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Modification d'un droit de passage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    1
    nous avons acheté un terrain sur lequel existe un droit de passage.
    Nous souhaitons aménager notre terrain, peut-on modifier ce droit de passage, l'agrémenter pour qu'il ne soit plus en terre battue. Il s'agit d'un lieu dit, le passage s'effectue le long d'une grange, aucun chemin n'était dessiné, l'habitude était de faire le tour du batiment.

    merci d'avance pour vos réponses.

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    61
    Le droit de passage, c'est comme la propriété faut pas y toucher, s'il existe vraiment (c'est noté dans l'acte de vente) c'est normalement au notaire qu'il faut s'adresser. Il y a 3 solutions ou bien votre voisin n'en n'a pas besoin et il peut vous l'abandonner ou bien ce n'est pas impératif pour lui mais il peut vous le vendre ou bien il ne peut s'en passer (faut bien qu'il rentre chez lui par exemple) et là....pas d'espoir

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 709
    Il faut vérifier chez le Notaire l'assiette du droit de passage et s'il est précisé à qui revient l'entretien du chemin
    Voyez ce lien complet :
    http://www.mon-immeuble.com/Dossiers...itoyennete.htm

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