Affichage des résultats 1 à 4 sur 4

Discussion : diagnostic de presence de tout à l'egout ? pour vente maison

  1. #1
    Membre Junior

    Infos >

    bonjour,

    je suis en train de négocier le prix de vente de ma maison avec un acheteur. j'ai appelé mon notaire pour demander si j'avais tous les papiers nécessaires pour la vente.
    le clerc m'a dit qu'il allait "sûrement" être nécessaire de faire faire une vérification du tout à l'égout.
    (nous sommes en tout à l'égout, nous avons acheté il y avait déjà le tout à l'égout, c'est une vieille maison et on est en pleine ville).

    pouvez vous m'expliquer ? (j'ai cherché sur le net, mais je n'ai pas trouvé toutes les infos et on parle surtout pour le diag assainissement (pour fosse septique).

    1) j'ai cru comprendre que ça dépendait des communes ? il y a donc des communes où ce n'est pas obligatoire ?
    2) je suis au tout à l'égout, que vont-ils vérifier exactement ? (est ce la même chose pour toutes les communes ?)
    3) à quel moment faire ce diagnostic ? après le compromis ? avant ?
    4) vers qui se tourner pour ça ? (il y a des diagnostiqueurs comme pour le DPE ? ou alors la mairie ? ou alors véolia ?)
    5) combien cela coûte-t-il de faire faire ce diagnostic ? (...?)
    6) quelles conséquences pour le vendeur ? pour l'acheteur ?

    merci beaucoup par avance si vous avez des infos récentes à ce sujet.(je n'en avais pas entendu parler avant d'appeler le notaire..)

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour
    En effet c'est la vérification de l'assainissement autonome qui est rendu obligatoire mais de nombreuses villes profitent des ventes pour contrôler si c'est effectif (dans ce cas c'est gratuit si c'est dans le cadre des vérifications )et pour l'acquéreur c'est aussi une protection de vérifier que c'est bien conforme et pas de travaux à prévoir si mal branché ou partiellement avec encore une vieille fosse en place ou fuites
    Si vous avez lu les posts vous verrez que c'est fréquent et peu justement faire descendre le prix du coup
    C'est en général soit le SPANC soit la Société des eaux qui s'en charge effectivement.
    Ils mettent des colorants dans les diverses conduites ou WC et vérifient en sortie au tabouret
    Contactez les pour demander

    C'est à faire avant le compromis si c'est possible ou entre le compromis et la vente sachant que si défaut cela ouvre un nouveau délai de rétractation
    Dernière modification par Marieke ; 15/06/2016 à 17h15.

  3. #3
    Membre Junior

    Infos >

    bonjour

    merci pour la réponse.

    mais nous sommes au tout à l'égout (donc réseau collectif de la ville) , nous n'avons pas de fosse septique individuelle.
    cela concerne aussi le tout à l'égout classique ?
    (et la verification se fait par qui ? le clerc de notaire m'a dit que c'etait payant, mais elle n'a pas été très loquace au téléphone, je n'ai pas eu plus d'infos, ils attendent que j'ai une offre concrète je pense, mais si il y a des frais à tenir compte en plus...).

  4. #4
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Mimo Voir le message
    mais nous sommes au tout à l'égout (donc réseau collectif de la ville) , nous n'avons pas de fosse septique individuelle.
    cela concerne aussi le tout à l'égout classique ?
    (et la verification se fait par qui ? le clerc de notaire m'a dit que c'etait payant, mais elle n'a pas été très loquace au téléphone, je n'ai pas eu plus d'infos, ils attendent que j'ai une offre concrète je pense, mais si il y a des frais à tenir compte en plus...).
    J'ai bien compris
    Il fallait lire :
    En effet c'est la vérification de l'assainissement autonome qui est rendu obligatoire mais de nombreuses villes profitent des ventes pour contrôler si c'est effectif même en cas de prétendu raccordement au TAE
    Si c'est une demande de votre acquéreur c'est suffisant et recommandé de toute façon, le Notaire est prudent
    C'est de l'ordre de 100 e, voir votre Cie des eaux ou le SPANC ils vous l'indiqueront et à qui vous adresser
    Dernière modification par Marieke ; 15/06/2016 à 18h56.

Discussions similaires

  1. [Travaux et Construction] tout à l'égout obligatoire pour vendre ma maison ?
    Par kaikou dans le forum Immobilier
    Réponses: 3
    Dernier message: 22/09/2016, 20h50
  2. [Propriétaire et Locataire] Maison vendue, tout à l'égout et présence amiante sur le terrain.
    Par Capc dans le forum Immobilier
    Réponses: 35
    Dernier message: 06/09/2011, 14h57
  3. [Propriétaire et Locataire] diagnostic de présence ou d'absence de plomb
    Par Van59 dans le forum Immobilier
    Réponses: 8
    Dernier message: 01/02/2010, 21h02
  4. [Propriétaire et Locataire] regard de tout a l'egout dans la maison
    Par Ralebol dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 19/08/2007, 15h48
  5. [Propriétaire et Locataire] presence d'amiante au diagnostic
    Par Brune dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 18/09/2006, 08h36