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Mise en demeure pour 1 sanibroyeur

Question postée dans le thème Copropriété, Syndic et ASL sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2014
    Messages
    5
    Bonjour
    je suis propriétaire d'1 appartement de30m2 sous les toits (5° ét.) depuis 1999. Je loue cet appartement depuis 2005.
    Cet appartement possède 1 sanibroyeur, installé avant 1984 (le sanibroyeur est mentionné dans les actes de vente depuis 1984).

    Une nouvelle propriétaire s'est installé au 4° étage (après 2008).
    Depuis 2010, cette propriétaire se plaint régulièrement au syndic des nuisances sonores nocturnes dues au sanibroyeur.
    J'ai donc demandé à ma locataire une utilisation 'raisonnée' la nuit.

    Dernière lettre du syndic (24/06/2014) : justifier de la bonne installation de l'appareil et entreprendre des travaux d'isolation acoustique aux normes, suite à une utilisation importante faire en pleine nuit.

    Ma locataire réfute "l'utilisation importante en pleine nuit"

    J'ai donc demandé au syndic de quantifier "l'utilisation importante", et précisé que l'installation avait été faite dans les normes.

    Et cette semaine, je reçois une "mise en demeure" d'un cabinet d'avocats.
    On me demande de fournir l'autorisation de l'assemblée générale et l'autorisation administrative de la ville de Paris pour l'installation de l'appareil.
    A défaut, ils demanderont à la juridiction compétente la dépose du sanibroyeur.

    J'ai mon acte d'achat de l'appartement, et les 2 actes précédents qui remontent comme je l'ai dit à 1984 ou il est mentionné 1 appartement avec sanibroyeur.
    Je n'ai donc pas installé cet appareil, je n'ai donc jamais fait de demande.
    Et je n'ai pas ces papiers dans mes "archives" d'achat.

    Je ne peux pas louer cet appartement sans sanibroyeur (mon appartement n'a pas accès aux colonnes d'évacuation pour toilettes - sinon j'aurais déjà fait les travaux !).

    Il n'y avait jamais eu de problème avant l'arrivée de cette nouvelle propriétaire (j'ai habité moi même cet appart pdt plusieurs années, je l'ai loué 1 an à un couple avec enfant !).

    Quelle réponse puis-je apporter au cabinet qui me contacte, quels sont mes recours pour éviter la dépose de l'appareil ?
    N'habitant plus Paris, je ne sais pas comment je ferai si cette "affaire est portée devant l'autorité compétente".

    Je vous remercie pour toute réponse/aide que vous pourrez m'apporter.
    Babeth

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Vero1901
    Ancienneté
    mai 2007
    Localisation
    Indre et Loire
    Messages
    28 362
    commencez deja par contacter la mairie pour savoir si, en 1984, la pose d'un sanibroyeur sanitaire etait soumis a autorisation
    Pour l'autorisation de l'ag, il vous faut consulter les archives

    Maintenant, il faudrait voir si :
    1- vous ne pouvez pas invoquer la prescription trentenaire
    2- la voisine peut prouver les nuissances

    Ensuite, vous pourrez repondre au syndic que, si vous deviez retirer ce sanibroyeur, vous demanderez a vous brancher sur les canalisations - quitte a devoir creer un raccord dans les parties communes ou sur la facade - pour pouvoir installer un WC et qu'en cas de refus, vous ferez valoir vos PROPRES droits devant le tribunal car la copropriete ne peut pas porter atteinte a vos droits de jouissance

    Je vous conseillerai egalement de voir avec votre assureur si vous avez une assistance juridique : a mon avis, vous risquez d'en avoir besoin
    Dernière modification par Vero1901 ; 21/09/2014 à 13h21.

  3. #3
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    23 232
    Voici pour votre exemple le cas de Paris ou depuis 1979 il faut en effet une autorisation:

    Article Annexe ART. 47

    Le système de cabinets d'aisances comportant un dispositif de désagrégation des matières fécales est interdit dans tout immeuble neuf, quelle que soit son affectation.

    Toutefois, en vue de faciliter l'aménagement de cabinets d'aisances dans les logements anciens qui en sont totalement démunis, faute de possibilité technique de raccordement, il peut être installé exceptionnellement et après autorisation de l'autorité sanitaire des cuvettes comportant un dispositif mécanique de désagrégation des matières fécales avant leur évacuation. Le conduit d'évacuation doit se raccorder directement et indépendamment de tout appareil sanitaire sur une canalisation d'eaux-vannes de diamètre suffisant et convenablement ventilée. Il ne doit comporter aucune partie ascendante. L'installation doit comporter une chasse d'eau et être conforme à toutes les dispositions du présent règlement sanitaire.

