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Discussion : hébergement a titre gratuit

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour je suis proprietaire d'une maison acheter en indivison.
    Je suis separer mes je vis toujours dans la maison.
    La maison est en vente mes tres compliquer de vendre.
    Je vais bientot heberger une personne dans la maison a titre gratuit.
    Comment cela ce passe au niveau de mes droits et des ces droits ?
    Cela changera t-il quelque chose ?
    Pourra t-elle mettre son nom avec moi dans la maison sans qu'il y ai des problèmes ?
    Sa ne changera rien a la vente ?

  2. #2
    Pilier Sénior

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    bjr
    une personne hebergée a titre gratuit n'est ... qu'hebergée. ca veut dire : aucun droit sur le logement , il faut être très clair la-dessus.
    ca veut dire, depart dès qu'il y a vente, ca veut dire aussi départ dès qu'il y a mésentente.
    mais ca veut dire aussi pour le proprio que c'est lui qui paye tout. il heberge temporairement une personne à ses frais.
    cette personne ne pourra alors pas revendiquer quoi que ce soit. il faut savoir aussi que la Taxe d'habitation risque de tenir compte des revenus des 2 personnes occupantes ...
    pour la vente, pourquoi est ce que cela changerait qq Chose ? seul le ou les propriétaires vendent ...

    pour le nom si la personne hebergée veut recevoir des courriers, il vaut mieux indiquer :

    Mr ou Mme UNTEL
    c/o le nom du proprio
    Adresse
    ville


    maintenant si vous parlez d'un ou d'Une nouvelle compagnon/compagne, ce peut être different ne serait ce que pour le partage des charges mais cela ne semble pas être la question.
    Dernière modification par Golfy ; 24/03/2014 à 17h33.

  3. #3
    Membre Cadet

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    Oui ma nouvelle compagne :-)
    Elle vien vivre avec moi le temps que la maison se vende !!
    Mes je me poser la question pour tout ce qui et taxe d'habitation etc... si pour moi sa va changer quelque chose qu'elle mette son nom sur la maison avec moi ?

    ---------- Message ajouté à 19h30 ---------- Précédent message à 19h29 ----------

    Juste comment faire point de vue du courriers etc ....

  4. #4
    Pilier Sénior

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    elle ne mettra pas son nom sur la maison ! elle residera lá, c'est bien different, et au besoin mettra son nom sur la boite aux lettres
    comme dit plus haut, vous allez payer la TH basée sur vos revenus cumulés.
    pour le reste, elle est hebergée : a vous 2 d'etablir qui paye quoi et Combien - mais clairement, vous etes le proprio Avec votre ex, et c'est tout ce qui compte.
    votre nouvelle amie devra quitter la maison le jour où elle sera vendue

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