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Travaux de renovation et mise aux normes

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #13
    Roy
    Roy n'est pas en ligne
    Membre Sénior Avatar de Roy
    Ancienneté
    septembre 2006
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    Le probleme est aussi que cela m'empeche de me mettre aux normes du point de vue de l'assurance habitation et qu'en cas d'incident je ne serai pas rembourse et aurai donc perdu ma maison.
    Son petit fils a bien enleve quelques meubles tels frigo , gaziniere , television et quelques meubles interressants et a laisse le reste en depot. Ce reste correspond a des vieilleries tels cajots vieux outils de jardins rouilles vieux meubles vermoulus et moisis qui sentent vraiment mauvais dans toute la maison.
    Comment puis je me mettre aux normes le juge des tutelles disant qu'elle avait un droit d'usage, et ne veut pas s'engager .
    Le droit d'usage reconnu a la tante stipule qu'elle doit subvenir pour moitie a tous les frais tels electricite,chauffage etc...assurer l'appartement.
    Le local est actuellement chauffe mais le juge des tutelles dit qu'elle ne doit rien payer car elle n'y habite pas, mais pour moi elle l'occupe vu que ses vieilleries sont dedans,le tuteur s'en sert comme depot pour stocker les vieux meubles moisis qu'il y laisse pour nous embeter .
    De plus ces vieilleries commencent a avoir des champignons et vont vraiment moisir la maison.
    D'autre part cet appartement doit-il etre assure par la tante car dans sont droit d'usage il est stipule qu'elle devait assurer le logement.
    Mais vu qu'elle ne l'occupe plus physiquement mais stocke juste ses vieillerie il n'est plus assure par elle, le juge des tutelles ayant fait arreter tout cela.
    Elle ne participe meme plus aux frais de chauffage mais moi je chauffe son local de stockage de vieilleries.
    QUE PUIS JE FAIRE ?????
    Je voudrai mettre ce logement aux normes quitte a lui laisser le droit d'y retourner si un jour par miracle elle pouvait y retourner.
    HELP? AIDEZ MOi De VOS CONSEILS, QUE PUIS JE FAIRE ET A QUELS ARTICLES ME REFERER ?????
    Dernière modification par Roy ; 18/11/2006 à 13h50.

  2. #14
    Roy
    Roy n'est pas en ligne
    Membre Sénior Avatar de Roy
    Ancienneté
    septembre 2006
    Messages
    421
    En plus le tuteur n'assure plus le lmogement,que faire alors ,,,

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