'avez pas à accepter de réceptions partielles. Vous devez imposer qu'elle soient uniquement contradictoires entre les entrepreneurs. Par exemple, quand le carreleur pose le carelage sur la dalle béton du maçon, il fait un papier de réception de la dalle avant de commencer le carrelage et s'il commence le carrelage sans avoir fait, au préalable, ce papier avec le maçon, cela sous-entend qu'il a réceptionné le support (la dalle) sans réserve... ainsi de suite. Quand le peintre commence à peindre sur les parois, il en réceptionne le support sans réserve tacitement parce qu'il commence à peindre ou il fait unpapier au préalable...
    Comprenez-vous maintenant pourquoi il est utile de payer un maître d'oeuvre? Il vous évite ces soucis... il ne sert pas qu'à "payer plus cher". Payer plus cher, en plus, cela reste à prouver.

  9. #9
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    321
    Difficile, voire impossible pour un particulier de faire ce que dit à juste titre Fredval.

    Dans le cas soulevé, peut-être même que Pnrpa à fourni les menuiseries qu'il fait poser. D'où son inquiétude.

    En cas de vol, aucune assurance ne prendra en charge le sinistre. Les assurances ne couvrent pas le vol sur des chantiers à air libre non cloturé.

    Si tel est le cas, les intervenants ne prendront pas eux non plus le vol à leur charge.

    La solution : serrer les fesses, bruler des cierges et prier pour que cela ne se produise pas ou éventuellement (le plus sur) dormir sur le chantier

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    5
    Bonsoir et merci de vos réponses,


    Je n'ai pas fourni les fenêtres, c'est l'entreprise de menuiseries qui me les fournies et les pose.Je me suis renseigné à l'ADIL, qui m'a donné comme réponse que je n'étais responsables des menuiseries qu'à la fin de la pose complète, tant que je n'ai pas payé la totalité de la facture, le transfert de propriété s'opérant à ce moment là.
    Selon l'ADIL, l'entreprise de menuiseries est responsable du chantier tant que celui-ci n'est pas terminé.

    En ce qui concerne le coût d'un maître d'oeuvre je crois que çà m'aurait couter 7% du coût des travaux, juste pour coordonner 4 artisans (terrassier, maçon, charpentier, fenêtres), donc plusieurs milliers d'euros. Je m'occuper moi-même de faire le second-oeuvre.
    Quand on a un budget serré, c'est une somme. Mais oui, question responsabilité, c'est un avantage, je suis bien d'accord.
    Dernière modification par Pnrpa ; 03/02/2007 à 20h37.

  11. #11
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    3 520
    En cas de vol, aucune assurance ne prendra en charge le sinistre. Les assurances ne couvrent pas le vol sur des chantiers à air libre non cloturé.
    Exact, mais la protection du chantier est à faire par les entrepreneurs qui sont responsables du chantier jusqu'à sa réception. Le maître d'ouvrage ne peut en aucun cas être le sinistré s'il y a vol. Le sinistré est l'entrepreneur, ou les entrepreneurs.
    Quand on a un budget serré, c'est une somme. Mais oui, question responsabilité, c'est un avantage, je suis bien d'accord.
    Les budgets serrés, on connaît tous. Malheureusement. Et on sait tous que le manque de sous est ce qui coûte le plus cher. Dans tous les domaines. Par exemple, les chaussures. Une paire à 30 € est fichue au bout de 6 mois. Même usage d'une paire à 90 € = 6 ans ! Mais le jour où on a besion des chaussures, on n'a pas les 90 € qui feront revenir les 6 mois d'usage de chaussure à 7,5 € au lieu de 30 €. Alors, pour le chantier, comme le dit Plouc, il faut croiser les doigts. Car, quand on se débrouille tout seul, sans expérience, on risque de se faire manoeuvrer par les entrepreneurs qui vous démontreront que le sinistré, c'est vous, parce qu'ils auront su se débrouiller pour mettre cela sur vos épaules. Sans que vous en soyez conscient et vous serez lâchés par vos assurances !

    Pourvu que vous ayez monté votre affaire de façon à empêcher les entrepreneurs de se soustraire à leurs responsabilités.

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