Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Page 1 sur 2 1 2 FinFin
Résultats 1 à 12 sur 14

achat de terrain

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    39
    Bonjour,

    je post ce message ici car je n'arrive pas à poster dans la rubrique immobilier, vous voudrez bien m'excuser pour celà.
    je suis nouveau et ne voudrais pas faire trop de bétises

    Je vous expose mon soucis :

    J'ai signé une promesse de vente pour un terrain par le biais d'une agence et me suis rétracté dans le délai des 7 jours car l'étroitesse du terrain ne me permetais pas de réaliser le projet souhaité.

    Le vendeur m'a proposer d'augmenter la longueur du terrain (puisqu'il s'agit d'une division de parcelle) et donc de refaire venir un géomêtre et de recadastrer le terrain, d'ou nouvelle surface et nouveau numéro de cadastre.

    étant passé dans un premeir temps par une agence immo, suis je obliger de repasser par cette même agence ou le vendeur peut il me vendre le terrain en direct sachant que celui-ci ne correspont plus aux mandat signé entre le vendeur et l'agence.

    je rajoute qu'il n'y avait pas d'exclusivité auprès de l'agence

    merci de votre réponse et encore désolé de mauvais emplacement de ce post

  2. #2
    Administrateur du Forum Avatar de JNG Net-iris
    Ancienneté
    janvier 2001
    Localisation
    Clermont-Fd
    Messages
    5 331
    Bonjour
    J'ai déplacé votre message sur le forum le plus approprié, soit :
    "Immobilier"


    Cordialement,
    Jean-Nicolas Girard - Fondateur de Net-iris.fr

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    39
    merci beaucoup
    ----
    Bonjour,

    personne qui puisse m'aider avec mon problême ?


    merci par avance à ceux qui pourait m'éclairer !
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 14/11/2006 à 13h57.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Si le vendeur a annulé son mandat avec l'agence, si le produit n'est plus le même, je dirai que vous pouvez y aller...mais à confirmer par d'autres contributeurs...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    39
    merci pour votre réponse .......

    je vais tenter de récupérer le contrat entre le vendeur et l'agence !!!!

  6. #6
    Membre Junior
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    133
    Citation Envoyé par Devilred
    Bonjour,

    je post ce message ici car je n'arrive pas à poster dans la rubrique immobilier, vous voudrez bien m'excuser pour celà.
    je suis nouveau et ne voudrais pas faire trop de bétises

    Je vous expose mon soucis :

    J'ai signé une promesse de vente pour un terrain par le biais d'une agence et me suis rétracté dans le délai des 7 jours car l'étroitesse du terrain ne me permetais pas de réaliser le projet souhaité.

    Le vendeur m'a proposer d'augmenter la longueur du terrain (puisqu'il s'agit d'une division de parcelle) et donc de refaire venir un géomêtre et de recadastrer le terrain, d'ou nouvelle surface et nouveau numéro de cadastre.

    étant passé dans un premeir temps par une agence immo, suis je obliger de repasser par cette même agence ou le vendeur peut il me vendre le terrain en direct sachant que celui-ci ne correspont plus aux mandat signé entre le vendeur et l'agence.

    je rajoute qu'il n'y avait pas d'exclusivité auprès de l'agence

    merci de votre réponse et encore désolé de mauvais emplacement de ce post
    Bonjour,

    D'accord avec Rac8:le terrain que vous voulez acheter ne sera plus le même ( cotes différentes, surface différente etc..) Bien vous assurer quand même le vendeur a tout réglé avec l'agence:fin du mandat par exemple, même si il n'y avait pas d'exclu! vous pouvez passer en direct avec le vendeur.

    Cordialement

  7. #7
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    20
    Ne s'applique pas ici étant donner le changement de produit, mais valable dans beaucoup de cas, si l'agence immobilière vous a fait signer un bon de visite ne vous amusez pas a lui passer par dessus ou vous vous retrouverez avec des ennuis d'ordre pécunier notemment. Et si il n'y a pas d'exclusivité il y a peut etre semi exclusivité donc le proprio devra verser 50 pr cent de la commission...

  8. #8
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    39
    Donc si j'ai bien tout suivi, le changement de cote et de cadastre du bien et l'annulation du mandat suffise, s'il n'y a aucune clause particulière sur celui-ci ?

    Merci

  9. #9
    Membre Junior
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    133
    Citation Envoyé par Aubry
    Ne s'applique pas ici étant donner le changement de produit, mais valable dans beaucoup de cas, si l'agence immobilière vous a fait signer un bon de visite ne vous amusez pas a lui passer par dessus ou vous vous retrouverez avec des ennuis d'ordre pécunier notemment. Et si il n'y a pas d'exclusivité il y a peut etre semi exclusivité donc le proprio devra verser 50 pr cent de la commission...
    Aubry a raison, c'est pourquoi je vous disait de bien vérifier si tout est en règle entre le vendeur et l'agence...!! Sinon c'est le début de la bagarre...!

    Bon courage

  10. #10
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    39
    Je viens de voir le vendeur qui va procéder à l'annulatino de tout ses mandats de ventes suite aux changements de numéro de cadastre.
    Une fois cette démarche faites, il semblerait qu'effectivement (d'après un agent immobilier de leur connaissance), il n'y ai plus aucun problême pour passer en direct.............

    j'ai redez vous demain avec des juristes pour me faire confirmer tout cela et je vous tiens bien entendu au courant au cas ou cela pourrais aider d'autres personnes.

    merci encore pour vos réponses

  11. #11
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    39
    Je viens donc de voir une juriste qui pense que c'est peut être limite, sur le fond car recevable sur la forme, de prendre le nouveau N° de cadastre comme motif pour ne pas repasser par l'agence ........

    elle doit se rensigner mais il pourrait y avoir une jurisprudence qui dénonce ce fait ........

    si vous avez qques choses de plus précis merci de me tenir informé et j'en fait de même dès que j'ai plus d'info

  12. #12
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    39
    Bonjour,

    concernant mon achat de terrain, un ami vient de m'informer que si le terrain était en vente à un prix moins élevé au sein d'une autre agence, j'étais en droit de passer par cette autre agence même si j'avais signé un bon de visite voir même une promesse de vente que j'ai fait annuler dasn le délai des 7 jours ?

    qu'en pensez vous ?

    De plus en relisant la promesse de vente que j'avais signé, je me suis rendu compte que le terrain était déclarer comme "raccordé à l'alimentation en eau potable par la compagnie des eaux" alors que dans les faits il ne l'ai pas !!!!

    Quelles auraient été les conséquences si j'avais maintenu la vente ?
    Cela peut il consituer une fautes graves de la part de l'agent immobilier permettant de faire annuler son mandat ?

    merci de vos réponses

Discussion fermée
Page 1 sur 2 1 2 FinFin
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Achat d'un terrain
    Par Jane0764 dans le forum Immobilier
    Réponses: 5
    Dernier message: 29/08/2009, 20h37
  2. Taxe sur achat terrain et TVA à la vente terrain construit
    Par Helene-monique dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Réponses: 4
    Dernier message: 24/01/2008, 19h42
  3. Achat d'un terrain!
    Par F.cornic dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 11/12/2007, 16h25
  4. Réponses: 4
    Dernier message: 30/07/2007, 21h04
  5. Réponses: 2
    Dernier message: 15/03/2007, 16h38

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum