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Discussion : charges

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour, voilà je loue une maison en colocation donc divers colocataires l'un deux a ouvert tous les contrat et s'occupe des charges edf, gaz, eau , son non est écrit dans le bail comme quoi c'est lui qui a ouvert les contrat et qui procède au régule des provisions, un locataire vient de partir il a été convenu à l'oral lors de sont départ de prendre sur la caution du propriétaire donc moi la somme dû a cette personne pour les charges, hors cette personne maintenant qui est partis souhaite régler elle même la somme mais que en mars et ne souhaite plus que l'on déduise de sa caution,et de lui rendre avant les deux mois légaux, le locataire qui s'occupe donc des charges me demande de ne pas rendre sa caution temps qu'il na pas été payé, si le payement n'as pas lieux
    question que je me pose:

    ais je le droit de déduire cette régule sur le chèque de caution? sans une trace écrite d'accord de celle-ci.
    merci de votre aide
    cordialement

  2. #2
    Pilier Sénior

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    bonjour
    j'avoue ne pas tout comprendre. pourriez vous expliquer ?

    un locataire vient de partir il a été convenu à l'oral lors de sont départ de prendre sur la caution du propriétaire
    ???

    si vous avez des colocataires Avec 1 seul contrat de bail pour toute la maison, le bailleur n'a pas à rendre le DEPOT DE GARANTIE a celui qui part puisque le bail continue Avec eux qui restent.

    la somme dû a cette personne pour les charges
    quel est le montant de la Provision de charges locatives que vous demandez ?
    mais pour une maison, a part la TEOM, y'a pas de charges locatives en General. la regul des charges locatives se fait pour des charges que le bailleur paye lui meme et qui sont refacturées aux locataires; ici pour les charges (dont l'abonnement est pris par les locataires), c'est une affaire Interne entre eux => vous n'avez pas à vous en mêler.

    parlez de Depot de garantie (= DG) , et non de caution.
    d'autre part, ne vous mêler pas des comptes entre les locataires si les factures n'ont pas été payées par vous, ni ne sont à votre nom.

    si il y a un nouveau locataire, c'est lui qui versera sa part de DG a celui qui part (c'est tjs transparent pour le bailleur) - si personne ne prend la place du sortant, ce sont les autres coloc qui rbt la part de celui qui part - le bailleur n'intervient que a la fin du bail.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    bonjour, c'est une colocation , mais chacun a son bail car il y a souvent des dépar en milieu d'année stage.... et donc chacun dépose un dépôt de garantie.

    donc si j'ai bien compris comme ce n'ai pas moi qui demande la provision de charge qui est de 6O euro par mois, mais un des colocataires puisque c'est lui qui a ouvert les contrat, si celui qui part ne paye pas je ne m'en mêle pas
    c'est bien ça!
    merci

  4. #4
    Pilier Junior

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    Ma réponse va aller dans un autre sens.
    Je connais 2 façons d'organiser de la colocation.

    Façon 1 : le propriétaire fait un seul bail avec un groupe de personnes et c'est donc à ce groupe de personnes de s'organiser pour les diverses dépenses communes générées dans le logement. Cette façon 1 est bien appropriée aux logements vides. La réponse donnée par Golfy correspond au cas de cette façon 1, comme elle l'a précisé (une seul contrat de bail).

    Façon 2 : le propriétaire fait un bail à chaque membre du groupe pour un espace bien précisé du logement et indique les espaces à partager, c'est à dire ne constituant pas l'espace particulier à chacune de ces membres. Par exemple la personne A devient locataire de la chambre 1 et dispose en commun avec les autres colocataires de la cuisine, des wc, de la salle de bains et du séjour et un couple B peut être locataire de la chambre 2... et là, la gestion et le partage des dépenses communes propres au logement sont à assumer et gérer par le propriétaire. C'est à dire que l'abonné à l'électricité, l'eau, le gaz éventuellement est le propriétaire et qu'il doit indiquer dans chaque bail la part liée à la pièce correspondant au bail. Le propriétaire est libre du calcul de cette répartition et lorsqu'il y a une pièce vacante (sans bail), c'est le propriétaire qui doit prendre à sa charge les montants correspondant à cette pièce.
    Cette façon 2 est la plus simple pour les logements meublés (meublés pour les parties à partager et les pièces correspondant à chaque bail).

    louange30, d'après vos indications, vous avez mélangé les 2 façons et cela devient tout simplement ingérable et même hors la loi. Hors la loi car un propriétaire n'a pas le droit d'imposer à un de ses locataires la responsabilité de l'administration de l'ensemble dans lequel se situe la chose dont il est locataire.

    Mon conseil est de profiter de ce départ pour remettre à plat les conditions de gestion de ces abonnements et d'y ajouter la multirisque habitation en imposant simplement à chaque locataire d'avoir sa responsabilité civile. Cette remise à plat va imposer de faire à chacun un avenant à son bail.

    Lorsque vous avez plusieurs baux, vous devez faire, avec les locataires concernés, les états des lieux entrées et sorties des pièces correspondant à chaque bail à chaque mouvement de locataire.

    Lorsque vous avez plusieurs baux, tout ce qui concerne les conséquences des éventuelles dégradations sur les parties partagées reste un problème. Les dégradations peuvent avoir été faites par un locataire parti depuis longtemps et il n'y a pas de raison que les conséquences soient assumées par le dernier partant, au moins au delà de sa part dans la grille de partage figurant dans son bail ! Pour les parties partagées, précisez bien dans chaque bail que la responsabilité des conséquences des éventuelles dégradations reste perpétuellement sous la responsabilité du groupe. C'est donc aux membres du groupe de se débrouiller pour respecter l'obligation de vous restituer, au final, ces parties sans dégradation. En plus, on ne peut quasiment jamais savoir qui est réellement l'auteur d'une dégradation sur des parties partagées.

  5. #5
    Pilier Sénior

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    + 1 avec Fredval qui a bien résumé la situation. vous avez fait un mix des 2 facons de gérer, ce qui devient .... ingérable en fin de compte.

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