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Discussion : charges excessives

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour à tous et merci d' avoir créé ce site afin de trouver des réponses.

    Voilà avec mon mari nous sommes locataires depuis 2007 dans le même appartement.

    En 2007 les charges étaient de 871 euros l'année.
    En 2013 les charges sont de 1595.67 euros l'année.

    Nous avons eu 2 enfants pendant cette période
    L'immeuble ne possède qu'un seul compteur d'eau montant 2007 362.67 euros montant 2013 828euros. (nous avons équipé notre logement d'un lave linge 11 kg très économique tout comme le lave vaisselle)

    Le bail ne stipule pas la répartition des charges aucune info sur la copropriété.
    l'immeuble se compose de 3 logements. Un appartement avec nous quatre; un appartement avec une seule personne et un autre avec une personne ou deux personnes une semaine sur deux.

    La propriétaire divise la facture comme suit le total/6personnes et multiplié par 4 pour nous il en va de même pour l'électricité des communs qui est passé de 20 à 45 euros.
    Pour info je lave mes enfants en même temps le dernier porte des couches et n'utilise pas les toilettes (grande consommation d'eau) ai je le droit de m'opposer à ce calcul sachant que jamais je n'ai été informé. En calculant une consommation moyenne de 150m cube par an pour quatre le prix de l'eau étant de 3.84ttc le m cube je devrais payer 614 euros soit 224 euros de moins.

    Merci pour vos réponses

  2. #2
    Pilier Sénior

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    bonjour

    si la propriétaire possède tout l'immeuble il s'agit donc d'une monopropriété; il est donc normal que vous n#ayez aucune info de copropriété puisque ce n'en est pas une.

    par contre puisque l'immeuble appartient au même bailleur, il doit avoir donné une grille de Repartition en fonction des logements qui existent. c'est une Obligation, cette repartion devant etre "équitable" selon la loi. en general en copro, cette Repartition se base sur la superficie du logement.
    sachez aussi qu'une Repartition est imuable : elle ne peut donc pas changer au Cours des années ou en fonction du nombre d'occupants du logement. si un coup il y a une famille de 4, et que la fois suivante c'est un celibataire qui y Habite ... la Repartition reste la meme.


    En 2007 les charges étaient de 871 euros l'année.

    En 2013 les charges sont de 1595.67 euros l'année.
    comment pouvez vous dire cela : avez vous recu des regularisations annuelles ?



    L'immeuble ne possède qu'un seul compteur d'eau
    montant 2007 : 362.67 euros
    montant 2013 : 828euros.
    (nous avons équipé notre logement d'un lave linge 11 kg très économique tout comme le lave vaisselle)
    la Repartition de l'eau entre les logements (qu'ils soient occupés ou non) doit rester la meme en 2007 et en 2013, quel que soit le nombre d'occupant.
    quand un logement reste non loué, c'est le bailleur qui paye les charges locatives de ce logement non loué (meme si ce logement n'a pas de consommation d'eau : c'est comme cela).


    Un appartement avec nous quatre; un appartement avec une seule personne et un autre avec une personne ou deux personnes une semaine sur deux.
    comme dit plus haut, peu Importe le nombre d epersonnes, et le nombre de jours d'occupation. la Repartition doit rester similaire au fil des années, jusqu'a ce que le proprio installe des compteurs divisionnaires dans chaque logement : là , il pourra alors facturer la propre consommation de chaque locataire .


    La propriétaire divise la facture comme suit le total/6personnes et multiplié par 4 pour nous
    il en va de même pour l'électricité des communs qui est passé de 20 à 45 euros.
    calcul faux !

    bien sur que vous pouvez vous opposer a cette Repartition : a faire par LRAR au bailleur , dans le mois de la reception de la demande de charges.
    au besoin, il faudra saisir la commission de conciliation du departement afin de regler le litige en cas de resistance de sa part.

    ce que vous pourriez faire pour ne pas avoir de Probleme d'impayés, est de lui payer la part que vous pensez lui devoir (sur base des Infos données): cela montrera votre bonne foi et la validité de votre reclamation.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Un grand merci pour ta réponse et oui nous avons des régulations de loyer tous les ans.

