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Discussion : dmpc

  1. #1
    Membre Benjamin

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    l'original du dmpc pour division suivie de vente (document d'arpentage) est il conservé par:
    -le notaire
    -le geomètre
    -le cadastre

    merci

  2. #2
    Membre Junior

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    bonjour
    que veulent dire les lettre mot à mot dmpc
    cdrt

  3. #3
    Membre Benjamin

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    document de modification du parcellaire cadastral

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Dans tout contrat, il doit y avoir autant d'originaux que de parties en présence !!

  5. #5
    Membre Benjamin

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    merci,comment expliquer alors que dans mon cas les exemplaires chez le notaire et au cadastre soient différents? ( noms des demandeurs,date des demandes,)

  6. #6
    Membre Junior

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    bonjour
    les documents du cadastre conservé sont en mairie de la ville
    si une différence entre le notaire et celui du cadastre,
    c'est au notaire de trouver l'origine des terrains, parracelle, villa, etc
    cdrt