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Discussion : régul charge eau froide astronomique

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    Je me tourne vers vous pour avoir vos avis éclairés:

    fin mars 2012, avec ma compagne nous faisons l'acquisition d'un appartement F2.

    Pendant 9 mois nous faisons des travaux (rénovation) dans cet appartement, cela comprend de la peinture (nettoyage pinceau/rouleau), nous avons utilisé les sanitaires pour nous laver les mains et les WC, nous n'habitions pas dans ce logement pendant les travaux.

    Fin décembre, les travaux sont finis, mais nous avons une fuite (après le compteur), 1m² de parquet est touché, la fuite est constaté 2 jours après.
    Constatée par l'association des copropriétaires, celle-ci fait un relevé de compteur d'eau général de l'immeuble (81 mètres cubes pour une vingtaine d'appartements en une semaine).
    Je contacte mon assurance, celle-ci, vue les dégâts me propose un remboursement de 80€ (correspondant au mètre carré de parquet touché).

    Fin septembre 2013, lors de l'AG avec le syndic on me donne la régul de charge pour 2012, soit 167 mètres cube d'eau froide.
    Je fais remarquer au syndic l'énormité de la consommation, qui, compte tenu du fait que nous n'avons habité dans l'appartement en 2012 que 9 jours a de quoi surprendre. Celui-ci me sort que c'est parce que je "me lave trop"...
    Les autres copropriétaires présents, et bien qu'ayant habité toute l'année dans leur appartement sont aussi surpris que moi.

    Je fais parvenir un premier courrier LRAR 2 jours plus tard lui demandant les éléments (début octobre) permettant de justifier cela, sur quoi se base-t-il pour arriver à ce chiffre. Je soupçonne une erreur. Pas de réponse.
    Au mois de décembre je fais parvenir un second courrier (ayant reçu une relance), avec une mise en demeure de me fournir ou fixer un rdv sous 8 jours. Pas de réponse.

    Le problème, je pense, de ma situation est que je n'ai aucune preuve, disons que j'ai juste du bon sens, et des relevés que je fais, mais rien d'officiel.
    Une telle consommation est hallucinante, compte tenu du fait que nous n'avons habité normalement que 9 jours dans cet appartement en 2012.
    La fuite est à prendre en considération mais compte tenu du type de fuite (petite) et du relevé de compteur général on peut l'écarter comme état l'explication de cette sur-consommation.

    Le silence du syndic m'interpelle également, et j'avoue, commencer à douter en plus de leur sérieux de leur honnêteté...


    Quels sont les recours possibles, j'avoue être dans l'impasse, je pensais que mon premier et second courrier auraient permis de débloquer la situation mais le syndic campe sur son silence.


    Je vous remercie d'avance, si vous avez besoin de plus d'élément n'hésitez pas à poser vos questions.
    Dernière modification par benboo ; 13/01/2014 à 14h37.

  2. #2
    Membre Junior

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    Bonjour
    Avez vous fait un relevé de compteur au moment de l'achat de votre appartement .... c'est ce qu'il se fait en general pour la repartition a charge de chaque proprietaire lors d'une vente
    Aussi y a t'il des compteurs individuel par appartement

  3. #3
    Membre Cadet

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    merci pour votre réponse

    Oui il y a des compteurs individuels par appartement.
    Nous avons bien fait un relevé mais non certifié par qui que ce soit (notaire)... Donc pas vraiment valeur de preuve.

    A noter que la consommation de la semaine de la fuite pour l'immeuble a été de 81m3, pour info la conso moyenne de l'immeuble par mois en 2013 ayant été de 324m3 soit 81m3 par semaine...

  4. #4
    Pilier Sénior

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    il y a 2 choses a considerer:

    puisque vous avez un compteur individuel, vous avez un relevé au ... (date) qui a été fait avec le vendeur.
    puis la sté de distribution a fait un autre relevé, sur lequel se base le syndic pour la repartition. que disent les documents concernant votre lot ? il faut commencer par là.

    par ailleurs dans le cas de figure où chaque lot a un compteur individuel, le syndic recoit la facture totale de la consommation TOTALE du batiment. il dispatche ensuite les differentes consommations individuelles (correspondantes au relevé des compteurs) et la difference (pour les parties communes) est repartie selon les tantiemes ou la grille de repartition mentionnée dasn le RC. il vous faut relire cela.

    consultez le conseil syndical sur le sujet. il faut que vous repreniez les relevés precedents du vendeur (fin année comptable precedente) et compariez avec celui d'entrée. car le principe d'appliquer une consommation pour 9 jours ne tient pas: si le compteur existe, c'est uniqeument basé sur le principe du relevé fait.
    vous avez pu payer pour la partie consommée par le vendeur avant votre achat ... avez vous verifié ce point ???

