Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Page 1 sur 2 1 2 FinFin
Résultats 1 à 12 sur 16

Droit de passage et construction

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    15
    Bonjour à tous,
    Je veux construire ma maison et j'ai un problème face auquel je ne sais comment réagir.
    J'ai un terrain constructible, dont j'ai hérité et qui possède un droit de passage.
    Le problème est que je dois passer sur le pont en béton de mon voisin, chez lequel j'ai mon droit de passage mais pour que les camions, notamment les toupies, puissent passer, il faut couper un arbre (sans valeur) et agrandir légèrement le pont (le passage d'environ 4 mètres possède un angle droit), ce que je pourrais faire à mes frais, mais le voisin s'y oppose fermement. Je lui ai proposé des dédommagements financiers etc, rien à faire...
    Que puis-je faire ?
    Merci pour vos réponses.
    Samuel Moli

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonjour !

    Si un titre existe, alors ce titre doit préciser et l'assiette et le mode de la servitude de passage. Votre voisin est donc, dans son droit , s'il exige que ces dispositions soient respectées.

    Couper son arbre (quelle que soit sa valeur) et casser le pont pour l'agrandir à votre convenance, c'est aggraver la servitude .

    Dans l'état actuel, vous ne pouvez strictement rien faire, sauf à engager une procédure dont l'issue sera aléatoire.

    Mais pourquoi, ne pas faire en sorte de décharger les camions avant le pont et transporter les matériaux par d'autres moyens ? Cela vous reviendrait, certes , plus cher, mais ce serait une solution pour ne pas enquiquiner votre voisin. Il faut aussi se mettre à sa place.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    15
    Merci pour la rapidité de votre réponse.
    Le problème est que je n'ai pas d'autre solution pour faire construire : il s'agit de couler du béton et, s'il y a environ 4 mètres de servitude, mon terrain se trouve à 120 mètres plus loin.
    Je n'aimerai vraiment pas en arriver à un procès, mais je ne peux pas faire venir un hélicoptère...
    Je suis vraiment très embêté.
    Merci encore

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    15
    Au niveau de la modalité de l'acte. Il date des années 1940 et précise juste (il s'agit de mon grand père et de mon oncle) : X est tenu de donner passa ge à Y, article 14 de la masse.
    Cordialement

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Si votre voisin refuse (même depuis sa maison située à 120 mètres de la vôtre), vous n'avez pas d'autre solution.

    Vous pouvez couler du béton préparé sur votre terrain; cela sera plus long, plus cher, mais c'est possible.

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    15
    Je comprends bien.
    C'est vraiment un gros problème pour moi et il ne semble pas y avoir de recours possibles.
    Merci encore.

  7. #7
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bjr,

    La toupie ne peut t-elle déverser en plusieurs fois le béton dans des engins mobiles qui pourront effectuer le trajet et ...passer sur le pont?

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    15
    Ca peut être une possibilité mais la construction sera alors ralentie et très chère. De plus, mon maçon n'est pas équipé.

  9. #9
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bjr,

    Si vous suivez ce que dit Protis,il vous reste la possibilité de couler votre dalle-c'est bien cela dont il s'agit?-avec des frais et du temps
    supplémentaires ,certes,mais ce sera fait avec très peu de retard,tout de même.Aussi non...???

    Pourquoi ne vous renseignez -vous pas à ceux qui vendent le beton;ils doivent ,mieux que quiconque ,connaître des possibilités pas trop chères non?
    Cdt

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    15
    Vous avez raison. Tout se complique mais je vais me renseigner sur les autres possibilités. J'ai même vu que dans certains cas on pouvait couler une dalle puis se la faire livrer par hélicoptère !
    Mais à ce moment là, il faudra que je prévois des murs en bois et un toit en paille comme la maison des petits cochons, puisse mon intransigeant voisin ne pas souffler dessus !

  11. #11
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    328
    renseignez vous sur la location de matériel type Maniscope avec godet.le godet peut contenir plus de 2 tonnes de béton., ce type de matériel tourne quasiment sur place........si le chantier est bien préparé et minuté , votre dalle rdc peut être coulée dans la matinée

    un exemple de tarifs: (je connais pas le patron!

    http://travaux-publics-location-engi...om/tarifs.html

    c'est pas prohibitif: 200 euros de forfait journalier + 42 euros de l'heure
    +des bonnes relations avec votre voisin et ça c'est inestimable

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    15
    Merci pour ce renseignement précieux. Je reprends un peu le moral !
    Amicalement
    Samuel

    Quelqu'un sait-il à quoi correspond "l'article 14 de la masse", indication présente dans mon acte signifiant le droit de passage ?

Discussion fermée
Page 1 sur 2 1 2 FinFin
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. construction sur droit de passage
    Par Patrolien dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 26/01/2010, 20h06
  2. construction sur servitude de passage
    Par Gaelgalou dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 16/03/2008, 08h34
  3. nouvelle construction et droit de passage
    Par Cat181170 dans le forum Immobilier
    Réponses: 9
    Dernier message: 17/02/2008, 13h32
  4. droit passage impasse privée pour construction neuve
    Par Banountes dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 27/11/2007, 09h58
  5. droit de passage et construction
    Par Hatchepsouth dans le forum Immobilier
    Réponses: 3
    Dernier message: 20/04/2006, 22h22

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum