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Cheminée de toit non conforme

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #13
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    52
    Citation Envoyé par Bellugue
    attention, sa responsabilite n est engagee que s il etait prevu dans vos plans la pose de la cheminee et la place du conduit.
    sinon, ca risque d etre dur de convaincre son assureur d une faute .
    ou alors il aurait pu vous conseiller de mettre le conduit ailleurs ou refuser carrement , parce que quand on voit comment peuvent se consumer des chevrons, les fermettes ca fait plutot allumettes, il y a reel danger, et jamais il n aurait du accepter de le faire sachant les risques qu il vous faisait courir .
    Bonjour,
    je viens de consulter à nouveau notre plan, la cheminée y figure bien, mais il n'est pas mentionné la place du conduit.
    Cela aura t il une conséquence pour convraincre son assureur ?

  2. #14
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    9 549
    tout a fait.
    il a oublie de prevoir le conduit .
    appelez son assurance

  3. #15
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Citation Envoyé par Lovida
    Bonjour,
    je viens de consulter à nouveau notre plan, la cheminée y figure bien, mais il n'est pas mentionné la place du conduit.
    Cela aura t il une conséquence pour convraincre son assureur ?

    Si la cheminée y figure, c'est en fait le conduit que vous avez de dessiné ! en général, un carré/rectangle grisé en diagonale sur la 1/2, c'est ça ?
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  4. #16
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    52
    Bonjour,

    J'ai sous les yeux l"ATTESTATION D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DECENNALE BATIMENT" de notre maçon.

    Garanties :
    1.1 FONDATIONS SUPERFICIELLES (semelles, longrines, radiers...)
    2.1 MA******** ET STRUCTURES BETON ARME - CLOTURES
    2.6 POSE DE CHARPENTES COURANTES ET STRUCTURES BOIS HORS
    LAMELLE COLLE
    4.2 FOURNITURES ET POSE DE MENUISERIES METALLIQUES, PVC OU BOIS
    ESCALIERS VOLETS ROULANTS PORTES DE GARAGE

    Rien de mentionné pour les cheminées de toit !!!!!

  5. #17
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    52
    BONJOUR
    J'ai "l'attestation d'assurance de responsabilité decennale batiment" de
    notre maçon.

    Rien n'étant mentionné pour les cheminées de toit et conduits, je viens de
    téléphoner à l'assureur qui vient de m'indiquer que cela n'était pas couvert
    par son assurance !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! !!!!!!!

  6. #18
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    9 549
    ca ne fait rien, il n est pas assure pour la pose d une cheminee, mais il est assure pour la pose du toit.
    etant donne que la cheminee etait prevue sur le plan, il aurait du faire sa couverture en prevoyant l ouverture.
    assumant la pose du toit, il aurait du calculer la repartition des charges a supporter par les fermettes.
    il n a pas respecte les regles de construction imposees,(DTU 24.1)donc, sa responsabilite est en jeu.
    vous ecrivez a son assurance, a l entrepreneur , en disant que lors de la pose du toit , les prescriptions edictees par le DTU n ont pas ete respectees, et qu en vertu de l article 1792 et 1792.2 du code civil la responsabilite decennale de son entreprise est engagee.

  7. #19
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    9 549
    alors vous insistez par lettre recommandee , en ecrivant au siege bien sur.

  8. #20
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    328
    Citation Envoyé par Lovida
    Bonjour,
    je viens de consulter à nouveau notre plan, la cheminée y figure bien, mais il n'est pas mentionné la place du conduit.
    Cela aura t il une conséquence pour convraincre son assureur ?
    vous parlez du plan de coupe vertical ou du plan de niveau horizontal ou plan de facade?

    de toute façon c'est lui le maitre d'art, donc le conduit doit être dressé dans les regles même en l'absence de précisions exactes sur son emplacement, il existe chez poujoulat des coudes et dérivations dans ce type de conduits...........voir # Moteur de recherche #

  9. #21
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    52
    Citation Envoyé par Rac8
    Si la cheminée y figure, c'est en fait le conduit que vous avez de dessiné ! en général, un carré/rectangle grisé en diagonale sur la 1/2, c'est ça ?
    C'est bien cela, il est dessiné un carré en demi dans l'angle du salon où il
    est prévu de poser la cheminée.
    -----
    Citation Envoyé par Bellugue
    ca ne fait rien, il n est pas assure pour la pose d une cheminee, mais il est assure pour la pose du toit.
    etant donne que la cheminee etait prevue sur le plan, il aurait du faire sa couverture en prevoyant l ouverture.
    assumant la pose du toit, il aurait du calculer la repartition des charges a supporter par les fermettes.
    il n a pas respecte les regles de construction imposees,(DTU 24.1)donc, sa responsabilite est en jeu.
    vous ecrivez a son assurance, a l entrepreneur , en disant que lors de la pose du toit , les prescriptions edictees par le DTU n ont pas ete respectees, et qu en vertu de l article 1792 et 1792.2 du code civil la responsabilite decennale de son entreprise est engagee.

    Quand j'ai téléphon&#233 ; ce matin au siége social de son assureur à Nanterre,
    on m'a indiqué que la "FUMISTERIE" (activité du fumiste) n'était pas compris dans son contrat d'assurance et qu'il devait penser que cela était de la maçonnerie. Donc, pas couvert !
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 13/11/2006 à 14h39.

  10. #22
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    9 549
    le probleme n est pas la fumisterie, elle va bien elle.
    le probleme est que le macon n a pas respecte le plan en posant son toit .l atout etant que c est dessine sur le plan.
    il vous a fait une toiture, comme il a voulu, en se disant, on verra plus tard, 1ere faute
    ensuite il n hesite pas a faire des decoupes, fragilisant votre toiture
    ensuite il se fiche si les fermettes prendront feu ou non.
    voyez avec l assistance juridique de votre assurance maison, si vous l avez.
    parce qu en cas de feu, manquerait plus que vous ne soyez pas assures parce qu il y a eu negligence sur les noermes de securite.

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