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litige a propos d'un mur

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2006
    Messages
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    Bonjour,
    j'ai un petit problème avec un voisin à la bonne foi douteuse qui vient de s'installer récemment à proximité de mon terrain.... Ce dernier s'est manifesté à plusieurs reprises à propos d'un mur de soutènement qui soutiendrait sa maison et qui serait en contrebas sur mon terrain ; ce mur se désagrègerait et il voudrait que je prenne en charge les travaux. Effectivement, le dit mur est pour ses deux tiers chez moi, mais ce n'est qu'un vieux bout de mur à flan de butte qui n'est en aucun cas une construction destinée à soutenir quoique ce soit....Ce qui n'empêche pas qu'effectivement, son terrain a l'air de descendre !
    Si quand bien même ce mur était un mur de soutènement, et que l'état de ce dernier mette en péril la stabilité de la propriété de mon voisin, dans quelle mesure ce dernier peut-il m'obliger à prendre en charge d'éventuels travaux?
    Merci pour votre aide.
    Cordialement,
    EriK

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 709
    Il faut vérifier s'il s'agit bien d'un mur de soutènement c'est à lui de le refaire (il soutient ses terres) éventuellement en mitoyen si chacun y trouve profit....
    Pourquoi dites vous que le mur est aux 2/3 chez vous ?
    Avez vous un bornage pour connaitre vos limites....c'est la première chose à voir....

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2006
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    6
    Bonsoir et merci pour votre réponse !!
    Ce mur, sur le plan de bornage, démarre chez lui mais finit chez moi, et du coup, je le possède à peu près au deux tiers. Les limites sont claires et nette sur notre plan de bornage, mais si c'est réellement un mur de soutènement, je trouve quand même surprenant que le bornage le scinde ainsi ; mais bon....
    En tous cas, je n'ai aucun profit particulier à tirer de la réfection éventuelle de ce mur... Comment dois-je réagir?....
    Merci par avance.
    EriK

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    Le bornage vous a donc attribué la possession des 2/3 du mur c'est bien ça ....vous auriez du refuser quite à abandonner un peu de terrain ou n'est ce pas vous qui l'avez signé ce bornage ?
    Donc vous devez maintenant reconstruire ce mur si vous voulez le garder et qu'il est "out".......ou le détruire et le voisin se reconstruit un mur de soutènement....en limite....car c'est à lui de retenir ses terres ...sauf si vous avez vous creusé et modifié le niveau naturel du terrain.....
    Si vous pouvez vous entendre et faire un joli mur mitoyen ...ce serait plus convivial....

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2006
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    6
    Merci Marieke pour ces conseils ; j'y vois un peu plus clair.
    Effectivement, ce bornage n'a pas été validé par moi, mais par l'ancien propriétaire qui a fait réaliser ces découpages avant de mettre en vente (c'était une indivision très compliquée...) Sinon, nous n'avons jamais effectué de quelconques travaux qui auraient pu modifier le niveau de notre partie...
    Je me permets de vous demander encore quelques détails : dans le cas présent, peut-on donc estimer qu'il y a mitoyenneté de ce mur ? Et si ce mur avait été totalement chez moi, est-ce que ça aurait changé quelque chose ?
    Merci pour votre disponibilité.
    EriK.
    Dernière modification par Erik ; 27/09/2006 à 08h11.

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    Il faudrait que vous vérifiez la propriété du mur auprès du géomètre qui a fait le bornage ...
    Moi je comprends que vous avez pleine propriété du mur sur 2/3 et votre voisin sur 1/3...donc chacun assume sa partie....
    C'est le Pb quand il s'agit de vieux murs et de division de terrain....et encore vous avez un bornage !!
    Le mieux c'est de vous entendre.....

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