    Toutes précautions spéciales sont prises notamment pour qu'il ne se manifeste aucun reflux d'eaux-vannes ni désamorçage de joints hydrauliques dans les appareils branchés sur la même chute.

    Les effluents de ces appareils sont évacués et traités dans les mêmes conditions que les eaux-vannes provenant des cabinets d'aisances, et conformément aux dispositions de la section 4. Par sa conception et son fonctionnement, l'appareil ne doit entraîner aucune pollution du réseau d'amenée d'eau potable.

    Des précautions particulières doivent être prises pour assurer l'isolement acoustique correct de l'appareil et empêcher la transmission de bruits vers les locaux du voisinage.

    La stagnation d'une quantité d'eau dans la bâche de pompage de l'appareil doit être limitée au minimum nécessaire au fonctionnement correct de la pompe.

    Dans le cas où des opérations d'entretien rendent nécessaire le démontage de l'appareil, celui-ci doit être conçu pour ne causer aucun dommage ni aucun inconvénient au point de vue sanitaire.

    L'appareillage électrique doit être réalisé de façon à éliminer tout risque de contact direct ou indirect des usagers avec des conducteurs sous tension. A cet effet, l'installation sera réalisée en prenant l'une des précautions prévues à la norme française NF C 15-100, compte tenu du degré de protection électrique du matériel. On tiendra compte du fait qu'il s'agit d'un local comportant des appareils hydrauliques.

    L'appareil portera de manière apparente et indélébile les prescriptions d'interdiction ci-après :

    "Il est interdit d'évacuer les ordures ou déchets au moyen de cet appareil".

    "En cas de panne du dispositif de désagrégation, l'utilisation du cabinet d'aisances est interdite jusqu'à remise en parfait état de marche".

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Dompp
    Ancienneté
    avril 2008
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    loiret
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    6 451
    Citation Envoyé par BabethPE Voir le message
    Bonjour
    je suis propriétaire d'1 appartement de30m2 sous les toits (5° ét.) depuis 1999. Je loue cet appartement depuis 2005.
    Cet appartement possède 1 sanibroyeur, installé avant 1984 (le sanibroyeur est mentionné dans les actes de vente depuis 1984).

    Une nouvelle propriétaire s'est installé au 4° étage (après 2008).
    Depuis 2010, cette propriétaire se plaint régulièrement au syndic des nuisances sonores nocturnes dues au sanibroyeur.
    J'ai donc demandé à ma locataire une utilisation 'raisonnée' la nuit.

    Dernière lettre du syndic (24/06/2014) : justifier de la bonne installation de l'appareil et entreprendre des travaux d'isolation acoustique aux normes, suite à une utilisation importante faire en pleine nuit.
    Je pense que vous pourriez régler ce problème de propagation de bruit, en changeant le modèle actuel (vieux et certainement bruyant) par un modèle moderne et suspendu au mur, plutôt qu'un modèle classique reposant sur le sol (ce qui crée des vibrations qui se propagent par le planché).
    C'est ce que j'ai fait dans la maison que je loue et on n'entend plus le wc lorsqu'il fonctionne !
    Golfy, cirrus, ribould et 1 autres ont trouvé ce message utile.
    Vous avez voulu tuer Charlie Hebdo ! Vous l'avez rendu " immortel"

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2014
    Messages
    5
    merci bcp pour vos réponses détaillées qui vont vraiment m'aider (du moins je l'espère !!!)

    Babeth

  6. #6
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    mars 2009
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    92
    Messages
    606
    Bonjour,

    Il serait intéressant après plus d'an, de connaître la suite de votre affaire...

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2014
    Messages
    5
    bonjour
    effectivement, j'ai pu me sortir de cette histoire grace à votre aide et suggestions, car il y a eu une suite sur ce forum avec un article prévu pour l'AG des copropriétaires etablissant des horaires d'utilisation des appareils bruyants type sanibroyeurs !
    voici donc la fin de l'histoire :
    Coté avocats :
    J'ai pu invoquer la prescription trentenaire. par contre impossible d'avoir la date exacte de la première installation. Les avocats m'ont ensuite envoyé une demande pour un protocole d'accord entre moi et la plaignante sans quoi menace de procès pour faire retirer l'appareil. Protocole d'accord avec horaires a respecter pour l'utilisation des WC, travaux à effectuer, modification du bail de location.... (des exigences assez lourdes)
    J'étais sur le point d'accepter cette signature (pour avoir la paix !) quand j'ai reçu la convocation annuelle à l'AG avec un article me concernant (voir 1 autre de mes questions sur ce forum).
    j'ai donc refusé de signer le protocole (qui avait en plus évolué avec encore plus de contraintes que ce que j'avais accepté au départ...) en disant que cette nouvelle "étape" de l'affaire avec un article modifiant le règlement interieur de copropriété me concernant sans que je sois prévenue me démontrait que je ne pouvait pas leur faire confiance, et de plus, si modification du reglement de copro, alors le protocole d'accord n'apportait plus rien (sauf pour moi des contraintes supplémentaires inacceptables)

