Vos question à l'Avocat
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ce que l'on gare sur une place de parking

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
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    248
    Bonjour à toutes et tous et merci d'avance aux personnes qui pourront m'aider dans un litige qui me tient à coeur.
    Nous sommes propriétaires d'un appartement dans une résidence avec également l'octroi d'une place de parkings aériens qui sont situés autour de nos bâtiments, en bordure de résidence et avons donc garé sur ce parking une petite remorque derrière notre voiture (que nous avons changée dernièrement plus petite pour pouvoir mettre les deux sur le parking).
    Or, le syndic vient de nous demander de retirer notre remorque (1 m X 1m) en prétextant que les parkings sont destinés à garer des voitures.
    En a-t-il le droit ???
    Je dois quand même avouer que la si les roues de la remorque sont sur le parking, la flèche de la remorque passe entre les sapins qui avaient été plantés en bordure (à l'arrière) des parkings.
    Si votre réponse est "non, le syndic n'a pas le droit de vous demander d'enlever la remorque", pouvez-vous m'indiquer un texte de loi mentionnant
    cette hypothèse.
    Je vous en remercie vivement.et vous souhaite une bonne journée.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 03/11/2006 à 17h54. Motif: retrait du rose intégral pour lisibilité

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    Bonjour,

    Relisez le règlement de copropriété,cel a doit y être. C'est ce réglement qui gère ce genre de choses.
    Sinon, sans précision, vous pouvez garer ce que vous voulez je pense.

    Bonne lecture

    PS : évitez le rose car c'est joli mais illisible !
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
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    248
    Coucou Rac,
    Merci pour votre réponse. Je vais de ce pas relire le règlement.
    Sympa votre signature.
    Bonne journée

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  4. #4
    Membre Sénior
    Ancienneté
    octobre 2006
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    385
    Bonjour,

    Le parking doit etre indique pour "stationnement automobile".

    Maintenant une remorque c'est un accessoire automobile.
    On peut palabrer sur l'interpretation mais a partir du moment ou la remorque a des roues, un systeme d'attelage et est immatriculee reglementairement et n'est pas en position de stockage, je trouve votre syndic plutot susceptible et autoritaire.
    La destination de l'emplacement dont vous etre le proprietaire n'a pas changee.
    Il en serait de meme pour un scooter ou une moto.

    Je serai plus reserve pour une caravane, bien que si elle n'est pas utilisee pour habiter, et est equipee pour etre mobile comme indique precedemment, bien malin celui qui contesterait.

    Miky
    Dernière modification par Miky ; 03/11/2006 à 11h11.

  5. #5
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
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    248
    Merci Micky
    Je vais quand même rechercher le règlement et le lire mais ça me rassure un peu de savoir que j'ai peut-être le droit parce que comme je l'ai dit nous sommes en appartement et donc pas de garage et on aurait du mal à stocker dans notre cave.
    Sinon ça voudrait dire que toutes les personnes habitant en appartement n'auraient pas le droit d'avoir une remorque pour à l'occasion charger un meuble qu'ils achèteraient ou quelque chose comme ça.
    Moi aussi je trouve notre syndic très très autoritaire.
    J'habite cette résidence depuis près de 40 ans.
    Ce sont des logement qui avaient été construits par le 1 % patronal et étaient pour la plupart en location à l'origine, mais depuis que la société gérante a décidé de vendre tous les appartements et à donné la gestion entre les mains de ce syndic, c'est de la dictature pure.
    Comme exemple :
    Nous avons toujours accroché des fleurs sur les fenêtres, bien attachées bien sur (quoi de plus naturel pour enjoliver un peu nos fenêtres si tristes), et bien, sous prétexte "d'homogénéité des façades" ils nous interdisent tous pots de fleurs, toutes jardinières etc ...
    Si ce n'est pas de la dictature ????????? Je suis écoeurée.
    Merci encore Micky pour ta réponse et bonne journée.

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Golfy
    Ancienneté
    septembre 2004
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    37 634
    Khossil, vous êtes proprio et le syndic est rémunéré par le syndicat des proprios. s'il ne vous plait pas ou est trop autoritaire, ne renouvelez pas son contrat à la prochaine AG ... voyez si c'est un bon gestionnaire, sinon prenez les mesures qui s'imposent.

  7. #7
    Yaka
    Visiteur
    Khossil, je comprends votre question mais imaginez que ts les copropriétaires possèdent une remorque qu'ils souhaitent eux aussi garer sur le parking, trouveriez vous celà esthétique? Ou placer la limite entre petite/moyenne/grande remorque. J'ai habité en appartement de nombreuses années, et ceux qui ne possédaient pas de garage, ne possédaient pas de remorque non plus.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Ahh la beauté et l'homogéné&#239 ;té des façades en béton...
    Mettez vos balconnières à l'intérieur du balcon...vous en profiterez encore plus !
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  9. #9
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    Bonjour Yaka,
    D'une part, je trouve une remorque bien entretenue beaucoup plus esthétique qu'une épave de fourgon toute rouillée qui laisse des traces sur les vêtements parce que tout poussiéreux puisque épave et en raison du peu de place entre les voitures de stationnement.
    Et je ne vois pas ce qu'il y a d'inesthétique à ce que tous les habitants aient une remorque, grande ou petite d'ailleurs, garée sur leur parking. Un parking n'est-il pas le lieu où l'on gare des véhicules à partir du moment où la remorque n'empiète pas sur le parking du voisin ????
    Je vous trouve bien sectaire d'interdire à des personnes de posséder un moyen qui leur permettent de pouvoir, par exemple, d'acheter un meuble, un appareil ménager ou des matériaux de construction et de les rapatrier chez eux sans être obligés de payer des frais de livraison astronomiques.
    Bien à vous.

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  10. #10
    Pilier Junior
    Ancienneté
    décembre 2005
    Localisation
    gironde
    Messages
    1 873
    bonsoir,
    je crois que dans la mesure ou votre remorque pèse moins de 500kg et qu'elle a la meme imatriculation que votre voiture.....et qu'elle ne dépasse pas les limites de votre emplacement de parking, le syndic ne peut rien faire essayez de tenir...
    cordialement
    castor.

  11. #11
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    Cette réponse était pour Rac. Mille excuses

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  12. #12
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    lol Rac
    Et comment on fait alors pour embellir les façades ??? on paie ????
    mdr

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

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