    Maintenant, je ne sais pas si on peut faire appel des années précédentes, mais en tous cas cela va nous faire du bien pour cette année.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    vous pouvez revenir 5 ans en arriere

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Un grand merci à vous.

    De plus, en faisant un bref calcul, je me suis aperçue qu'il en était de même pour la taxe des ordures ménagères, alors que celle ci est applicable au tantième.
    Il s'agit d'une somme de 1800 euros de trop versé pour les charges sur les 5 ans.
    Je vous informerais de l'évolution afin de pouvoir aider d'autres personnes dans notre situation.

    Merci beaucoup

  6. #6
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Je me permets de revenir sur la discussion car malheureusement tout devient compliqué.
    La taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères n'est pas appliquée au tantième par la propriétaire alors quelle correspond à la surface habitable. Nous payons donc le double car elle l'a répartie sur le nombre d'occupant.
    De plus l'entretient des communs est payer au noir ainsi que des frais de réparation.
    Pourriez-vous m'indiquer ce que risque ces personnes, je ne souhaite aucun mal. Je veux juste payer ce que je dois, mais là c'est le conflit. Doit-on prendre un avocat ou la régulation peut elle être amiable.
    Merci beaucoup de votre réponse.

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Si vous avez une assistance juridique dans votre assurance habitation, actionnez là pour qu'elle vous aide!

  8. #8
    Pilier Sénior

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    ou allez voir l'ADIL. Pour bien lister tous les pbs. Ensuite vous faites un reco pour réclamer le trop versé.

  9. #9
    Pilier Sénior

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    La taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères n'est pas appliquée au tantième par la propriétaire alors quelle correspond à la surface habitable. Nous payons donc le double car elle l'a répartie sur le nombre d'occupant.
    effectivement, ce n'est pas un critére ! la TEOM est basée sur la valeur locative du bien loué. et sur aucun autre critére !

    vous devez avoir recu la copie de la taxe fonciere du bailleur pour verifier du montant reclamé.

    autre moyen de vérification : vous recevez une taxe d'habitation ! donc prenez la valeur locative indiquée sur votre document fiscal, et vous prenez 50% de cette valeur pour calculer VOTRE TEOM (Avec le % qui est affiché sur le document foncier du bailleur pour le paiement : ce % varie d'une ville a l'autre).

    il faut reclamer par LRAR




    l'entretient des communs est payer au noir ainsi que des frais de réparation.
    alors c'est simple : si aucune facture n'est justifiable , il ne peut pas vous reclamer de charges locatives !!! aussi simples que cela


    Doit-on prendre un avocat ou la régulation peut elle être amiable.
    tout depend de vos Relations et comment vous maniez les chiffres et les textes legaux. en allant voir l'ADIL de votre coin, vous auriez deja une bonne idée de ce que vous pouvez reclamer. sinon un avocat sera mieux mais cela a un cout.

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Merci de vos réponses.
    Pour la taxe sur les ordures ménagères nous avons demandé a notre voisine juste à coté. Les appartements ont tous la même architecture donc la même superficie. Elle paie 800 euros de taxe foncière (elle est propriétaire) le taux sur les ordures ménagères dans notre ville est de 9.3% en arrondissant on obtient 80 euros et nous elle nous réclame 178 euros. Nous lui avons envoyé une LRAR car elle écrit les charges sur une feuille blanche et ne donne aucun justificatifs. Nous lui avons demandé sur 5 ans. Nous avons contacté l' ADIL et nous avons une assistance juridique sur plusieurs contrats d'assurance.
    Les relations n'ont jamais étaient bonne avec la propriétaire car sa mère vie dans l'appartement du dessous, lorsqu'elle lui rend visite elle se plaint toujours car nos enfants courent et que le grand de 6 ans est couché à 8 heures trente et non à 7 heures trente, nous sommes de mauvaises parents.

  11. #11
    Pilier Sénior

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    attendez sa reponse : elle DOIT fournir les justificatifs de sa demande; a defaut vous etes en droit de reclamer au Tribunal le rbt TOTAL des provisions de charges non justifiées.

