Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 10 sur 10

copropriété horizontale - terrain enclavé

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    6
    Un terrain de 800 m2 coupé en 2 sous le régime de la copropriété horizontale se composent d'une maison de 400 m2 devant et d'un terrain enclavé de 400 m2 derrière (inaccessible de nul part : la maison prend toute la largeur, les voisins sont dans la longueur et à l'autre bout, il y a une foret, classée site protégée).

    Je voudrais acheter la maison ...

    QQn peut-il me conseiller ? Que dois je faire ? Quels sont les risques ?

    Par ex, si les proprietaires du terrain enclavé veulent se rendrent sur leur terrain, vont ils rentrer dans ma maison car aucun chemin ne peut etre construit ?

    Merci

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    1 370
    Pas risque (à moins d'une servitude de passage dans votre cuisine , je plaisante)e . Pour désenclaver ce terrain ils devront passer ailleurs.

  3. #3
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    Le terrain de 400 m² derrière fait bien partie de la copro?
    Il doit bien être prévu des parties communes pour y accéder ... ou alors il s'agit d'une jouissance exclusive au lot du Rez de Chaussée avec par conséquent accès par ce dit lot.
    Dernière modification par Mitchou ; 22/01/2007 à 14h19.

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    6
    oui le terrain fait partie de la copro

    pour la disposition, imaginez un rectangle, coupé en 2, une partie etant la maison (lot1) et l'autre le terrain (lot2), les 2 n'etant séparés par aucune séparation (mur).
    Des 2 cotes de la longueur de ce rectangle, il y a les voisins (mur et haies).
    Coté largeur :
    Pour le terrain, il y a une gigantesque foret et de l'autre, la maison.
    Pour la maison, il y a le terrain et la rue

    J espere que je suis clair !? :-)

    il y a 10 ans, un chemin cote foret permettait d'acceder au terrain mais celui ci n'existe plus, d'où impossibilité d'acceder à ce terrain !!

    Les proprietaires de la maison ont jouissance du terrain : ils y ont mis une balancoire, tondent la plouse, etc ...

    Le hic, c'est que pour aller sur le terrain, il faudrait passer par la cuisine de chez moi :-)

  5. #5
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    C'est clair visuellement mais juridiquement ... de quoi est composée exactement la copropriété.
    Vous allez acheter 1 lot composé de l'entière maison? ou seulement d'un étage?
    Vous dites que les propriétaires actuels ont la jouissance du terrain, vous allez donc l'acquérir avec votre lot et vous aurez donc la jouissance de ce terrain?
    Ou alors le terrain forme un lot à part entière avec des droits à bâtir et ce lot appartient à quelqu'un d'autre?

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    6
    la copropriete horizontale concerne les 2 lots, cad les 800m2.

    je vais acheter le lot1 (400m2 avec maison)

    le lot2, cad le terrain enclavé, est composé aussi de 400m2.
    Aujourd'hui, les proprietaires du lot1 ont jouissance du lot2 puisque celui ci communique avec le jardin de derriere la maison ...

    Et impossible d'aller sur ce terrain, à part par la foret, par la maison (qui je le rappelle prend toute la largeur du terrain), ou par chez les voisins ...

    Je vais acheter le lot1 ! Et de la meme occas juire du lot2 ...

    Mes questions sont :
    est ce que le proprio du lot2 peut un jour me demander un droit de passage ?
    est ce que je peux faire des travaux sur mon lot sans demander l'autorisation à l'autre proprio - nous sommes en copropriete !

    Je pense que le plus simple serait de rachetter ce lot2 mais je ne sais pas a quel prix ...

  7. #7
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    Citation Envoyé par Alesq Voir le message
    Je vais acheter le lot1 ! Et de la meme occas juire du lot2 ......
    Vous allez acheter aussi la jouissance du lot 2? ou c'est une jouissance sans droit?
    Citation Envoyé par Alesq Voir le message
    est ce que le proprio du lot2 peut un jour me demander un droit de passage ?
    Il n'existe pas de droit de passage en copropriété c'est pour cela que la description exacte des 2 lots serait utile.

    Citation Envoyé par Alesq Voir le message
    Je pense que le plus simple serait de rachetter ce lot2 mais je ne sais pas a quel prix ...
    Alors là pour le coup il n'y aurait plus de copro docn plus de pb.

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    6
    euh ...c'est une jouissance sans droit ! je ne savais pas qu'on pouvait acheter une jouissance !?

    attention, c'est une copropriete horizontale ! La description des 2 lots postée le 22/01/2007 15h56 ne vous satisfait pas ? Que voulez vous savoir en plus ?

    Chaque lot a son proprietaire - Je souhaite acheter le lot1 (la maison)

  9. #9
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    Sur une copropriété horizontale les lots ne peuvent être desservis que par des parties communes.
    Ces parties communes ont du être prévues au montage de la copropriété.
    Ou bien alors le lot 2 bénéficie d'une servitude de passage par un voisin extérieur à la copropriété.
    Si aucune des deux desserte n'est satisfaite par acte, c'est pas très bon.
    En effet la copropriété n'est pas enclavée, donc aucune procédure de désenclavement n'est possible, et le seul passage reste par le lot 1.
    Cela signifie que la copropriété doit régler son problème en interne et que des responsabilités doivent être engagées. Celui qui a fait un montage comme ça laisse un peu à désirer. Et les Notaires passent des actes sur un lot inaccessible.... ça me parait bizarre.
    ----
    Citation Envoyé par Alesq Voir le message
    euh ...c'est une jouissance sans droit ! je ne savais pas qu'on pouvait acheter une jouissance !?
    Oui ex lorsque vous achetez un appartement en rez de chaussée avec un bout de terrain, vous achetez l'appart et la jouissance du terrain. C'est pour cela que la description du lot 2 est importante, mais je parle de sa description dans un acte, physiquement j'avais bien compris que c'était un morceau de terrain...
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 23/01/2007 à 12h16.

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    6
    Je vais voir un avocat demain qui a etudie le dossier ...
    je lui poserais toutes ces questions et j'aurais ainsi plus de visibilité !

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. sortie de copropriété horizontale
    Par papillotte dans le forum Immobilier
    Réponses: 5
    Dernier message: 22/09/2011, 16h49
  2. sortir de copropriété horizontale
    Par Caro33 dans le forum Immobilier
    Réponses: 3
    Dernier message: 12/07/2011, 10h02
  3. copropriété horizontale
    Par delrematlo dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 08/12/2010, 14h55
  4. Copropriete horizontale
    Par Alesq dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 30/01/2007, 14h33
  5. copropriété horizontale
    Par Chocapic06 dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 29/07/2005, 16h59

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum