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vice caché ?

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    1
    Bonjour,

    J'ai vendu mon appartement le 9 octobre 2006, l'acquéreur dit qu'il y a vice caché parce qu'il y avait des problèmes d'humidité derrière les meubles que j'ai enlevé lors de mon déménagement. Il est venu visiter l'appartement 3 fois : * 1 fois avec l'agence, * 1 fois avec son fils, * 1 fois avec son entrepreneur. Je ne pouvais pas bouger les meubles par manque place et je ne l'ai découvert que le jour du démontage des meubles. Que dois-je faire ?
    Il me demande de participer aux travaux chiffrés par son entrepreneur, dois le faire ? Jusqu'où peut il aller, j'ai peur, je ne sais pas si c'est un vice mais une petite lumière serait la bien venue !
    Merci

  2. #2
    Yaka
    Visiteur
    D'autres seront plus experts dans le domaine mais la plupart des contrats de vente stipulent que le vendeur ne peut être tenu responsable de vice caché lié au bien vendu. Relisez l'acte authentique. Contactez aussi votre notaire pour lui en parler.
    -----
    Ceci dit il semble que cette mention ds un acte de vente ne soit pas vraiment légale. Mais je laisse les experts vous donner les renseignements détaillés.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 17/10/2006 à 13h34.

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Bonjour,

    Rassurez-vous, un vice caché n'est pas une tache d'humidité sur un mur...
    En plus, votre acheteur est venu avec un entrepreneur...

    Si il y a un pb d'humidité réel, croyez-moi, cela ne se limite pas aux murs cachés derrières les meubles !!!!

    voici la définition :

    Article 1641
    Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

    DONC vous n'êtes en rien responsable de "vice caché", car déjà, vous n'étiez pas au courant des pb d'humidité, ensuite il faut une REELLE intention de CACHER.

    voilà !
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  4. #4
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    321
    Il est fréquent que derrière des meubles (bibliothèque, penderies...) trop serrés contre le mur, par manque d'air, des moississures s'installent.
    Maintenant que vous avez enlevé votre meuble, le mur va sècher. Bien évidemment la tapisserie sera à refaire.
    laissez courrir..

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    3 520
    Oui, laissez courir, ne vous inquiétez pas. OK, s'il entreprend réellement une action pour vice caché, il va vous pourir la vie pendant un certain temps et aboutira certainement à rien. Mais, votre plus grand tort, en cette affaire est certainement d'avoir "mal utilisé les lieux".

    Vous avez certainement fait alterner des froidures et des surchauffe. Vous avez certainement insuffisamment aéré ou aux mauvais moments. Et paf, voilà l'humidité qui s'installe. Si vous n'avez même pas remarqué des petites mauvaises odeurs de moisi, il y a certainement très peu d'humidité et un simple coup de chiffon va éliminer les moisissures très superficielles dès qu'elles sont bien séchées.

    Si effectivement, vous avez mal utilisé les lieux, ce ne peut pas être un vice caché.

    J'peux vous dire que même avec le nez bouché, l'humidité, celle qui est effectivement un mal incurable d'une construction, ça se sent.

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    décembre 2005
    Localisation
    gironde
    Messages
    1 873
    bonsoir,
    classique!! :c'est mon métier...souvent (et comme on vient de vous l'expliquer) le fait que les meubles soient ("a fleur des murs") il se produit un "pont thermique" ce qui provoque de la condensation...qui n'a rien a voir avec de l'humidité :dormez sur vos 2 oreilles et faites de beaux rèves si un expert est mandaté il afirmera ce que je vient de poster.
    bonne soirée.
    cordialement.
    castor.

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