Vos question à l'Avocat
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ce que l'on gare sur une place de parking

Question postée dans le thème Copropriété et Syndic sur le forum Immobilier.

  1. #25
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    Citation Envoyé par Vevelte
    Bonjour,

    Vous voulez dire que vous vous êtes garée en marche arrière?
    Autrement dit ,l'avant de de votre véhicule ne dépasse pas sur la voie de circulation?
    Votre remorque dépasserait de la longueur de la place du parking sans causer de gêne d'autant qu'elle est un peu cachée par des branches du sapin? Elle déborderait sur un trottoir?
    C'est bien cela?
    En fin de compte elle ne gênerait en rien les piétons?

    Juste pour avoir une image de la réalité

    Cordialement
    Bonjour Vevelte,
    C'est exactement comme vous avez dit, garée en marche arrière. La remorque dépasse sous des sapins derrière la voiture, lesquels sapins servent de cache misère aux clôtures entre les pavillons qui nous séparent. Elle ne déborde aucunement sur aucun trottoir. Elle ne gêne rien, ni personne.
    Je vais essayer de coller la photo que je viens de prendre dans le message suivant, si je peux, vous en jugerez vous-même.
    Merci en tout cas et bon dimanche.
    Dernière modification par Khossil ; 05/11/2006 à 09h46.

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  2. #26
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    Re,
    Malheureusement je n'arrive pas à joindre une photo. C'est la première fois que j'essaie de faire ça sur un forum et étant vraiment "nulle" en informatique, je ne pourrai pas le faire.
    Mais je peux vous assurer que cela ne gêne rien ni personne.
    Et pour répondre à Castor, je ne sais pas si en étant bâchée elle serait plus esthétique.
    Dans le cas présent, étant petite, les courbes sont moins visibles alors que bâchée cela ferait une masse compacte qui se verrait plus.
    Merci en tout cas de votre aide.

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  3. #27
    Pilier Junior
    Ancienneté
    décembre 2005
    Localisation
    gironde
    Messages
    1 873
    je crois que la photo ne marchera pas ici...en fait ca marche tres bien sur ciberbricoleur.com ou j'en suis a mon 1300ème message (décoration, batiment)..j'espère que je ne fait pas de "pub" et que les modérateurs ne vont pas me "taper" sur les doigts....
    castor.

  4. #28
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    loool castor. A la limite net-iris va peut-être faire en sorte qu'on puisse en mettre ici aussi. ça serait chouette.
    Bon dimanche

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  5. #29
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    Bonjour bonjour les Net-irisiens,
    J'ai retrouvé mon règlement de copropriété (trop bien classé) et voilà ce qui concerne les parkings.
    ___________

    CHAPITRE 2 : USAGES DES PARTIES PRIVATIVES.
    ARTICLE 9 :
    Chacun des copropriétaires, en ce qui concerne le local et ses dépendances lui appartenant exclusivement, aura le droit d'en jouir et d'en disposer comme de choses lui appartenant en toute propriété, à la conditions de ne pas nuire aux droit des autres copropriétaires, de ne rien faire qui puisse compromettre la solidité de l'immeuble ou causer un préjudice quelconque à l'ensemble immobilier ou à l'une de ses parties, et de ne porter aucune atteinte à la destination de l'immeuble et des parties privatives telles qu'annoncée précédemment.

    a), b), c), d), e), f), g),

    h) Parking :
    Les emplacements de parkings ne pourront servir qu'au remisage des automobiles. Il ne pourra y être exploité aucun atelier de réparation.
    Il est interdit d'y faire tourner les moteurs autrement que pour les besoins des départs et arrivées.
    ______

    Voilà tout ce qui est indiqué pour les parkings.

    Alors en effet, une remoque est un véhicule mais pas une automobile.

    Qu'en pensez-vous ????

    Quel recours ai-je si on veut absolument me faire enlever notre remorque. Je pense que nous n'en avons aucun sinon que de demander l'autorisation à l'Assemblée Générale.

    Merci de vos réponses.

    En attendant, bonne semaine à toutes et tous.

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  6. #30
    Yaka
    Visiteur
    [quote=Khossil]
    h) Parking :
    Les emplacements de parkings ne pourront servir qu'au remisage des automobiles.

    Les termes du règlement sont clairs, le syndic ne fait que l'appliquer. Vous n'avez donc, malheureusement pour vous, aucun recours possible.

