Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 3 sur 3

voisins malveillants

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    corinne
    Visiteur
    J'ai des voisins depuis plus de 15 ans non mitoyens et depuis 5 ans ils s'acharnent sur moi.
    Ils circulent sur les limites, ils m'agressent verbalement et leur derniere trouvaille est de m'accuser de coups et blessurers sans témoins avec dépose de plaintes en gendarmerie et certificat médical. Comment prouver ma bonne foi?

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2003
    Localisation
    Ile de France
    Messages
    1 080
    Bonjour,
    Vous pouvez prouver votre bonne foi par exemple en établissant qu'au moment des faits, vous étiez ailleurs, avec une personne qui peut attester de votre présence, ou alors en train de faire des achats ailleurs, avec une facture ou ticket de caisse indiquant l'heure de l'opération.
    Vous pouvez aussi refaire l'historique de toutes ces péripéties, en établissant qu'à de nombreuses reprises, leur parole a été mise en doute, et mettre ainsi en doute la crédibilité de leur plainte.
    Quant au certificat médical, si la gendarmerie pouvait vous dire son contenu, peut-être pourrait-on en déduire que l'état de santé qui y est constaté peut relever d'une grande variété de situations, pas seulement des coups et blessures (j'ai déjà vu des personnes qui se sont fait établir un certificat médical constatant un hématome d'un millimètre carré "environ" sur la cuisse et qui tentaient par ce certificat d'invoquer des violences conjugales... alors qu'on pense plutôt à cet endroit, et sur cette superficie, à un choc involontaire contre un coin de meuble, lorsque la personne passe à proximité).
    Cordialement.



    Message modifié (09/10/2004 00h41)

  3. #3
    corinne
    Visiteur
    MERCI

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. appels malveillants - conseil ?
    Par Pippola dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 8
    Dernier message: 06/05/2009, 10h56
  2. Harcèlement par appels malveillants
    Par Fran2009 dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 3
    Dernier message: 10/02/2009, 19h48
  3. appels malveillants
    Par Caro222 dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 26
    Dernier message: 02/12/2008, 13h24
  4. Voisins irrespectueux et malveillants
    Par Piloute38 dans le forum Immobilier
    Réponses: 17
    Dernier message: 23/07/2008, 11h21
  5. appels malveillants
    Par Danonego dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 4
    Dernier message: 18/04/2007, 20h42

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum