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Résultats 1 à 4 sur 4

nuisances sonores et olfactives

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Hop
    Hop n'est pas en ligne
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2004
    Messages
    8
    mes voisins d'en face (4m), possèdent des volailles, porcs, oies, jarres et COQS qui braillent jours et nuit, les coqs démarrent à 3h du matin non stop jusqu'à midi et un peu l'ap midi, poules canards braillent toute la journée, celà nous empèchent de nous reposer et nous réveil la nuit, en plus des odeurs nauséabondes se dégagent dans tout le secteur. Ce voisin se fiche de tout et n'a rien à faire des lettres du Maire. Je sais qu'il est possible de posséder 49 animaux sans que celà soit une entreprise, mais y a t'il des moyens de défenses contre cet abus?

  2. #2
    Tuxx
    Visiteur
    si vous etes dans une zone rurale ou assimilée, cela m'étonnerait que vous puissiez interdire au coq de chanter, aux poules de caquetter, aux canards de faire coincoin.

    je me souviens d'une décision amusante (désolé si cela se rapproche de la situation, mais à lire, c'était un bijou), de la cour d'appel de Riom si ma mémoire est bonne.
    le cas d'école : un voisin qui porte plainte parce que son voisin à un coq qui le reveille tôt matin ? en gros la réponse finale a été : vous ne pouvez pas interdire au coq de chanter.


  3. #3
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2004
    Messages
    701
    OUI, bien sûr, mais si les animaux de votre voisin de par leur nombre s'apparente à un élevage, il doit être déclaré comme étant un site classé si c'est dans le village.
    Vous avez la possibilité de demander au service des affaires sanitaires ou à la DDA (Direction départementale de l'Agriculture) service vétérinaire ou de l'inspection.

  4. #4
    Membre Sénior
    Ancienneté
    mars 2004
    Messages
    386
    Question : avez vous emménagé avant que votre voisin monte son élevage ou après ? La nuance est importante pour pouvoir se plaindre...

    Maryne

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