  12. #12
    Pilier Sénior

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    Et dépêchez vous car la réclamation concernant les régul de charges vient de passer à 2 ans !!!

  13. #13
    Membre Benjamin

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    Merci pour l'info.
    Nous avons envoyé une LRAR, malheureusement non distribuée car elle a changé d'adresse. L'agence de location a fermé. Heureusement sur sa lettre de régulation des charges, la commune de son domicile était inscrit. Grâce au site internet de cette commune, nous avons pu connaître l'occurrence des noms. Seulement deux personnes portent ce nom de famille (elle et son mari) par chance ils sont inscrits dans les pages blanches. Nous attendons la réponse.
    Merci pour vos messages. Nous suivons étapes par étapes tous vos conseils.

  14. #14
    Membre Benjamin

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    Merci de l'info.
    Nous lui avons envoyé une LRAR non sans mal, changement d'adresse, fermeture de l'agence immobilière.
    Bref vive internet.
    Le recommandé lui a était remis, nous attendons une réponse de sa part. De plus nous déménageons au mois d'août. Maintenant nous connaissons son adresse et nous ne perdrons pas de temps pour la retrouver, pour le préavis de départ. Nous suivrons les différentes étapes que vous nous avez conseillé.
    Un grand MERCI à vous.

  15. #15
    Membre Benjamin

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    Je me permets de revenir vers vous car notre propriétaire refuse de nous donner accès à tous les documents. Elle refuse de nous montrer la déclaration foncière pour les ordures ménagères, elle nous a fait parvenir un courrier pour nous dire qu'elle nous fournirait les documents, mais elle a changé d'avis et décide que ça ne se fait pas. Elle nous dit qu'elle fait ses déclarations d' urssaf mais ne veut pas nous fournir les preuves. Comment pouvons nous faire pour constituer un dossier sans aucun document. Nous avons l'assistance juridique gratuite si le montant à récupérer est supèrieur à 400 euros mais comment le justifier. De plus nous avons envoyé notre préavis de départ mais elle n'est pas allée le chercher est ce que la preuve d'envoi de la poste est suffisant. Merci de vos réponses.

  16. #16
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Non c'est la date de retrait qui compte et si elle ne va pas la chercher le préavis n'a pas débuté !
    Faites poser le pli par huissier (une centaine d'euros )
    Il faut la mettre en demeure par LRAR de fournir les justificatifs sous huitaine , c'est une obligation (Article 23 Loi du 6 juillet 1989)
    idem vous pouvez faire remettre le courrier par Huissier, il peut vous faire le même tarif je pense pour les 2

  17. #17
    Membre Benjamin

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    Bonjour,
    Je me permets de revenir vers vous pour une précision est-il vrai en cas de mono propriété que le mode de répartition doit être inscrit dans le bail? Si c'est le cas que se passe t' il si rien n'est écrit.
    Merci beaucoup pour votre intérêt à mes questions.

  18. #18
    Pilier Sénior

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    Je ne pense pas que le fait que ce soit une mono propriété fasse la différence. Dès lors qu'il y a plusieurs utilisateurs, le mode de répartition doit être inscrit dans le bail. La plupart du temps c'est en fonction de la surface, quelquefois de l'utilité ; un autre mode peut exister (par ex. un retraité peut être exonéré pour l'utilisation du bac à sable).

    Dès lors que ce n'est pas d'ordre public, les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ; elles doivent être exécutées de bonne foi. Article 1134 du code civil (de mémoire, c'est pourquoi je ne mets pas de guillemets).

    Si rien n'est inscrit dans le bail, il faut trouver un arrangement. Sinon, case tribunal pour que le juge statue...

  19. #19
    Pilier Sénior

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    Ce n'est pas une monopropriété puisque vous nous avez dit que votre voisine est propriétaire !
    C'est donc une copropriété
    En effet c'est une obligation de fournir la répartition des charges avec le bail

    Par ailleurs
    Article 23 :
    La liste de ces charges est fixée par décret en Conseil d'Etat. Il peut y être dérogé par accords collectifs locaux portant sur l'amélioration de la sécurité ou la prise en compte du développement durable, conclus conformément à l'article 42 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 précitée.