  7. #31
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    Maiiiiiis oweuh ...........
    C'était mon avatar, snif !!!
    Ca n'apporte rien au débat mais c'est pour dire.

  8. #32
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    Merci Yaka pour votre réponse.
    Mais je posais également une question :
    "Est-ce que l'on peut demander une dérogation à l'A.G. ???"
    Merci d'avance.

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  9. #33
    Pilier Junior Avatar de Knysna
    Ancienneté
    juin 2005
    Localisation
    Lyon (près de)
    Messages
    2 092
    Bonjour,

    Près des grandes villes il existe des garages pour tout ce qui est camping, caravanes, c'est peut-être une solution si vous ne l'utilisez pas souvent.

    Vous pouvez faire ajouter la question à la prochaine assemblée générale, mais en principe elles ont lieu en mai/juin, si l'exercice se termine en décembre.
    Reste à savoir ce que vous risquez d'ici là.
    Il faut que vous comptiez beaucoup d'amis dans la résidence.

    Cordialement
    Knysna

  10. #34
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    Merci Knysna,

    En effet, notre réunion aura lieu vers mai ou juin.
    Quant au problème de garer la remorque dans un garage avoisinant, c'est sur que nous pourrions sauf que si nous la garions sur le nôtre c'était pour nous éviter des frais supplémentaires de parking (sans oublier que si le parking ne fait pas partie de notre logement nous devrons payer également les impôts locaux y afférant).

    Mais c'est une question que je poserai néanmoins à la prochaine assemblée.

    Et du coup une autre question se posait à moi : nous avons un local mobylettes et vélo attenant aux caves et je me demandais si nous pouvions garer la remorque à cet endroit.

    Il faudra également que je pose cette question.

    Enfin, je me rends compte que c'était beaucoup plus convivial du temps où nous étions locataires. Les locataires que nous étions, s'entendaient très bien entre eux et étaient beaucoup plus compréhensifs. Nous savions tous que nous étions "logés à la même enseigne" -et pourtant c'étaient les mêmes logements, mais pas les mêmes résidants loool-

    En tout cas merci à vous tous. Que ne ferions si vous n'étiez pas là !!!

    Merci encore de tout coeur.

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

  11. #35
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2006
    Messages
    37
    Exact les termes du réglement sont clairs: si vous avez un jardin privatif alors vous êtes autorisés à y entreposer votre remorque encore faut-il que cela ne dégrade pas l'environnement de vie de vos éventuels voisins qui se trouvent en étage ( pour le cas ou vous résideriez dans un appartement au R de C ).

    Pour ce qui est du parking : il ne doit servir qu'à garer les véhicules....sinon pourquoi ne pas y installer sa caravane, son petit zodiak en entendant le retour des beaux jours et tant pis pour les voitures des voisins....

    Voilà à quoi sert un réglement de co-propriété que vous devez absolument respecter.

    Bonne réception.

  12. #36
    Membre Sénior Avatar de Khossil
    Ancienneté
    août 2005
    Messages
    248
    Citation Envoyé par Questionneuse
    Pour ce qui est du parking : il ne doit servir qu'à garer les véhicules....sinon pourquoi ne pas y installer sa caravane, son petit zodiak en entendant le retour des beaux jours et tant pis pour les voitures des voisins....

    Voilà à quoi sert un réglement de co-propriété que vous devez absolument respecter.

    Bonne réception.
    Bonjour Questionneuse,

    Pouvez-vous me dire où vous avez lu dans tout ce qui précède que je voulais garer et surtout empiéter sur le parking de mes voisins. Nous leur avons d'ailleurs demandé si notre petite remorque les dérangeait (à la vue puisque pour l'encombrement elle est sur NOTRE parking) et bien sûr, comme bcp de gens intelligents et compréhensifs, ils nous ont dit que non ça ne les dérangeait pas.

    Et je n'ai jamais dit que je ne respecterai pas le règlement qui a été mis en place depuis la vente de tous nos appartements. J'ai simplement regretté (à mots couverts) que les propriétaires étaient bien "fiers" de leur propriété et que nous vivions en bonne intelligence avant.

    C'est tout.

    Maintenant vous comprenez ce que vous avez envie de comprendre. C'est votre problème pas le mien.

    Merci quand même d'avoir pris le temps de me répondre.
    Bonne journée

    Annette
    "Tout ce qui n'est pas donné est perdu" (proverbe indien)

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