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syndic
Discussion sur le thème : Copropriété, Syndic et ASL

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    J'aimerais savoir, à titre d'information, si un syndic de copropriété peut se créer en excluant certains copropriétaires aux réunions et aux votes.

    J'espère que je m'exprime bien et que vous allez pouvoir répondre à ma question.

    Merci à l'avance.

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Non votre question n'est pas claire : un syndic de copropriété est choisi par le syndicat des copropriétaires lors d'un vote de l'ensemble des copropriétaires à une assemblée générale, sur la base d'une proposition de contrat préalablement transmise à tous les copropriétaires en même temps que l'ordre du jour de cette AG.

    Si vous expliquiez un peu plus la situation et le pourquoi de votre question ?

  3. #3
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Un Syndic ne se crée pas, c'est le mandataire désigné du Syndicat des Copropriétaires. Il doit être élu par les copropriétaires en AG.
    L'AG doit être convoquée en respectant le formalisme prévu la loi, ce qui écarte toute exclusion de certains des membres du Syndicat.
    Dans le cas d'une copropriété dépourvue de Syndic, il faut demander au juge du TGI de nommer un administrateur, ou éventuellement un Syndic si les copropriétaires ont déjà prévu un candidat

  4. #4
    Membre Cadet

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    Je ne sais pas trop. Nous habitons dans une impasse où il n'y a qu'un relevé pour l'eau pour notre impasse. Un bénévole relève les consommations de chacun et nous faisons un chèque à l'ordre de cette personne. La dernière fois il a fallu le mettre à l'ordre du "Syndicat de l'Impasse ....". Je suis très surprise car jamais convoquée ....

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Vous n'êtes pas dans une copropriété. Revoyez vos titres d'achat ou d'héritage...

    Contactez ce bénévole pour avoir plus d'informations. ou le gestionnaire de l'eau... Il y a là-dessous, au moins, une mauvaise appellation !!

  6. #6
    Membre Cadet

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    C'est ce que je crois, je vais demander des explications la prochaine fois. Merci à vous pour vos réponses rapides.

  7. #7
    Pilier Junior

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    Vous confondez Syndic et Syndicat. Le Syndicat (personne morale) c'est l'ensemble des copropriétaires (personnes physiques) vous même compris.
    Ce qui veut dire que le chèque que vous donnez pour votre consommation part sur le compte bancaire ouvert au nom du Syndicat.
    Rien que de très normal.

  8. #8
    Membre Cadet

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    normal à condition d'être au courant qu'il existe un syndicat ...

  9. #9
    Pilier Sénior

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    Il me semble très anormal que vous ne soyez pas au courant. Quand on achète dans une copro, ou quand on en hérite, on le sait en général...

    Depuis quand êtes-vous propriétaire ? et puis, ce sont les seules charges qu'on vous demande ??

    Vous parlez d'une impasse ! ce sont des maisons individuelles accolées ?

  10. #10
    Pilier Junior

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    Oui effectivement. Auparavant ce chèque de consommation vous le faisiez à quel ordre ?
    Il faut aussi voir quel est le statut de cette impasse, privée, publique, ce peut être une servitude de passage desservant d'autres bâtiments ?
    Que dit votre titre de propriété ?

  11. #11
    Pilier Sénior

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    bjr,
    certains services de distribution de l'eau existent sous la forme de syndicat, donc il faudrait être sur de la dénomination exacte du bénéficiaire car au début de la discussion il s'agissait de syndic de copropriété et de la possibilité d'exclure certains copropriétaires des réunions et des votes et puis d'un problème de facturation de l'eau donc ce n'est pas très limpide !
    cdt

  12. #12
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par Amatjuris
    bjr,
    et puis d'un problème de facturation de l'eau donc ce n'est pas très limpide !
    D'accord avec vous, ça ne coule pas de source

  13. #13
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Amatjuris
    bjr,
    et puis d'un problème de facturation de l'eau donc ce n'est pas très limpide !

    Citation Envoyé par Gennaker
    D'accord avec vous, ça ne coule pas de source
    Que de belles chutes...(en cascade)

  14. #14
    Pilier Sénior

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    et c'est clair comme de l'eau de roche

  15. #15
    Membre Cadet

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    Vos jeux de mots sont supers, ils ont au moins le mérite de me faire sourire.

    C'est vrai que ce n'est pas clair et je pense qu'il est inutile de poursuivre une discussion sur ce problème.

    Merci à vous tous.

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