    Ensuite,(et grace a ce forum), j'ai envoyé au syndic et aux copropriétaires une lettre avant l'assemblée générale leur demandant de ne pas accepter cet article car illégal puisqu'il portait atteinte à la jouissance de parties privatives.
    L'AG a eu lieu, et la personne devant me représenter n'a pas pu s'y rendre.
    j'ai reçu le compte rendu le mois suivant, et l'article avait été voté à l'unanimité.

    J'ai donc fait ce que je précisais dans mon courrier (auquel je n'avais pas eu de réponse de quiconque) : j'ai assigné la co propiété en justice pour atteinte à la jouissance de parties privatives.
    Devant cette assignation, la copropriété a décidé d'une nouvelle AG exceptionnelle pour retirer l'article, et j'ai donc retiré ma plainte.

    En parallèle, j'ai fait changer l'appareil (qui n'était pas vieux, mais sans doute de pas très bonne qualité) : quasiment plus de nuisance sonore, ceci confirmé par la personne habitant en dessous, celle par qui tout a commencé !

    L'AG exceptionnelle m'a demandé (un dernier baroud d'honneur selon mon père !) de fournir 1 attestation de conformité de l'installation. J'ai juste fourni 1 courrier du plombier qui atteste qu'il a installé l'appareil aux normes actuelles.

    Bcp d'inquiétudes pour moi devant une attitude vraiment hostile à mon égard, jamais de réponse à mes courriers, bcp de démarches (je ne suis vraiment pas familière du monde juridique).
    Et au final, si les parties concernées s'étaient parlé dès le départ, (et cela vaut pour moi aussi bien sur), bcp de tracas et de courriers désagréables auraient été évités.

    Pour finir, merci aux personnes qui m'ont guidées par leurs réponses, vos conseils ont été rassurants, précieux et tout a marché comme vous l'aviez dit (ou écrit) !!!!!
    Matcauthon, Ashél et Leox ont trouvé ce message utile.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    5 939
    Champagneeeeeeeeeeeeeeeee eeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeee eeeeeeee !!!!!

  9. #9
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    23 232
    Devant cette assignation, la copropriété a décidé d'une nouvelle AG exceptionnelle pour retirer l'article, et j'ai donc retiré ma plainte.
    Ah ben ils sont pas mal eux....

    Merci beaucoup à vous de raconter la fin de l'histoire, c'est plus qu'intéressant.
    Bravo pour avoir géré cela de main de maitre.

  10. #10
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    mars 2009
    Localisation
    92
    Messages
    606
    Bonjour,

    La protagoniste de ce remue-ménage n'a franchement pas été très bien conseillée par son avocat ! Vous parlez d'avocats au pluriel ; qui sont-ils ?

    Où s'évacue votre Wc broyeur si celui-ci n'est pas raccordé à la canalisation des eaux-vannes de l'immeuble ?

    Auprès de qui avez-vous invoqué la prescription trentenaire ?

    ---------- Message ajouté à 13h47 ---------- Précédent message à 13h45 ----------

    Et vous parlez d'assignation et de plainte ??

    Excusez-moi mais il y a beaucoup de confusions dans vos propos.

    Votre affaire est finalement en suspend...

  11. #11
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    11 501
    Où s'évacue votre Wc broyeur si celui-ci n'est pas raccordé à la canalisation des eaux-vannes de l'immeuble ?
    Probablement sur la colonne EU ?

    Merci pour le retour,et contente pour vous que vous ayez trouvé une solution. Ce problème de sanibroyeur est récurrent dans les vieux immeubles parisiens.

    Les vieilles colonnes à l'intérieur des appartements, qui n'étaient pas destinées à recevoir des WC, puisque personne n'en avait chez lui, sont souvent en diamètre 75. Ce qui rend impossible d'y brancher des WC normaux. La solution est que, au fur et à mesure de leur remplacement, le syndicat installe des colonnes diamètre 100.

