Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 8 sur 8

Recuperer une cave utilisée par un autre proprietaire...

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    12
    Bonjour,

    J'ai acheter un appartement il y a un mois, et lors de la signature nous avons appris qu'une cave etait avec notre lot.
    L'ancienne proprietaire n'a jamais utilise cette cave, elle etait donc incapable de nous indiquer quel cave nous appartient.
    Nous avons donc chercher notre cave. Le probleme c'est qu'au RDC de l'immeuble il y a un resto, et que notre cave a ete relie avec leur cave il y a plusieurs années...(car les deux lots etait utilise par l'ancien resto) et en ce moment il y a une chambre froide derriere la porte de notre "hypothetique" cave...

    Que faire ?
    Car je veux recuperer cette cave (ou une autre dans l'immeuble)...

    Merci pour l'aide.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Yeuse
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    12 405
    Il doit bien y avoir des documents qui vous donnent un numéro de cave et/ou un emplacement ?
    Avant toute chose il vous faut quelque chose d'écrit

    Une fois ceci obtenu vous aurez deux solutions, soit proposer au restaurateur de vous acheter votre cave, soit mettre en demeure le restaurateur de vous restituer votre cave en bon état...

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    12
    Le probleme c'est que c'est un appartement dans un immeuble de 1906, et il n'y a pas de plan de cave... J'ai contacter le syndic et impossible de me dire le numero de la cave rattache a mon appart... Dans la cave toute les portes ont un numero a la craie... Mais c'est un proprietaire de longue date dans l'immeuble qui m'a dit que ma cave etait celle la.

    Un ancien proprietaire de cet appart est toujours dans la meme rue, j'ai donc eventuellement la possibilite d'obtenir un document signe par cette personne qui confirmerait que cette cave est bien la mienne... mais ce document aurait une valeur juridique ?
    Et le probleme c'est que l'actuel proprietaire du resto a acheter il y a 9 mois, et il a visiter avec la cave dans l'etat actuel... Il est quand meme responsable du dedommagement ?

    Merci pour l'aide... mon vin serait heureux d'etre conserve dans une cave aussi bonne ...

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bonjour,

    Avant que les spécialistes vous répondent ne pouvez-vous pas,aussi, contacter les autres proprios pour voir -éventuellement -leurs propres plans et procèder ainsi par élimination pour connaître l'emplacement de votre cave?(la craieas trop confiance!)
    Que contient l'acte du nouveau proprio du resto ou du bar(je ne me souviens plus).Il a visité la cave,d'accord,mais dans l'acte le notaire a écrit quoi?
    Moi aussi,je trouve la proposition de vendre la cave à l'utilisateur mais êtes-vous bien propriètaire?Pour l'instant vous n'avez pas de preuve;il faut donc en rechercher à mon avis

    Cdt.

  5. #5
    Membre Sénior
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    385
    Bonjour,

    Personnellement j'attaquerais le probleme d'une toute autre facon.
    Il faut commander a l'ancien proprietaire de vous delivrer le bien tel qu'il vous a ete vendu i.e. avec la cave.

    Le fait que l'ancien proprietaire n'avait aucun interet pour cette cave releve de son attitude negligeante pas de la votre. Vous n'avez pas a vous lancer dans la quete du Graal et affronter des contentieux a repetitions.

    Mettez la pression sur l'ancien proprietaire et dormez sur vos 2 oreilles.
    Cela ce concluera soit par l'annulation de la vente du logement, soit par un dedommagement soit par la restitution de la cave.

    Miky
    Dernière modification par Miky ; 21/12/2006 à 12h51.

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    12
    Le probleme c'est que je ne peux pas me retourner vers ancien proprio, car lors de la signature nous avons accepter de nous debrouillez pour recuperer la cave... car l'annonce pour la vente etait sans cave... c'est juste chez le notaire que nous avons appris qu'il y a une cave...

  7. #7
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Re,

    Le fait de vous débrouiller n'exclue pas d'aller "voir" votre vendeur aussi.

    je vous conseillerais ce qui a été dit plus haut pour lui montrer que vous avez fait ce que vous aviez dit lors de la signature de l'acte.

    Cdt

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    75116 PARIS
    Messages
    4 747
    Citation Envoyé par Vevelte
    Re,

    Le fait de vous débrouiller n'exclue pas d'aller "voir" votre vendeur aussi.

    je vous conseillerais ce qui a été dit plus haut pour lui montrer que vous avez fait ce que vous aviez dit lors de la signature de l'acte.

    Cdt
    Bonsoir ,
    Si sur l'acte authentique le nr de cave n'est pas indiqué ,vous allez avoir du mal à démontrer qu'elle existe bien .Demander au resto à côté qu'il vous montre que la cave en question lui appartient bien,c'est surement marqué quelque part.Même de 1906,il devrait y avoir des archives de l'immeuble pouvant vous aider dans vos recherche.
    Effectivement ,en l'absence d'archive ,avec des témoignages prècis ,et en l'absence de preuve de proprièté du resto ,vous pouvez faire acter cette cave comme vous appartenant ,mais il vous faudra une décision de justice pour le notaire puisse le faire (sauf arrangement amiable avec le resto)

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. ouverture d'une cave par la societe proprietaire
    Par Nicole94 dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 21/04/2010, 12h15
  2. Réponses: 17
    Dernier message: 28/02/2009, 16h31
  3. cave utilise par un autre habitant
    Par Donalbain dans le forum Immobilier
    Réponses: 6
    Dernier message: 20/01/2008, 19h38
  4. transformation de cave en bureau ou autre ?
    Par Néophyte dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 27/11/2007, 06h27
  5. recuperer sa cave
    Par Bolderiz38 dans le forum Immobilier
    Réponses: 6
    Dernier message: 21/05/2006, 16h51

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum