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Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    74
    bonjour

    je viens vers vous aujourd'hui pour avoir des avis
    je suis déja allée au tribunal pour une autre affaire ( un probleme avec un locataire et j'ai gagné grâce à vos précieux conseils ) ( je me suis défendue seule)

    voici mon prôbleme , long à lire , soit, mais je pense sujet qui peut être interessant pour d'autre


    -j'achéte un maison neuve fin 1994

    début 95 je constate que l'eau de pluie entre dans la maison sur la dalle de l'étage

    -l'entreprise vient au printemps " remédier " à ce prôbleme

    l'hiver suivant plusieurs inondations sur la dalle de l'étage

    -déclaration d'assurance dans le cadre de la garantie décénnale

    à l'amiable l'entreprise décide d'intervenir à nouveau ( aprés expertise) , ces travaux sont éfféctués au printemps
    aucune indémnisation concernant la décoration intérieur ne nous a été accordé !!!

    - en 97 ou 98 ( il faudrait que je vérifie l'année !!)
    l'eau est a nouveau entrée , nouvelle déclaration d'assurance

    l'à l'expert décide que nous serons indemnisé et que nous devons trouver nous même l'entreprise pour faire les travaux , et en plus toujours pas d'indemnisation pour la déco

    l'à on sait un peu énervé , cela à prit 6 mois de courriers et nous avons obtenue de l'assurance

    1 qu'il nous mandate un entreprise pour faire les travaux ( mais que nous avons payé nous même ) ( ce qui revient à dire que nous sommes les commanditaire !!!!)

    2 une indemnisation de la déco

    au printemps les travaux on été fait
    et l'hiver qui a suivi une petite rectification des travaux on été ajouté


    nous avons ensuite été tranquille , plus aucune goutte d'eau ne rentrait

    hier ,soir 8 ans aprés les derniers travaux de refection , nous avons constaté ( suite à une forte pluie) que l'eau rentre à nouveau

    que dois je faire ????????

    1 )dois-je demander à l'entreprise qui est venue faire les gros travaux de réfection de venir à nouveau ceci dans le cadre de la garantie décennales des travaux effectué en 98 ( sachant que cette entreprise spécialiste dans les prôblemes d'infiltration , a été trouvé et plus ou moins désigné par l'expert et l'entreprise qui a construit la maison)

    ou
    dois-je déposer un dossier au tribunal contre le constructeur , l'assurance , l'expert ( qui a tout fait pour se débarasser de nous)

    2) je crois avoir lu que ni l'expert , ni l'assurance ne sont résponsable des décisions prit pas l'expert !!! est ce vrai

    3) en gros , pensez vous que l'on peut supposer que l'expert n'a pas fait correctement son travail , qu'il n'a pas prit les bonnes décisions
    et que par conséquent sa responsabilité est engagé


    pour info , cette infiltration , entre dans la salle de bain et le couloir
    à la longue , les sols plastiques s'abiment , les murs s'humidifient et les papiers et peintures s'abiment

    de plus , les murs et plafonds de la suisine et du séjour sont également concernés car il faut bien que l'eau s'evacue

    merci de votre aide

    merci de vos avis
    petitedil

  2. #2
    Pilier Junior Avatar de Jean-didier
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    1 279
    Bonjour,
    Pouvez-vous en dire un peu plus au sujet de la cause de cette infiltration récurrente ? ( toiture ? terrasse ? : défaut d'étanchéité, canalisation d'évacuation ?...)
    Où se trouve exactement la "dalle de l'étage" dont vous parlez ( quel étage ? , qu'y a-t-il au-dessous , au dessus ?). On comprend que vous constatez la présence d'eau sur la surface de cette dalle lorsqu'il pleut; mais quelle est sa provenance physique et le cheminement ?
    Quels ont été les travaux effectués par l'entreprise et ceux préconisés par l'expert ?
    Cordialement.

  3. #3
    Membre Junior
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    74
    bonjour

    il s'agit d'une maison avec un étage, avec un pignon qui est malheureusement exposé aux intempéries

    la maison est en brique 20/20

    l'eau de pluie s'infiltre dans le pignon , mais au lieu de poursuivre son chemin jusqu'au rez de chaussée , elle est arrétée par la dalle de béton de l'étage
    l'eau entre dans la maison sous forme de flaque d'eau !!
    j'avoue que c'est assez impréssionnant et surtout difficile à croire

    la première fois que cela nous ai arrivé , nous avons appelé le réparateur de machine à laver , on pensait que la machine avait fuit en même temps qu'elle s'était rempli !!

    l'entreprise ( choisi par l'expert et le constructeur ) qui est venu faire les travaux , a fait exactement ce que l'expert à préconisé