    A ce moment là, le règlement sanitaire de paris n'interdisant pas de mélanger Eaux usées (évier, douche, etc..) et Eaux vannes (WC), vous pourrez normalement installer un WC normal.

    Sans vouloir être paranoïaque, à votre place, donc, j'étudierais tranquillement sur le moyen terme la question de comment rendre possible l'installation d'un WC normal. Ce qui vous mettrait définitivement à l'abri de toute contestation. Sans compter qu'un vrai WC c'est quand même nettement mieux, surtout quand on est bailleur..

    Car si on ne peut, à mon avis, absolument pas vous imposer des heures d'utilisation pour un WC (!!!), du point de vue de la réglementation sanitaire de la ville, vous restez hors la loi.

    Pour être totalement et sans ambiguité aucune dans les clous, deux solutions :
    - vous installez un WC normal, quitte à créer en partie commune une colonne EU/ EV ou un accès à une colonne existante
    - vous prouvez à la mairie que c'est impossible et obtenez une dérogation.
    Dernière modification par Ermeline ; 05/12/2015 à 15h03.
    Hel4 a trouvé ce message utile.

  12. #12
    Membre Exclu des Forums
    Ancienneté
    mars 2009
    Localisation
    92
    Messages
    606
    Bonjour,

    A mon avis, ce studio étant initialement dépourvu de sanitaires, c'est l'un des anciens propriétaires qui avait fait installer ce WC broyeur, le raccordant sur la canalisation (ou chute) de l'immeuble et probablement sans autorisation de l'assemblée des copropriétaires.

    Il faudrait à cet effet, puisque l'existence de ce WC broyeur apparaît dans les titres dès 1984, que BabethPE demande une copie du procès-verbal d'assemblée générale de 1984, voire sur celui de 1983 afin de vérifier cette information.

    Et c'est une des raisons pour lesquelles, j'ai estimé que la copropriétaire auteure de ce "remue-ménage" a été mal conseillée par son avocat qui impose des conditions qui sortent de son champ de compétence. Il n'a pas autorité pour imposer des heures d'utilisation dont même l'article 47 du règlement sanitaire départemental de l'ARS (anciennement DDASS) ne fait référence.

    Je connais très bien ce problème. Je vis dans un immeuble du XIXème où les appartements en étages étaient dépourvus de sanitaires.

    Je me bats depuis des années pour décider les copropriétaires à remplacer les deux colonnes montantes sous dimensionnées par une colonne de diamètre de 100 mm avec une sortie toiture, ce que n'a pas rapporté Ribould dans son article 47.

    ---------- Message ajouté à 09h19 ---------- Précédent message à 08h46 ----------

    Un des risques majeurs de ce dispositif est effectivement les nuisances sonores ce dont met en garde le règlement sanitaire départemental qui, en fait, est généralisé à l'ensemble des départements.

    En 2004, j'avais fait intervenir la DDASS (aujourd'hui l'ARS) afin d'obtenir un "coup de pouce" en quelque sorte de cette institution. Malheureusement, les techniciens qui n'étaient même pas des ingénieurs ESTP ont estimé qu'aucune suite administrative ne serait donnée en raison de la configuration de l'immeuble.

    Et contradictoirement, nous avions essuyé un refus catégorique de l'autorisation de cette institution concernant l'installation existante de notre WC broyeur !!

    Au motif, je cite "du désagrément que provoque ce genre de dispositif"

    Et récemment, je les ai relancés...

    ---------- Message ajouté à 09h35 ---------- Précédent message à 09h19 ----------

    Pour en revenir au mélange des eaux usées et des eaux vannes que vous évoquez Ermeline, en fait, le règlement sanitaire en général interdit l'écoulement des eaux-vannes avec les eaux-usées, (pure hypocrisie) mais en fait, lorsque vous demandez auprès de votre commune si tel est le cas, il vous sera répondu, du moins, pour le département des Hauts-de-Seine, que les "eaux de Versailles s'écoulent dans les eaux de Saint-Cloud ; c'est du pur formalisme.

    Mais d'ici 2020 à peu près, il sera imposé à tous les immeubles deux colonnes distinctes. A ce propos, j'avais étudié le projet d'une entreprise dépositaire d'un système de chute unique équipé d'un broyeur dont le coût était prohibitif mais intéressant d'un point de vue écologique...
    Dernière modification par Gertraude ; 06/12/2015 à 09h36.

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