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Résultats 1 à 3 sur 3

chemin privé

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    14
    Bonjour,

    Voici ma question qui, en fait est double :

    Nous sommes propriétaire d'une maison dont l'accès se trouve sur un chemin privé, lequel est la copropriété de quatre riverains dont nous-mêmes. Ce chemin a été fermé (sur seule décision d'un co-propriétaire) en son milieu (n'empêchant pas l'accès à chaque maison) par une chaine cadenassée dont il est le seul à posséder une clef.
    1) Avons-nous le droit de demander un double de cette clef ?
    2) Cette chaine empêche toutefois les véhicules 4 roues "étrangers" de traverser ce chemin, mais pas les 2 roues et les piétons qui peuvent circuler normalement. Il s'avère que ce chemin devient la promenade sanitaire de tous les chiens du quartier et autres, accopagnés de leurs maîtres, et que cela nous cause pas mal de désagréments que vous pouvez imaginer. Pouvons-nous interdire ce passage à ces personnes manquant totalement de civisme et de propreté ?
    Un panneau indiquant le statut de ce chemin est pourtant affiché à ses deux extrémités.
    Merci pour vos réponses.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 01/09/2006 à 12h16.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 711
    Si le chemin est privé et appartient à plusieurs personnes un seul ne peut décider de mettre une chaine sans donner la clef à chacun d'entre vous en effet
    Pour le passage il faut voir la police municipale et faire verbaliser.....mais se déplaceront-ils..... c'est en effet une propriété privée....
    Ne pouvez vous pas mettre plutôt des portails coulissants par exemple à chaque extrémité avec un bip pour les voitures cela dissuadera davantage....

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    14
    Merci à Marieké, mais le problème c'est qu'actuellement nous sommes la seule maison d'habitation, les autres ne sont pas encore construites et il faudrait donc avoir l'accord et donc le financement de tous les co-propriétaires.

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