Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Page 1 sur 2 1 2 FinFin
Résultats 1 à 12 sur 13

conduit de cheminee hors norme

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    14
    Bonjour,
    Pour faire simple et pas trop long; j'ai acheter une maison le 10 oct 2006. Nous chauffons avec un poele a bois, j'ai fait ramoner en novembre pour plus de securité et le ramoneur me donne la facture en me disant que le conduit de cheminée est hors norme, trop petit et impossible de verifier par le toit cat il y a un H en amiante sur la cheminée. Il nous dit que le mieux serai de refaire un tubage plus gros pour plus de sécurite. Voila 1 semaine, on allume le poele comme tout les jours et mon ami remarque que de la fumée sort par les tuiles, donc nous montons au grenier et la stupefaction, plein de fumee dans le grenier. on se rend compte que la cheminée est fissuré. De plus, la trappe de grenier se trouve ds la chambre de mon fils dc je vous laisse imaginé ce qui aurai pu se passer.
    Nous avons dc contacter l agence qui nous a vendu la maison, qui nous a dit de faire faire des devis que eux aussi vont faira faire; pour envoyer ca en lettre avec AR a l ancien proprio.
    Le premier artisan contacté me dit que le conduit n'est pas ds les normes aussi bien pour le fuel que pour le bois, qu'il n'y a pas de trappe d'aeration et que ca a ete fai n'importe comment.
    Que doit je faire et stt quelle sont mes droits vis a vis de l ancien proprio.
    Par avance merci de vos reponses.

  2. #2
    Yaka
    Visiteur
    Ce lien devrait vous aider (voir en bas, garantie des vices cachés):

    Les obligations du vendeur - Achat immobilier - Achat immobilier - Guide Immo Fnaim

  3. #3
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    1 427
    Bonjour..
    Il n ' y a pas d obligation de fournior une cheminee "dans les normes".
    sinon il faudrait detruire de nombreuses maisons et immeubles.

    En cas d incident les assurrances ne sont fondés a demander uniquement que le ramonage ait étéfait une fois par an pour s'exonerer de leur responsabilité.

    L'argument que vous pouvez utiliser est que le conduit ait été endommagé et qu il n y a pas eu d information. MAis vous avez pris le bien en état.
    Je ne sais pas quel est votre probabilité de réussite en justice....

  4. #4
    Yaka
    Visiteur
    Citation Envoyé par Ricbaux
    Bonjour..
    Il n ' y a pas d obligation de fournior une cheminee "dans les normes".
    sinon il faudrait detruire de nombreuses maisons et immeubles.

    En cas d incident les assurrances ne sont fondés a demander uniquement que le ramonage ait étéfait une fois par an pour s'exonerer de leur responsabilité.

    L'argument que vous pouvez utiliser est que le conduit ait été endommagé et qu il n y a pas eu d information. MAis vous avez pris le bien en état.
    Je ne sais pas quel est votre probabilité de réussite en justice....
    1. La construction d'une cheminée doit répondre à certaines normes de sécurité.
    2. l'acquéreur potentiel n'a pas les moyens de vérifier le bon fonctionnement de cet élément pdt sa ou ses visistes (surtout si les visites se st faites en été).
    3. Sauf à démontrer qu'il n'avait jamais utilisé cette cheminée l'ancien propriétaire ne pouvait ignorer les fissures et la dispersion des fumées ds le grenier.

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    1 427
    Bonjour Yaka
    1/ Nous ne parlons pas d une construction neuve...
    2/ ce n'est pas une raison valable, si on achete en été on ne peut pas dire que l on a pas testé tel ou tel radiateur pour porter plainte
    3/ oui je suis d'accord. mais c'est la ou je ne sais pas si cela vaut le coup devant un tribunal

