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Discussion : Decennale: travaux couverts

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    j'ai fait faire de nombreux travaux dans ma maison dont:

    -Charpente, couverture
    -Ossature bois, isolation avec étanchéité/reine vapeur
    -Plancher/parquet bois massif
    -ma********

    Aujourd'hui j'ai des problèmes:

    -au niveau de la charpente massive qui travaille. Les chevrons sortent des poutres. Les poutres se vrillent et se déboitent.
    -au niveau de l'étanchéité: le freine vapeur a mal été posé du coup les courant d'air et l'humidité passent ainsi que les insectes.
    -au niveau du parquet: les lames craquent énormémént et bougent. Elles sont mal fixées.
    -au niveau de la maçonnerie, la chaux utilisée sur les arases de la toiture et autour de la cheminée a été posée quand il gelait et elle s'effrite partout.

    Est ce que ces travaux sont tous couverts par la decennale?

    Merci d'avance,
    Anne

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Pour que l'assurance décennale joue, il faut que l'entreprise l'ait souscrite avant l'ouverture de votre chantier pour répondre à son obligation légale de couvrir sa responsabilité civile décennale pour les dommages liés à l’ouvrage.

  3. #3
    kogaratsu
    Visiteur
    bonjour

    Est ce que ces travaux sont tous couverts par la decennale?
    stricto sensu, cette question n'a pas de rapport avec les problèmes évoqués.

    comme l'indique Jean Not, la décennale doit être souscrite préalablement à l'ouverture de chantier, mais pas que.
    l'entreprise qui les réalise doit être assurée pour les activités correspondantes à ces travaux; les ouvrages mentionnés relèvent de plusieurs corps d'état possibles: maço nnerie, charpente, isolation ou encore MOB.
    par ailleurs, vous avez du souscrire une DO qui est susceptible d'intervenir en premier lieu en cas de désordres de la nature de ceux.

    pour ce qui est de votre question, dont le sens me semble être: "ces désordres rendent-ils l'ouvrage impropre à sa destination ou portent-ils atteinte à sa solidité?":
    les points 1, 2 et 4 peuvent, suivant leur importance, être de cette nature.
    le point 3 à priori non.
    mais sans visualiser les désordres pour les analyser techniquement, pas de réponse certaine possible.

  4. #4
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Les deux dernières entreprises que j'ai utilisé m'ont fournis des justificatifs d'assurances des années en cours avec les devis. J'ai téléphoné à ces assurances pour me garantir de la véracité des documents fournis au cas où.

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