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Mon Mur Va Tomber !!!

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    5
    Bonjour, je cherche de l'aide ,j'habite un petit village dans lequel j'ai acheté une maison il y a dix ans ,en bout de ma proprièté il y a un mur de soutènement de 30 mètres de long et de 3.5 mètres de haut . ce mur de bonne contruction apparente s'incline de plus en plus au fil des années (30 ans) .
    Mon voisin en contrebas (c'est le maire ) a toujours refuse obsinément de me laisser le passage pour réaliser des travaux de remise en état ou de me céder quelques m² pour réaliser une consolidation.Aujourd'hui l'inclinaison est de 20 cm impossible de réparer ,que faire si ce n'est d'attendre la chute, et après ....
    J'ai par un courrier à mon voisin décliné toutes responsabilités des suites de la chute, et le rend responsable des accidents éventuels.Comme réponse j'ai vu mon voisin planter des arbres fruitiers et stocker du matériel au pied du mur!!!!
    Vous en pensez QUOI !!!

  2. #2
    Yaka
    Visiteur
    A mon avis le maire trouve que ce mur est trop haut (3.5m, c'est en effet assez haut), et attend donc qu'il tombe pour que vous en refassiez un de hauteur plus réduite. Mais je peux me tromper. N'avez vous aucun moyen de communiquer avec lui ? J'ignore si votre lettre vous ôte toute responsbailité en cas de chute et de dommage (il y a fort à parier que le matériel entreposé et les arbres seront endommagés, ce pour quoi le voisin pourrait demander dédommagement). Avez vous consulté un avocat spécialiste du code de l'urbanisme ?

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    5
    Citation Envoyé par Yaka
    A mon avis le maire trouve que ce mur est trop haut (3.5m, c'est en effet assez haut), et attend donc qu'il tombe pour que vous en refassiez un de hauteur plus réduite. Mais je peux me tromper. N'avez vous aucun moyen de communiquer avec lui ? J'ignore si votre lettre vous ôte toute responsbailité en cas de chute et de dommage (il y a fort à parier que le matériel entreposé et les arbres seront endommagés, ce pour quoi le voisin pourrait demander dédommagement). Avez vous consulté un avocat spécialiste du code de l'urbanisme ?
    Le maire est perméable à toutes discutions,il tourne la tête , ce mur est sont voisin depuis 30 ans il me semble que c'est lui qui a donné l'autorisation .Dans mon courrier avec copie à mon assureur je dégage clairement mes responsabilités ,j'ai consulté un avocat spécialisé mais il me demande pour ses frais pratiquement le prix d'un mur neuf,.je fais régulièrement des photos de la situation (je sais cela ne redresse pas le mur) mon voisin a t-il vraiment le droit de m'empecher de refaire ce mur en cas de chute ?
    salutations.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 711
    Pourquoi ne pas avoir demandé légalement un droit d'échelle pour entretenir votre mur , Maire ou pas Maire il y aurait été contraint ...si vous invoquez la dangerosité !
    Moi je crois qu'à moins que vous n'ayiez des refus écrits de sa part vous ne pourrez vous dégager de vos responsabilités en cas de chute ....de plus en tant que Maire il peut vous obliger à le détruire en cas de péril....
    Allez au Tribunal pour ce droit d'échelle n'attendez pas...vous pourrez défaire le haut du mur et le reconstruire....sur DT
    Au fait pourquoi ne pouviez vous pas le réparer de chez vous en partie du moins ?

  5. #5
    Membre Sénior
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    385
    Bonjour,

    Je suis tout a fait d'accord avec ce qu'il y a d'ecrit avant.
    Le "tour d'echelle" ne peut vous etre refuse pour entretenir votre mur.
    Si cette personne refuse aller devant un tribunal pour demander un refere.

    Pour votre information un mur de 3.5 metres de haut c'est normalement interdit de nos jours (voir reglements locaux en mairie). Si vous devez reconstruire vous ne pourrez pas exceder une certaine hauteur (1.5 metres dans mon coin). Par contre vous avez le droit de rehabiliter le mur existant qui a ete construit avant l'application de ces reglements.
    Depechez vous !

    Miky

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 711
    Pas forcément MIKY s'il s'agit d'un mur de soutènement il peut faire 3m 50 d'un côté et seulement 2 m du côté du sol naturel....c'est le seul cas où on peut dépasser les hauteurs normales

  7. #7
    Membre Sénior
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    385
    Tout juste, pour un mur de soutenement seule la hauteur par rapport au sol du cote le plus haut a de l'importance.

    Miky

  8. #8
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    321
    de toutes façons, si le mur s'incline de plus en plus, il n'y a plus rien à faire.
    Alors, laissez le s'incliner. peut-être va-t-il se stabiliser?
    Pour le redresser, il faut le démonter et recommencer... et dans 30 ans on recommencera
    dites à votre Maire de venir faire sa sieste à l'ombre du mur, son enterrement coutera moins cher puisqu'il sera déjà enseveli

  9. #9
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bonjour,

    Est-ce que votre mur est en pierres de lave?

    Cdt

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    5
    Bonsoir merci de toutes ces propositions et conseils.
    Je ne prendrai même pas le risque d'aller appuyer une échelle sur ce mur ,j'ai mesuré ce matin 27 cm d'inclinaison !! c'et domage que je ne puisse vous envoyer des photos ,vous comprendriez bien vite .
    Bref ce n'est plus le moment présent qui m'inquiète ,c'est plutot l'après chute ,sachant que mon voisin m'a refusé l'accés quand il etait encore temps de faire une mise en sécurité sérieuse ,a t-il le droit de m'obliger à évacuer les grava et dans ce cas ne pensez vous pas que cela démontrerait qu'il y avait de sa part une intention de nuire ?

    A+

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    5
    Non ce mur est en parpaings d 28 cm voir 32 avec un linteau à 2 mètres et des raidisseurs chaques 4 mètres.

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    5
    Elle est bonne quoique !!!! vous avez raison il va tomber mais croyey moi la reconstruction n'est pas pour un proche avenir.

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