    1) réparation d'une fissure horizontale qui se trouvait un peu au dessus de la dalle d'étage
    les joints ont été retiré et remplacés sur six hauteurs de briques et sur toute la largeur par un joint "étanche"

    2) réparation de trois fissures verticales qui démaraient au rez de chaussée et qui montaient à environs 2 metres ( ces fissures étaient selon l'expert " esthétique !!!")
    les briques ont été remplacé ( en fait il ont creusé dans la brique sur environ 10 cm et ils ont rebouché par des nouvelles facades de briques )

    les fissures sont réapparues 2 ans plus tard

    3) application d'un hydrophuge sur la totalité du pignon
    on nous a certifié que l'hydrophuse bénéficiait d'une garantie décenale

    nous avons obtenu ces réparations aprés bien des courriers avec l'expert
    car en fait lui , dans un premier temps ( qui a duré six mois de courrier) , il avait décidé de nous faire indemniser du montant de l'hydrophuge
    il nous disait que les fissures étaient esthétiques et que cela n'était pas la cause de l'infiltration !!!!
    de plus comme nous avons acheté cette maison sans peinture , il ne voulait pas que nous soyons indemnisé pour toute la décoration endommagée !!!

    aprés bien des courriers , nous avons obtenu 25 000 francs pour la déco
    et 44 000 francs nous ont été payé pour les travaux de refection extérieur

    voilà je pense avoir tout expliqué ,

    comme l'eau entre à nouveau aujourd'hui , je souhaite surtout savoir si je dois à nouveau faire intervenir l'assurance pour la décennale ( car ont peut supposé que les décisions qui ont été prises n'ont pas résolu le prôbleme)

    ou dois je directement déposer mon dossier au tribunal
    et si cela est le cas , l'assurance et le cabinet d'expertise peuvent ils être condamnés car les décisions prient n'ont pas résolu le prôbleme ??

    merci de votre aide

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Jean-didier
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    1 279
    Bonjour,
    Citation Envoyé par Petitedil
    l'eau de pluie s'infiltre dans le pignon , mais au lieu de poursuivre son chemin jusqu'au rez de chaussée


    L’eau de pluie ne doit en aucun cas s’infiltrer dans le pignon, même si celui-ci est explosé aux intempéries…
    Compte tenu des travaux effectués, l’étanchéité devrait être assurée !
    On ne peut s’empêcher que penser que la cause réelle n’a pas été identifiée . ( toiture ? , canalisations d’évacuation des eaux pluviales mal raccordées ?,…).
    A mon avis l’assureur DO reste votre interlocuteur et il peut en outre exercer son recours contre les divers intervenants qui n’auraient pas fait leur travail convenablement, s’il s’agit de tiers (autres que des salariés de l’assureur).

    Ce n’est pas à vous de batailler encore et encore contre les responsables récalcitrants de ces désordres, mais à l’assureur DO qui « doit garantir, en dehors de toute recherche des responsabilités, le paiement de la totalité des travaux de réparation des dommages de la nature de ceux dont sont responsables les constructeurs au sens de l’article 1792-1, les fabricants et importateurs ou le contrôleur technique sur le fondement de l’article 1792 du Code » civil… » ( cf. article L.241-1 du Code des assurances).
    Si la première intervention orchestrée par l’assureur a échoué, il lui appartient de recommencer jusqu’au succès (obligation de résultat et non de moyens) .

    Si l’assureur refuse ou fait traîner, il est fautif. Pour l’obliger à respecter son engagement contractuel, vous pouvez utiliser la procédure d’injonction de faire, gratuite, sans avocat , auprès de Tribunal d’instance du ressort de votre domicile ( la maison en cause).
    Bonne chance. Cordialement

  5. #5
    Membre Junior
    Ancienneté
    novembre 2005
    Messages
    74
    c'est bien ce que je pensais

    mais ce qui m'inquiète , c'est que nous avons été indemnisé sur 44 000 francs ( pour le mur) , avec cet argent nous avons payé l'entreprise qui est spécialisée dans les infiltrations et que l'expert avait fait venir pour le devis

    en procedant de cette manière l'assurance ne s'est elle pas débarassée de cet emcombrant dossier ???
    Qui est responsable aujourd'hui ?
    l'assureur DO ??
    ou l'assurance de l'entreprise qui a fait la refection ??


    d'autre part , je souhaite quitter la région , et donc vendre ma maison ..

    l'infiltration de nous venons de constater est pas trés importante , et il faut le savoir donc surveiller pour le voir ( pour l'instant)

    imaginons , nous vendons sans rien dire , l'acheteur achéte en l'état.
    si l'acheteur découvre rapidement les infiltrations , et surtout s'il découvre ( par les voisins par exemple) qu'il y a eu réfection du mur

    l'acheteur peut il faire casser la vente ??

    je crois que nous voilà avec un prôbleme bien encombrant




    petitedil

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