    Les charges locatives peuvent donner lieu au versement de provisions et doivent, en ce cas, faire l'objet d'une régularisation annuelle. Les demandes de provisions sont justifiées par la communication de résultats antérieurs arrêtés lors de la précédente régularisation et, lorsque l'immeuble est soumis au statut de la copropriété ou lorsque le bailleur est une personne morale, par le budget prévisionnel.

    Un mois avant cette régularisation, le bailleur en communique au locataire le décompte par nature de charges ainsi que, dans les immeubles collectifs, le mode de répartition entre les locataires et, le cas échéant, une note d'information sur les modalités de calcul des charges de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire collectifs. Durant six mois à compter de l'envoi de ce décompte, les pièces justificatives sont tenues, dans des conditions normales, à la disposition des locataires.

  20. #20
    Membre Benjamin

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    C'est une mono propriété car je me suis mal exprimée sa mère est ma voisine

  21. #21
    Pilier Sénior

    Infos >

    peu importe que ce soit une monopropriete ou pas :
    votre proprietaire DOIT vous laisser consulter les justificatifs
    Puisqu'elle refuse, et ne va pas chercher les LRAR (surtout, conservez les precieusement lorsqu'elles vous sont retournées, sans les ouvrir), vous lui faites une derniere mise en demeure (soit par LRAR, soit avec votre congé par huissier) et, passé le delai imparti (8 ou 15 jours), vous l'assignez devant le juge de proximite pour reclamer la TOTALITE des provisions versées sans justificatif
    Surtout, precisez bien dans la mise en demeure que vous reclamerez le remboursement de toutes les provisions : cela devrait la faire reflechir !

  22. #22
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Vero1901 Voir le message
    peu importe que ce soit une monopropriete ou pas :
    votre proprietaire DOIT vous laisser consulter les justificatifs
    Puisqu'elle refuse, et ne va pas chercher les LRAR (surtout, conservez les precieusement lorsqu'elles vous sont retournées, sans les ouvrir), vous lui faites une derniere mise en demeure (soit par LRAR, soit avec votre congé par huissier) et, passé le delai imparti (8 ou 15 jours), vous l'assignez devant le juge de proximite pour reclamer la TOTALITE des provisions versées sans justificatif
    Surtout, precisez bien dans la mise en demeure que vous reclamerez le remboursement de toutes les provisions : cela devrait la faire reflechir !
    Tribunal d'Instance VERO

    ---------- Message ajouté à 21h53 ---------- Précédent message à 21h52 ----------

    Citation Envoyé par matmaxe Voir le message
    C'est une mono propriété car je me suis mal exprimée sa mère est ma voisine
    Oui mais vous dites qu'elle est propriétaire et paye sa TF à part si c'est bien elle qui a montré sa TEOM , si le reste de l'immeuble appartient à sa fille c'est une Copropriété

  23. #23
    Pilier Sénior

    Infos >

    oupss... merci de m'avoir corrigée
    le juge de proximité n'etant competant que pour les problemes de depot de garantie...

  24. #24
    Membre Benjamin

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    bonjour,
    Un grand merci pour toutes vos réponses.
    Nous sommes plutôt perdus, donc nous faisons appel auprès d'un service de consommateur afin de monter un dossier nous permettant de justifier l'aide juridique de notre assurance.
    Malheureusement, vu l'agressivité de la propriétaire il n'y aura pas d'arrangement amiable. Comme vous nous l'avez dit le juge de proximité semble indispensable.
    Je ne peux plus sortir ou rentrer chez moi sans me rendre malade de me trouver face à elle et surtout son agressivité. Je vous tiendrai informé. Il faut toujours essayer de trouver du bon dans les mauvaises expériences.

  25. #25
    Pilier Sénior

    Infos >

    Prenez de la distance, cela ne vaut pas la peine de vous rendre malade pour cela. Le juge d'instance lui fera peur. N'oubliez pas de demander le remboursement des frais d'huissier qu'il vous aura fallu payer parce qu'elle n'a pas pris les reco...

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