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doute sur un notaire

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    2
    j'ai signé un compromis avec une agence immobiliere en juin 2006, le vendeur à contresigné en fin aout et j'ai reçu en recommandé celui-ci le 01 / 09 /2006 mon prêt est validé et les 11 jours sont passés. Mon notaire sollicite celui du vendeur depuis deux mois pour obtenir les pièces nécessaires à la redeacttion de l'acte sans succès. Le notaire du vendeur invente des secuse (le vendeur aurait déjà signé un autre compromis, le terrain ne serait plus constructible etc.) J'ai l'impression que l'on veut me faire rompre le compromis, que dois-je faire ? mon notaire ne sais plus.
    merci de vos conseils
    titice

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    133
    Hum..Hum...!Si vous avez signé en juin votre compromis...il est très étrange d'avoir une contresignature en août, en principe il ne doit s'écouler que quelques jours, déja votre vendeur n'était pas très pressé!!Puisque vous êtes OK pour signer c'est a votre notaire d'exiger une date de signature définitive.Si ma mémoire est bonne,si vous avez un refus de vente le vendeur vous doit une indemnité égale au montant du dépot de garantie( sauf si administrativement la vente n'est pas réalisable) Relisez bien votre compromis c'est indiqué.
    Attention, vous indiquez que votre vendeur "aurait" signé un autre compromis?Si vous en avez la preuve et que ce compromis a été signé APRES le vôtre sachez que cet agissement est strictement interdit.
    Bon courage
    Cordialement

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    2
    suite du message de ce matin,

    Chronologie des faits
    j ai signé un compromis le 21/06/2006 pour l’acquisition d’un terrain avec permis de construire purgé de tous recours. Le retour du compromis m est parvenu le 01/09/2006 en rec. avec A.R., mon prêt est validé depuis le 15 septembre 2006, l'offre de prêt reçu le 29 septembre 2006 et le délai des 11 jours dépassé.
    Depuis le 01 septembre mon notaire a demandé au notaire du vendeur les pièces pour rédiger l'acte mais sans succès. Un courrier rec. envoyé le 13 octobre 2006 au notaire du vendeur par le mien est resté sans réponse. Celui-ci ne donne pas d explications à ce retard et les rumeurs vont bon train :
    Le vendeur aurait signé un compromis avec un autre acquéreur.
    Je souhaite provoquer la vente ou réagir au laxisme du notaire.
    titice
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 23/10/2006 à 14h32.

  4. #4
    Administrateur du Forum Avatar de JNG Net-iris
    Ancienneté
    janvier 2001
    Localisation
    Clermont-Fd
    Messages
    5 331
    Bonjour
    J'ai fusionné vos deux posts concernant un même sujet afin de permettre une meilleure compréhension à nos lecteurs.

    Cordialement,
    Jean-Nicolas Girard - Fondateur de Net-iris.fr

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Bonjour,

    Ce qui m'étonne c'est qu'en général, entre notaires, ils se parlent...
    Votre notaire va devoir s'activer un peu plus...avez-vous contacté votre vendeur ? pourquoi autant de délai à la signature du compromis ?

    Appelez votre vendeur directement...et gentiment
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

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