Vos question à l'Avocat
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Vote lors de l'AG

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    4
    Bonjour,

    J'ai une question concernant les votes et les decisions prises lors de l'AG. J'appartiens a un immeuble de plusieurs co-proprietaires et malheureusement, la plupart des co-proprietaires ne semblent pas s'interesser a la gestion de l'immeuble. Ils ne viennent jamais a l'AG, pourtant seule reunion de l'annee ou ils sont convies.
    Voila plusieures annees que les co-proprietaires (minoritaires) qui se deplacent a cette AG, essayent de faire passer le vote de l'installation d'un interphone dans la residence.
    Malheureusement, pour qu'une telle proposition soit acceptee, il faut que lors de l'AG, la majorite des co-proprietaires soient presents ou representes pour le vote. Certaines decisions de l'AG sont validees avec la majorite des presents, d'autres sont validees par la majorite des co-prorietaires de l'immeuble. Si la majorite des co-prorietaires n'est pas presente, le vote ne peut de toute facon etre fait.

    Personne ne peut obliger des proprietaires a venir a l'AG, et de ce fait, il est impossible depuis de nombreuses annees de faire avancer la proposition d'interphone alors que tous les gens presents dans la salle sont tout a fait favorables a cette proposition.

    Ma question est donc la suivante: Dans un tel cas de figure, n'existe t'il pas une procedure permettant de debloquer des situations qui durent depuis des annees ?

    Si aucun recourt juridique n'est envisageable, peut etre que certaines personnes pourraient nous faire partager leur experience si de telles situations se sont presentees et ont trouvees une solution au finale.

    Par avance merci,

    Eric.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    37 634
    bjr eric,
    helás si vous n'arrivez pas à faire voter cette résolution, je vois mal comment vous pourriez y arriver puisque rien dans la loi de 65 ne prévoit de faire passer une résolution avec un coup de baguette magique (lequel?) si cela venait à être refusé pdt plusieurs AG.

    à part essayer de contacter un à un les copro (pour cela avoir la liste et les noms/adresses auprès du syndic, qui est obligé de la communiquer), et de leur expliquer la nécessité de cette installation ....

    meme s'ils ne veulent pas venir à l'AG, pas moyen de récupérer leur vote ?
    pas d'autre système que l'interphone, qui "passerait" mieux ?
    en fait est-ce du désinterêt total ? ou bien une position contre la pose d'un interphone ?
    de quel système disposez vous maintenant ?
    je suppose que s'ils n'habitent pas sur place, leur logement est quand même loué ? ce serait un plus pour les locations ... ?
    désolée je ne me sens pas très utile sur ce cas

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2007
    Messages
    4
    Golfy,

    Merci de votre reponse. En fait, ca n'est pas tellement l'interphone qui pose probleme, d'autres propositions ont deja ete faites pour un portail a l'entree, etc... toutes ses propositions sont tombees a l'eau. Le probleme n'est pas que les gens n'en veulent pas, le probleme est que les gens ne viennent pas a l'AG et du coup, le vote ne peut avoir lieu.

    Je suis nouveau dans l'immeuble, mais je commence a penser que les co-proprietaires ne savent pas que certaines decisions ne peuvent etre prises sans leur vote et que meme si tous les gens presents a l'AG votent la proposition, s'ils ne sont pas assez nombreux, la proposition ne sera meme pas mise au vote.

    Il reste difficile pour moi de comprendre pourquoi certaines propositions se votent avec les gens presents lors de l'AG, alors que d'autres se votent si et seulement si la majorite des co-proprietaire de l'immeuble sont presents pour le vote.

    Qu'une proposition ne passe pas car elle n'est pas acceptee par les co-proprietaire est une chose, par contre qu'une proposition ne passe pas car elle ne peut etre votee faute de participant en est une autre et c'est pour cela que je cherche une solution juridique ou autre pour au moins connaitre l'opinion des gens qui ne viennent pas a l'AG.

    Eric

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Knysna
    Ancienneté
    juin 2005
    Localisation
    Lyon (près de)
    Messages
    2 092
    Bonjour,

    Faites comme dit golfy, passez chez les gens et récupérez les mandats pour le votre.
    Attention si ce sont des locataires, il faut contacter les propriétaires, dont les noms et adresses devraient être donnés par le syndic, mais par définition les propriétaires qui louent sont contre les travaux. Ce risque d'être donc une démarche peu concluante.

    Bonne chnace.
    Knysna

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    37 634
    si le quorum n'est pas atteint, aucune possibilité de vote
    seule solution: faire du démarchage chez tout le monde et essayez de les convaincre.

    par ex, une copro oú j'ai un appart: certains proprios y habitent, les autres louent. depuis quelques mois, quelques nouveaux proprio actifs (dont nouveau president du CS) a fait une liste via email: nous communiquons maintenant tous (ou du moins la plupart) par ce moyen; il nous tient informé des décisions, des réunions du conseil, des propositions ....

    avant personne ne faisait rien ... donc le dynamisme a du bon et permet à ceux qui sont loin de se sentir plus concernés par la copro.

    a essayer (bon courage !)

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