    Je fais parvenir un premier courrier LRAR 2 jours plus tard lui demandant les éléments (début octobre) permettant de justifier cela, sur quoi se base-t-il pour arriver à ce chiffre. Je soupçonne une erreur. Pas de réponse.
    pourqoui ne pas l'avoir fait directement en AG ??? c'etait le moment où jamais Si vous voulez verifier ce genre de choses, il y a des jours de verif pour les copro, juste avant l'AG. sinon pour les membres du CS ils y ont accés quand ils veulent. c'est donc plus facile de vous adresser au CS. par ailleurs vous auriez dû exiger une reserve sur ce point de la consommation d'eau en attendant que qq'un se devoue pour verifier: l'AG aurait alors approuver les comptes tout en gardant une reserve de correction pour ce point precis.

    Au mois de décembre je fais parvenir un second courrier (ayant reçu une relance), avec une mise en demeure de me fournir ou fixer un rdv sous 8 jours. Pas de réponse.
    il suffit de tel et de prendre RDV avec le gestionnaire. ce genre de tactique n'est pas tjs la plus diplomatique vis a vis du syndic

    pour le moment, votre meilleure chance est de tout reconstituer pour votre lot, aidé par un membre du CS.

    Nous avons bien fait un relevé mais non certifié par qui que ce soit (notaire)... Donc pas vraiment valeur de preuve.
    aucune necessité ni obligation de passer par huissier ou notaire: les 2 parties le font contradictoirement, et communiquent le relevé au syndic tout en notant ces indices sur les actes.
    il faut savoir qu'il n'y a plus de repartition prorata des charges vendeurs et acheteurs pour l'année de vente. selon le decret (art 6.2) c'est celui qui est le proprio au moment de l#approb des comptes (et donc du paiement du surplus eventuel) de payer les charges ... vous auriez pu avoir un accord particulier avec le vendeur a ce sujet (clause de l'acte de vente) mais il n'est pas opposable au syndic: vous devez payer puis reclamer au vendeur (si cela figure sur l'acte).
    votre probleme vient surement de cela.
    Dernière modification par Golfy ; 13/01/2014 à 17h22.

  5. #5
    Membre Cadet

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    Je vous remercie beaucoup pour votre réponse détaillée,

    Dans l'acte de vente il n'est nul fait mention d'un quelconque relevé, j'ai donc fait moi même un relevé. A noter que cet appartement a été acheté à un bailleurs social.
    Je suis en contact assez facilement le CS, en faisant parti moi même (depuis la dernière AG).

    Pour ce qui est de la régul, et du point que vous soulignez "le fait de payer la consommation du précédent propriétaire", nous y avons pensé, mais l'appartement était vide depuis plusieurs mois... A noter que le bailleur social (ancien syndic) a contacté un syndic tiers pour qu'il prenne en charge la gestion de l'immeuble dès l'instant que le bailleur social a commencé à vendre des appartements dans cet immeuble, cependant, le bailleur à continué à payer des factures alors que cela aurait du être au nouveau syndic de les payer...

    Demander des explication à l'AG je l'ai fait, mais le syndic m'a répondu que "c'est parce que je me lavais trop", comprenez que si mes LRAR ne sont pas le meilleur moyen de communication (ils ont moins l'avantage d'avoir un caractère de preuve), la réponse du syndic à mon interrogation, que j'estime légitime à la vue de cette consommation "improbable", est tout aussi "diplomatique"...
    A noter que pour un changement de nom sur la boîte au lettre cela a pris 10 mois (cela relevait du syndic), que nous le relançons régulièrement sur des demandes qui datent depuis plusieurs mois (voire même plus d'un an), le dialogue est très compliqué, non pas qu'il soit tendu, mais par l'absence de réponse de ce dernier.

    Pour votre dernier point, l'acte de vente ne fait aucunement mention d'un relevé des compteurs, à noter que celui qui nous a vendu l'appart était le bailleur social et donc ancien syndic, qui a lui même placé le syndic actuel du fait de sa majorité au sein de la copro.

    A vous lire dois je en déduire que n'ayant pas de relevé à m'opposer seul le mien sera considérer comme relevé "valable"?

    Pour ce qui est de changer de syndic, le CS y réfléchit sérieusement attendant d'avoir une majorité, tant le syndic actuel ne remplit que le strict minimum de ses missions, à titre d'exemples le CS s'occupe de la demande des devis, suit les signatures des contrats (notamment sur la conformité), reçoit les entreprises, et fait la réception des travaux, s'occupe également des menus travaux etc etc etc...

    encore merci pour vos réponses qui me permettent d'y voir un peu plus clair.
    Dernière modification par benboo ; 13/01/2014 à 18h31.

  6. #6
    Pilier Sénior

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    si vous etes donc au syndic, faites une descente chez lui et demandez à voir les relevés faits, et a quelle date (les precedents aussi par la meme occasion). ou encore contactez directement le ou la comptable !
    si le logement était vide avant votre entrée, le relevé devrait etre a peu pres identique. Ce serait ma facon de procéder.

    est ce que les relevés se font pas radio ou bien le technicien doit il penetrer dans le logement ?
    il se peut aussi que si un relevé ne peut pas etre fait, le syndic applique un forfait (dissuasif) afin qeu le copro paye un montant (et pas rien du tout) ... en attendant d'ajuster avec le relevé suivant.
    c'est peut etre une autre piste a explorer.

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