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probléme de voisinage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    5
    Nous sommes trois copropriétaires d'une parcelle en indivision .
    Deux autres voisins qui se situent en amont par rapport à celle-ci, possèdent quelques arbres d'une hauteur d'environ 7 à 10 métres le long de la limite séparative. Je pense que la prescription trentaine est de mise en ce qui concerne ces arbres. Le soucis majeur, est que ces arbres sont le long d'un mur qui constitue la séparation.
    Ce mur, je ne sais pas à qui il appartient. Sur un cadastre récent, le trait signifiquatif est de notre coté. Sur un cadastre ancien ( allemand, je suis de moselle) il se situe sur les parcelles des voisins sur lesquelles sont les arbres.

    Plusieurs questions :
    Comment savoir à qui appartient réellement le mur ?
    Ce mur en question, qui fait sensiblement 2 m de hauteur, a un pied vers notre parcelle de 0,50 m environ, due à la poussée des différentes racines.
    ( la retenue de terre des voisins est de 1,5 m environ )
    Ce mur est complétement dans un état de délabrement car aucun entretien. Il menace un jour ou l'autre de s'écrouler ou partiellement ou en totalité.

    Les deux autres indivisaires de la parcelles commune, ne veulent pas s'intéresser à la question car pour eux tout est bien en l'état des choses.
    En d'autres termes, personne ne veut prendre ses responsabilités.

    Pourriez vous m'indiquer par quelles démarches commencer, afin de ne pas " fâcher " ni les uns ni les autres ? ( concertation, discution et conscience du problème commun, et comment agir ensuite ...)

    Merci d'avance pour vos diffèrentes réponses.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 709
    Il faudrait en l'absence de traces sur les actes faire un bornage contradictoire pour délimiter vos propriétés .... ....vous pouvez déjà consulter un géomètre en lui présentant les extraits cadastraux pour avoir un avis...
    Que disent les voisins concernant ce mur ?

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    5
    Réponse à Marieke:

    Pour les voisins, un ne se sent absolument pas concerné, un autre fait état que nous ne serrions pas propriétaire de ce mur ... mais sans aucun document à l'appui ... alors comment procéder ?

    Si je fais appel à un géométre, comment cela va se passer pour les honoraires ?

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 709
    La loi prévoit un bornage amiable à frais partagés il faut demander au géomètre de convoquer les parties
    http://www.geometre-expert.fr/www/cm...?ID_RUBRIC=116
    s'ils acceptent chacun payera sa quote part sinon malheureusement vous devrez payer...et éventuellement il faudra aller au Tribunal pour un bornage judiciaire...
    Essayez déjà de les convaincre....

  5. #5
    Membre Benjamin Avatar de Emoticom
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    6
    tu peux toujours faire sauter le mur et le probléme est réglé

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