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droit de passage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    77
    Bonjours à tous,

    Une petite question qui me turlupine. Une personne à un droit de passage sur mes parcelles pour accéder à ses parcelles. au bout de ces parcelles il y a un ruisseau et sur ce ruisseau un busage et donc un passage d'environ 3 mètres le champ qui se trouve derrière appartient a cette personne qui pour y accéder emprunte un chemin communal. J'aimerais bien qu'il emprunte son champ pour accéder à ses parcelles plutôt que le droit de passage.
    Pensez-vous que celà peut ètre jouable où alors le cela n'à rien à voir ?

    Merci.

  2. #2
    Yaka
    Visiteur
    Bjr, donc son terrain n'est pas enclavé puisqu'il peut accéder à ses champs en empruntant un chemin communal et en passant une buse sur un ruisseau?
    La servitude de passage sur vos parcelles est t-elle inscrite ds votre acte de propriété?
    Le passage par vos champs est t-il plus facile? moins long ??
    La servitude existait t-elle même avant le chemin communal (en gros, cette serviotude etait t-elle obligatoire du fait de l'enclavement du terrain de votre voisin?).

  3. #3
    Membre Junior
    Ancienneté
    janvier 2006
    Messages
    77
    Bonjour,

    Je me suis mal exprimée, sur mes parcelles de terrain, il y a mon jardin et ma maison. Je ne remet pas en cause le droit de passage. Par contre le fait est , qu'une des personne utilisant ce droit de passage pour accéder a sa parcelle dite de jardin, à un champ de l'autre côté du ruisseau, pour aller a son champ elle utilise un chemin communal. Je me demandait si je pouvait lui demander de passer par son champ puis par le busage du ruisseau pour aller dans son jardin ?

    Merci.

  4. #4
    Yaka
    Visiteur
    Désole mais je ne comprends toujours pas; si vous ne remettez pas en cause le droit de passage, pourquoi voulez vous qu'une personne ne l'utilise pas ???

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