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problème avec ancien propriétaire "syndic benevole"

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    5
    J'espère que ne me trompe pas en ouvrant ce nouveau sujet car c'est le premier message que je laisse, par avance: pardon !

    Voilà, j ai acheté un appartement en février 2006, dans une co propriété, de 6 appartements, tous appartenaient a la même famille qui n habitent pas dans la même région.

    J ai fait pas mal de travaux (changement fenêtres, carrelage, peintures etc...)
    Nous avons rencontré des problèmes avec un des propriétaires concernant la résidence qui marchait en syndic bénévole, nous avons décidé de continuer de la même façon car la résidence ne demande pas a faire appel a un syndic privé.
    Nous avons fait une réunion, où s'est désigné une président et des "délégués"

    L'ancien propriétaire qui n a plus aucune part dans la résidence ne nous a toujours rien donné concernant les documents officiels de la résidence (compte bancaire, garantie decennale etc...)il se dit être toujours président j ai dû moi même appelé l'assurance de l immeuble pour qu elle me fournisse elle même copie du contrat (qui devait d ailleurs être résilié a son terme par l ancien propriétaire car on avait trouvé un contrat 2 fois moins cher nous avons un courrier où il s engageait a le résilié si on trouvait mieux mais le contrat s est reconduit...) et se sert sur le compte pour se faire rembourser ses frais de téléphone et de déplacement, mais n ayant aucune visibilité sur les mouvements de compte on ne peut rien faire.

    De plus voilà maintenant 15 jours qu il apparait chez moi et mes voisins des tâches dues a l humidité, de l eau sur les fenêtres.

    je voudrais savoir si je peux faire quelque chose contre ce vendeur ?
    (entre parenthèse j ai quand même attendu 9 mois entre ma signature du compromis de vente et signature chez le notaire car il manquait plusieurs éléments sur les documents)

    Par avance merci.

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bonjour,

    pour ce qui concerne les tâches d'humidité,j'aurai tendance à dire que la maison est très mal ventilée;vous avez vérifié?

    Cdt

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    5
    Ben je vais demander a mes voisins si ils sont ok pour qu on fasse un diagnostic humidité, mais je pense que c est un problème d isolation de la résidence.
    Mes fenêtres sont neuves, normes "isolation thermique" la ventilation est là.
    Mon apparetement n avait pas été habité pendant plus de 2 ans avant que je m installe, ça vient peut être aussi de là
    Mais avec tous les travaux que j ai fais ça me met en boule de voir mes murs se tâcher !!
    Si le diagnostic s avere positif est ce que je peux engager une procedure pour "vice caché" ?

    Ce qu il y a c est que je ne voudrais pas avoir des ennuis si je met moi plus tard cet appart a la location où à la vente... et avoir tous les travaux d etancheité a ma charge

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    37 634
    je reviens sur l'organisation de votre copro ...
    vous parlez de
    Nous avons fait une réunion, où s'est désigné une président et des "délégu&#23 3;s"
    il faut savoir que le fait de ne pas avoir de syndic professionel, ne vous exonère pas de l'obligation d'avoir un syndic (bénévole) elu selon les modalités de la loi de 65 et des ses décrets.

    donc toute copro doit avoir un syndic (élu), un conseil syndical composé d'un certain nombres de "membres", elus au début de l'AG parmi les copro, et ces membres désignent ensuite un président du conseil syndical. Le CS est l'organe de controle du syndic et de sa gestion.

    si un syndic a été elu, selon l'ODJ de l'AG en question, et un PV a dû être envoyé à tous. A partir de ce moment là, le syndic qui était en poste avant l'AG a l'obligaiton de remettre les archives et comptes en banque .... au nouveau syndic.

    est-ce que cela s'est passé comme décrit ? ou bien
    si pas fait, le nouveau syndic doit mettre l'ancien en demeure de tout donner et sinon, saisir le tribunal ...
    aviez-vous accepté les comptes proposés lors de la cloture ?
    avez-vous donné quitus au syndic sortant ?????

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    5
    oui oui tout s'est déroulé lors de la réunion comme vous le dites, en fait une des propriétaires s'est super bien renseigné sur les syndic de co propriété benevole et c est elle qui a bien voulu se porter presidente, et mes autres voisins et moi même faisont parti du conseil, ça va que nous 6 nous nous entendons bien.

    nous avons maintenant, un compte rendu de l'AG faisant rapport de cette réunion.
    Un simple courrier envoyé en reco avec copie de cette AG peut elle suffir a destinuer l ancien proprio ?

    (merci pour vos réponses )

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bonjour,,


    Ces tâches dûes à l'humidité sont récentes dîtes-vous.

    Permettez moi d'insister en vous demandant précisèment comment est ventilé votre logement?

    J'ai connu ce problème.Ma maison était bien isolée et les tâches apparaissaien au bas des fenêtres et égalemen au plafond (pont thermique) sans parler de la buée sur les vitres.
    Après avoir installé une VMC le problème a disparu.
    CQFD

    Cdt

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    5
    Citation Envoyé par Vevelte
    Bonjour,,


    Ces tâches dûes à l'humidité sont récentes dîtes-vous.

    Permettez moi d'insister en vous demandant précisèment comment est ventilé votre logement?

    J'ai connu ce problème.Ma maison était bien isolée et les tâches apparaissaien au bas des fenêtres et égalemen au plafond (pont thermique) sans parler de la buée sur les vitres.
    Après avoir installé une VMC le problème a disparu.
    CQFD

    Cdt

    je pense que vous avez sans doute raison, il doit y avoir un problème de ventilation...
    En début d'annee prochaine je vais certainement installer la clim, l artisan qui connait mon appart et qui a fait quelques uns des travaux me dit que ça va tout arranger on verra! il va passer pour voir justement si j installe en plus un systeme de VMC mais c est que tout ça me coute un cher a force !

    Ce qui m etonne c est qu il n y avait rien sur les murs quand on a fait les travaux, par contre le trottoir où ma pièce la plus touchée a été goudronné apres mon achat et etant en RDC, peut être que le goudron a étouffé la pièce car il touche mon mur exterieur.
    en attendant j ouvre mes fenêtres le plus possible, je vais nettoyer a fond ces tâches qui me dégoûtent !

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2006
    Messages
    5
    Citation Envoyé par Mle Nana
    oui oui tout s'est déroulé lors de la réunion comme vous le dites, en fait une des propriétaires s'est super bien renseigné sur les syndic de co propriété benevole et c est elle qui a bien voulu se porter presidente, et mes autres voisins et moi même faisont parti du conseil, ça va que nous 6 nous nous entendons bien.

    nous avons maintenant, un compte rendu de l'AG faisant rapport de cette réunion.
    Un simple courrier envoyé en reco avec copie de cette AG peut elle suffir a destinuer l ancien proprio ?

    (merci pour vos réponses )

    J ai une autre question à ce sujet :

    - pour demander a l ancien proprio+president du syndic les documents concernant la co propriete, au niveau de l historique on remonte jusqu a quand ? les 10 dernières années ou plus ?

    Merci.

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
    Messages
    37 634
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