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Discussion : Vendre de terrains enclavés suite division ? Acheter à 3 .

  1. #1
    Membre Cadet

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    bonjour,
    Je suis intéressé par un terrain constructible non viabilisé, mais trop grand pour moi.
    Une division en 3 lots est envisageable mais elle entraine l'enclavement de 2 lots.
    Le propriétaire ne veut pas engager de frais pour réaliser les espaces et accès VRD vers les 2 lots enclavés.
    voici mes questions :
    - Dans le cas d'un dépot de PA par le propriétaire, est-ce obligatoirement lui qui doit financer et mener à terme l'aménagement pour pouvoir vendre les terrains ?
    - Si 3 acheteurs s'entendent entre eux et avec le propriétaire, est-il possible, pour le propriétaire actuel, de diviser et vendre les 3 lots (même si 2 enclavés) et ensuite, pour les acheteurs, de créer les espaces communs et viabiliser les 2 lots "enclavés" pour les rendre constructibles ?

    merci pour vos éventuelles réponses !

  2. #2
    Pilier Junior

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    Si le venduer ne veut pas entendre parler des viabilisations, il ne peut vous vendre en trois lots. Car non, il ne peut vendre ce qui relève d'un permis d'aménager tant que les viabilisations ne sont pas faites. Il n'y a que trois solutions :
    - soit il change d'avis (ha ha),
    - soit il vous vend le tout, à vous trois, en indivision. Et vous faites un partage en trois lots, avec permis d'aménager, derière. Et donc les viabilisations qui vont avec. Par contre, c'est plus cher, puisque vous avez les frais du partage en sus de la vente. Et vous risquez de légèrement faire peur aux banques en sortant ainsi de l'ordinaire.
    - soit il vend tout à l'un qui revend ensuite leur part aux deux autres avec les viabilisations, après permis d'aménager. Un coup à se retrouver étranglé financièrement si un des acquéreurs se désiste, ou qu'il y a un surcoût imprévu sur les viabilisations.

  3. #3
    Membre Cadet

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    merci pour ces pistes,
    Le changement d'avis: je ne pense pas !
    L'indivision: je pense que c'est une source à problèmes mais je me trompe peut être, je vais creuser cette piste.
    J'avais bien envisagé l'achat de la parcelle puis la division, viabilisation et revente de 2 lots, mais ça entraine un surcoût global important :
    - "frais" de notaire sur grosse parcelle puis sur les 2 lots revendus ?
    - plus-value.
    - gros emprunt jusqu'à la vente des 2 lots.

    je vais me renseigner sur l'indivision.
    merci

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