  6. #6
    Yaka
    Visiteur
    Citation Envoyé par Ricbaux
    Bonjour Yaka
    1/ Nous ne parlons pas d une construction neuve...
    2/ ce n'est pas une raison valable, si on achete en été on ne peut pas dire que l on a pas testé tel ou tel radiateur pour porter plainte
    3/ oui je suis d'accord. mais c'est la ou je ne sais pas si cela vaut le coup devant un tribunal
    Bjr Ricbaux, en ce qui concerne le point 2, il avait été abordé ds un post d'il y a qqs semaines et je me souviens que l'acquéreur avait obtenu gain de cause car il n'avait pû tester le chauffage défaillant, dès que j'ai un peu de temps, je ferai des recherches.
    Pour le 3, je ne lâcherais pas le morceau; les conséquences auraient pû être dramatiques. Si l'agence a fait faire des devis, il semble que le pb était connu du propriétaire.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    14
    Tout d'abord, merci pour vos réponses.
    Je voudrait juste ajouter que l'ancien proprio chauffé au fuel et que je lui avait précisé que l on chaufferai au bois. Je ne dit pas qu'il avait connaissance de cette defaillance mais au vu de ce que m'ont dit les deux artisan il avait du etre mis en garde qd mm.
    De plus, j'ai une facture de 2000 par lequelle la toiture a etait refaite a neuf du a la tempete, dc ce professionnel aurai du remarquer que la cheminée etai fissure car a priori ce n'est pas recent.
    Et pour finir, ce qui m'etonne c'est que l agence se propose de régler ca a l'amiable avec l'ancien proprio, dc je vais faire mes deux devis demander par l'agence, et attendre de voir ce que ca va donner. Mais par securité je vais contacter mon assurance pour savoir ce que je peux faire grace a ma protection jurudique.

  8. #8
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    54
    vous avez peut être une solution a envisager.

    Il faut prouver :

    - qu'il s'agit d'un vice caché
    - que l'ancien propriétaire était au courant de ce problème et qu'il n'en a pas fait mention dans l'acte de vente

    Vous pourriez alors faire diminuer le prix de vente du montant des travaux à exécuter.

    Si vous avez une couverture juridique dans votre contrat d'assurances habitation, demandez leur d'intervenir pour vous

    Xpert

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    14
    Merci pour cette reponse mais comment puis je faire pour prouver que l'ancien proprio etai au courant.
    De plus la seule chose que je demande c'est de payer la remise aux normes c'est a dire les travaux de tubage ds la cheminee rien de plus, mais ca coute deja une coquette somme;

  10. #10
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    54
    Je sais qu'il est difficile de savoir si l'ancien propriétaire était au courant du problème mais en cas de plainte auprès du tribunal le juge va désigner un expert qui devra dire dans le cadre de sa mission si le vice caché pouvait ou non être connu de l'ancien propriétaire.

    Un bon expert trouvera sans doute suffisamment d'indices (depuis quand utilisez vous la cheminée? pourquoi vous ne l'utilisiez pas? ...) pour que son rapport vous soit favorable

    Qu'en est-il de votre contrat d'assurances? (assistance juridique ou pas?)

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    14
    oui j ai une assistance juridique sur mon assurance maison et j ai aussi une protection juridique familiale, de plus je vais les voir cette apres midi.
    Est ce que ca vau le coup de faire venir un expert pour constater car a priori mon ass le prend en charge.

    Quand a la cheminee on l utlise depuis mi novembre (nous avons acheter le 10 oct 2006) et c 'est avec les grosses baisses de temperature de ces derniers tps que nous avons vu la fumee sortir du toit. et nous n'avons aucun autre moyen fixe de chauffer la maison, on a dc investi ds un chauffage d'appoint au petrole, et recuperer qq radiateur electrique, mai c est pas la joie qd mm, stt au niveau du prix qui n'etai pas prevu. Pour preciser l'ancien proprio n'avait pas d'autre moyen de chauffer, pas de radiateur au mur et il nous a dit que sont poele a fuel lui suffiser

  12. #12
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    54
    adressez un courrier à votre compagnie d'assurance pour leur faire part de votre problème.

    dans un premier temps, je pense qu'elle désignera un expert pour constater les désordres et envisager une solution amiable puis si cela n'aboutit pas elle poursuivra par la voie judiciaire en prenant les frais à sa charge. Vous aurez alors une chance d'obtenir un rabais sur le prix de votre achat, ce qui vous permettra de mettre en place un conduit de cheminée à moindre frais

Discussion fermée
Page 1 sur 2 1 2 FinFin
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Utilisation conduit de cheminée pour VMC
    Par Karbaye34 dans le forum Immobilier
    Réponses: 10
    Dernier message: 02/01/2011, 23h48
  2. problème de conduit de cheminée
    Par Azukiyo dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 09/12/2009, 11h22
  3. Pas de conduit de cheminée
    Par Mikeline dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 23/06/2009, 20h27
  4. Incendie de conduit de cheminée
    Par Oliv00 dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 4
    Dernier message: 05/01/2009, 16h45
  5. conduit cheminée dans mur mitoyen
    Par Marathonman dans le forum Immobilier
    Réponses: 3
    Dernier message: 26/12/2008, 09h01

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum