Vos question à l'Avocat
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Résultats 1 à 8 sur 8

mur mitoyen

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2006
    Messages
    4
    bonsoir,

    Mon voisin qui habite en dessous (terrain en pente) de chez moi, a ammenagé son terrain jusqu' a la limite de nos 2 terrains.

    Desormais il a une plate-forme plate autour de sa maison et pour cela il a
    decaissé environ de 2 metres de hauteur par rapport au terrain naturel en limite.
    Pour l'instant il n'y a pas de cloture entre nos 2 terrains.

    mes question sont:
    Sans compter le danger pour les enfants, qui doit heriger le mur de soutenement qui soutiendra le talus crée par le decaissement du terrain naturel?

    Les relations avec mon vosin sont tres bonnes, mais pour l'instant la cloture entre nos 2 terrains ne semble pas etre une priorité, ai je un moyen de le contraindre a faire quelque chose avant que l'un de mes 3 enfants tombe de 2 metres de haut?

    j' espere avoir ete clair, et je vous remercie par avance de vos reponses.
    willy boy

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 711
    De combien était le dénivelé avant le décaissement ?
    Il vous appartenait de retenir vos terres par un mur de soutènement jusqu'au niveau naturel
    Maintenant vous en tirez profit tous les 2 donc vous devez ériger un mur mitoyen à frais partagés avec votre voisin
    Invoquez le fait de la dangerosité pour les enfants pour construire rapidement ce mur...
    Faites une recherche sur ce forum vous trouverez d'autres réponses à ce sujet...

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2006
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    Avant il n'y avait pas de denivellé.
    Avant il n'y avait pas besoin de soutenir de terre.
    .
    Dois je participer a moitié a quelques choses qui est de son fait et qui ne sert qu'a lui?
    C'est une parcelle qui a ete coupe en deux pour recevoir deux maison.
    merci

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2006
    Messages
    4
    Avant il n'y avait pas de denivellé.
    Avant il n'y avait pas besoin de soutenir de terre.
    Dois je participer a moitié a quelques choses qui est de son fait et qui ne sert qu'a lui?
    C'est une parcelle qui a ete coupe en deux pour recevoir deux maison.
    merci

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 711
    Citation Envoyé par Willyboy
    Avant il n'y avait pas de denivellé.
    Avant il n'y avait pas besoin de soutenir de terre.
    .
    Dois je participer a moitié a quelques choses qui est de son fait et qui ne sert qu'a lui?
    C'est une parcelle qui a ete coupe en deux pour recevoir deux maison.
    merci
    Pas de dénivelé du tout vous parliez de terrain en pente .....
    Cela est-il facile à prouver par exemple par le géomètre qui a borné ?
    Dans ce cas c'est à lui et à lui seul qu'incombe la construction du mur....car il a aggravé la situation en effet ...

  6. #6
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2006
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    4
    Citation Envoyé par Marieke
    Pas de dénivelé du tout vous parliez de terrain en pente .....
    Cela est-il facile à prouver par exemple par le géomètre qui a borné ?
    Dans ce cas c'est à lui et à lui seul qu'incombe la construction du mur....car il a aggravé la situation en effet ....
    J'ai un peu de probleme avec la notion de denivellé?

    merci de me dire ce que vous en pensez:

    - Avant nos 2 terrains n'en formaient qu'un seul.
    C'etait un pré effectivement en pente.
    Pour ma part ,je n'ai rajoute aucune terre sur mon terrain.

    si il n'avait pas creusé aurais je du faire un muret de 20 cm de haut pour retenir d'eventuelle terre m'appartenant?

    En fait je pensais qu'un simple grillage pouvais suffir pour retenir l'herbe de mon cote.
    Dernière modification par Willyboy ; 29/09/2006 à 22h15.

  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 711
    Par exemple vous avez un terrain en pente douce qui ne nécessite aucun mur de soutènement ce qui semble être votre cas
    Dans d'autres cas, la nature du sol fait qu'il y a des dénivelés importants de 1m ou plus (je parle toujours de niveau naturel du sol ) qui obligent à construire des murs de soutènement
    Ensuite il y a le cas de figure du terrain en pente que l'on égalise pour obtenir un terrain plat par apport de remblai par exemple ou décaissement comme votre voisin qui oblige cette fois en modifiant le niveau de sol naturel à faire également des murs de soutènement mais comme il s'agit d'une transformation de l'état des lieux c'est à celui qui modifie qu'incombe la responsabilité du mur...
    Si vous vous entendiez par exemple vous en égalisant votre terrain de façon à ce qu'il devienne plat en remblayant et lui en creusant vous auriez édifié un mur mitoyen à frais partagés ....
    Maintenant vous devrez vous aussi clôre ...qui vous empêche d'installer une clôture de panneaux de grillage ou autre.... sur votre limite....

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bjr,

    Ma modeste contribution.

    Si cela reste en l'état,dans quelques temps, avec la pluie ,votre terre va "dégouliner" sur la plate forme de votre voisin+ les pierres etc... puisqu'elle n'est pas retenue et qu'il existe une excavation de 2M .
    Il a donc tout interêt à mettre un mur de 2M de aut. minimum.Et costaud!

    Comme disais Marieke très justement,vous avez intérêt ,vous-aussi ,à cloturer.
    Plûtot que de créer une plateforme par un décaissement.pourquoi ne pas proposer la surélèvation du mur de 1 M par exemple (quitte à rajouter une petite hauteur de grillage avec piquets(0,80M).
    Vous vous arrangeriez pour les frais (comme proposé plus haut) .Le mur pourrait être en limite(chez lui) .Vous aurez payé un morceau de son mur,d'accord, plus le grillage,mais....Tranquil le!

    Qu'en pensez_vous?

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