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Puis-je me garer ou pas ?

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2007
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    28
    M'étant trompé de section je me permet reposter ma demande au bon endroit:
    Bonjour,
    déja merci à ceux qui réppondront à mon problème:

    http://www.hiboox.com/images/0307/e8993650.jpg
    Voilà un plan qui représente où j'habite. Hier mon voisin est venu me demandé de bouger ma voiture signalé par un carré vert pour qu'une autre de la même copropriété que moi qui s'entend tres bien avec mon voisin puisse enlever sa voiture signalé en rouge. Je signal que se n'est pas de mon habitude de bloqué des voitures lorsque l'on s'est garer elle n'était pas là elle y a été en roulant sur le trotoir contournant ma voiture mais voilà le refaire en marche arrière est plus difficile lol Cette copropriétaire c'est réserver le droit de se réserver cette emplacement et ca m'agace car dans se cas nous devont nous garer beaucoup plus loin. Je précise aussi que je ne compte pas me réserver l'emplacement vert mais moi je suis pour la thèse premier arrivé, premier servit.

    Bien sur je n'ai pas geuler (ca sert a rien et ne fait que avoir des prob de voisinage) je prefere me renseigné savoir si oui ou non j'ai le droit de me garer a cette emplacement vert ou si une loi l'interdit si tel est le cas je laisserai cette emplacement vert libre.

    Quelque précisions, l'emplacement rouge est une anciene voie qui permétait a mon voisin d'accédé a son garage. Celui-ci n'existe plus il a agrandit sa maison, il ne se sert plus de cette voie c'est pour cela qu'il permet à cette copropriétaire de se garer sur cette voie. Je sais que dans un cas d'un garage il est interdit de se garer sur la voie mais il faut se garer dedant. Je ne sais pas à qui appartient le terrain où se trouve ce terrain mais il me semble que l'on ai le droit de se garer devant un terrain a condition qu'il y est au moin une voie de communication enfin il me semble. Je précise aussi que cette place est dépourvu de signalisation quelconque (panneau, marquage au sol etc)

    Voilà tout encore merci a vous
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 15/01/2007 à 18h19. Motif: mise en URL

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
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    février 2006
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    15 817
    Jusqu'à preuve du contraire, une place publique est un espace public donc accessible à tous et donc non privatif.
    (d'après le plan que vous présentez)

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
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    septembre 2004
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    37 634
    Je suis aussi de l'avis de solitrid.
    Est ce que les emplacements (verts et noirs) sont attribués à des copro dans le Règlement de Copro ?
    si non, ils sont ouverts à tous et c'est le 1er arrivé qui se sert
    surtout si le terrain n'appartient à personne en particulier (et surtout pas à votre voisin: il n'a pas plus de droit dessus que vous !).

  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2007
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    41
    Bonjour,

    Dans mon ancienne copropriété, il y a eu un problème similaire. L'allée concernée était finalement la propriété du voisin. Ce que nous ignorions. Ce dernier ne pouvait pas y stationner car il gênait notre droit de passage, notamment l'accès à un local deux roues de notre co-propriété.

    Ce fût un vrai micmac que notre syndic de l'époque a réussi a éludé.

    Je ne comprends pas bien une chose. Si ce terrain était la propriété de votre voisin, qu'est-ce qui vous laisse penser que ce n'est plus le cas aujourd'hui ?

    Vous pouvez vérifier auprès du service du cadastre de votre Mairie si cet espace est public, ou auprès de votre syndic afin de déterminer qui peut en avoir l'usage et qui en est le propriétaire.

    Toujours est-il que si votre voisin est le propriétaire de cette voie, même s'il ne s'en sert plus, il n'en reste pas moins le propriétaire.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
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    Dans le Nord.....
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    15 817
    Mais la question ne concerne pas la voie (rouge) mais la place (vert).

  6. #6
    Membre Cadet
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    janvier 2007
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    28
    Ok merci pour toutes vos réponses
    En se qui concerne la propriété du terrain nous habitons dans cette copropriété que depuis un an jusqu'ici pas de problème je me garait sur l'emplacement vert car la copropriétaire en question est là que occasionnellement. En se qui concerne le reglement de copropriété il est assez basic il dit juste qu'il est interdit de se garer dans les terrains de la copropriété.

    Mais en regardant un peu sur le net je croi que de toute maniere je ne peux pas me garer a l'emplacement vert quand même. En effet avant que mon voisin ragrandisse sa maison c'était un garage donc au niveau du trotoir il y a un bateau donc l'emplacement vert est interdit je pense? mais le rouge ??? du temps ou il y avait un garage je croit que l'on ne peut pas se garer devant?? meme si il y a une petite allée (la où ma copropriétaire garre sa voiture) pour y accédé???
    Merci à vous

    NB "Je ne comprends pas bien une chose. Si ce terrain était la propriété de votre voisin, qu'est-ce qui vous laisse penser que ce n'est plus le cas aujourd'hui ?"
    car ce terrain est en faite une petite allé collé à notre copropriété lui permetant d'accédé a son ancien garage ce terrain peut appartenir à la copropriété avec un droit de passage accordé précédement
    Dernière modification par Snoopy54 ; 15/01/2007 à 16h47.

  7. #7
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2007
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    41
    Citation Envoyé par Snoopy54 Voir le message
    donc l'emplacement vert est interdit je pense? mais le rouge ???
    Ca donne le tourni tout çà !

    Pourquoi ne pas vous renseigner sur le ou les propriétaires de ces terrains ? Vous serez fixé !

    Quant au stationnement (en vert pour une copropriétaire occasionnellle ou en rouge pour une autre ), vous indiquez que le règlement de votre copropriété ne vous autorise pas à vous garer sur les terrains de la copropriété.

    Euh... Vous ne voulez vraiment pas vous garer plus loin ?

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
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    août 2005
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    Région Centre
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    14 564
    Bonsoir,

    soyons CLAIRS !

    En 1er savoir à qui appartient le terrain sous la place rouge (pas celle de moscou...la votre ) :

    si c'est à votre copro => signalez à votre charmante voisine qu'elle n'a pas le droit d'être là, et le signaler au syndic afin qu'ils envoient une lettre à tous les habitants de votre copro histoire de remettre en place les idées de chacun face au parking...

    si c'est à votre voisin => il a le droit de faire ce qu'il veut, dans la mesure où c'est chez lui...dans ce cas, prévenir également le syndic du pb, car dans ce cas, la place verte est condamnée...pour tous...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  9. #9
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2007
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    28
    Ok merci à vous tous Rac8 à bien résumé désolé pour le tourni Marie.Que le terrain appartiene à la copropriété ou non, je ne vois pas l'interet de le signaler, et de faire des histoire, on est une petite copropriété de 6 appart donc tous le monde est au courant et même pour moi sa voiture ne me gene pas. Mais ce que je voulais savoir c'etait juste savoir si je pouvais me garer ou non a cette emplacement vert. Je sais grâce à vous que non donc c'est tout je vais me garer plus loin.
    Merci encore :-)

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