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Discussion fermée
Résultats 1 à 7 sur 7

chéneau

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    5
    Bonjour,

    existe-il de la jurisprudence ou une Norme Française de classification quant à la définition des chéneaux : font-ils partis des parties communes générales ou des parties communes spéciales?

    Notre RCP n'est pas très explicite. Il définit "couverture", "étanchéité" et "tuyaux de chute et d'écoulement des E.P." sans parler de chéneau(x). Par conséquent, chaque copropriétaire interprète le RCP à sa façon avec des conséquences assez lourdes...

    Merci de votre aide.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 710
    Dans la mesure où cela fait partie de l'étancheité et la finition des toitures et de l'évacuation des eaux pluviales cela fait partie des parties communes...
    Je ne vois pas comment cela pourrait être considéré comme parties privatives car cela fait partie intégrante de la toiture et de ses équipements....
    Dernière modification par Marieke ; 28/10/2006 à 19h14.

  3. #3
    Membre Sénior
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    385
    Bonjour,

    Rien a redire c'est coherent.
    Le cheneau fait partie du gros oeuvre donc indubitablement des parties communes.

    Miky

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    5
    Je vous remercie tous les deux de vos réponses.

    Malheureusement le doute persiste. En effet, le gros œuvre fait partie des parties communes, comme le font les tuyaux de chute et d’écoulement d’eaux pluviales.

    Notre RCP définit ensuite que le couvert (toitures, verrières, …) fait partie des parties communes spéciales à certains copropriétaires.

    Notre copropriété est divisée en différents bâtiments. Le bâtiment A prend en charge « l’entretien et la réparation, ainsi que l’étanchéit&#23 3; de la toiture du bâtiment. »

    Comment interpréter ces textes ?
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 31/10/2006 à 13h08.

  5. #5
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    321
    En principe, le chèneau fait parti de la couverture.
    Il sert à collecter les eaux pluviales du toit. En fait, c'est une grosse gouttière.
    Il fait donc parti des "parties communes"

  6. #6
    Membre Junior
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    226
    bonjour
    la réponse semble évidente lorsqu'il s'agit de copropriétaires d'un immeuble , quand est t'il pour deux maisons mitoyennes qui ont leur toiture et évacuation d'eau en commun?
    merci

  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Bonsoir,

    C'est mitoyen...donc entretien à la charge des 2 propriétaires à 50/50...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

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