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Résultats 1 à 6 sur 6

un vice caché ?

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    3
    Tout d'abord bonjour à tous, je suis nouveau sur le site et je viens juste de m inscrire J ai une question d ordre juridique concernant l achat d un appartement : voilà, ma femme et moi avons acheté un petit 3 pieces [dans la commune A] et nous avons eu quelques mauvaises surprises dont une de taille : pratiquement tout est à refaire(vieux parquet qui craque, electricite pas aux normes, chaudiere qui a lache, tuyauterie).
    La surprise de taille fut la tuyauterie de la cuisine vieille de 40 ans avec des fuites a divers endroits colmates avec des torchons et que l on ne pouvait voir a l achat car tout etait cache par l enorme plan de travail fait par les anciens coproprietaires et ou il y avait cuisiniere, lave vaisselle, frigo,...
    Nous savions pour l electricite, parquet, sdb à refaire et nous l avions prevu dans notre budget et nous assumons totalement cette partie. Idem pour la chaudiere de 1987, je veux bien passer outre .Mais, la tuyauterie dans la cuisine reliant la colonne montante de la cuisine a la salle de bain etait tellement ancienne qu elle a casse au demontage !! Les plombiers pour refaire la tuyauterie cuisine sont restes 8h et ils ont d ailleurs fait du bon travail.: cela a coute 2236 euros.
    Excusez moi car j ai ete un peu long, voila ma question : dois je faire passer cela pour vice cache aupres de mon syndic et demander remboursement des travaux ? J ai pas encore reussi a joindre le notaire mais je me demande si cela en vaut la peine.
    Quelle que soit votre reponse, merci d avance
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 09/08/2006 à 15h53. Motif: anonymisation pour protection de la vie privée

  2. #2
    Yaka
    Visiteur
    Même si un vendeur particulier) ne peut être tenu responsable de vice cahé (cad non détectable par quiconque sans exploration), le cas des tuyauteries est manifestement d'un tt ordre, les propirétaires ne pouvat ignorer le pb et l'yant sciemment 'caché'. Par contre il aurait fallu contacter le notaire AVANT de démarrer les travaux. Mais je vous conseille tt de même de lui en parler.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    3
    Vous avez entierement raison, j aurais du en parler au notaire avant, mais
    quand j ai vu l etat de la tuyauterie et les fuites j ai pense qu a une chose c est obtenir un rdv pour un devis et commencer les travaux en urgence, ce qui ne fut pas une mince affaire au mois d aout : les techniciens sont ou debordes ou en vacances ; reste alors le service 24/24 mais alors : leurs prix sont tres eleves et pour cause...

    En tout cas, merci pour votre reponse, je vais voir avec le notaire sachant qu etant dans le logement que depuis le 22 juillet, c est tout recent sans compter le fait que j ai toutes les preuves : j ai conserve toutes les anciennes tuyauteries à la cave, j ai vraiment envie de voir leur tete .
    Je le prends aujourd hui avec le sourire car cela a ete resolu mais je vais aller jusqu au bout, tout en respectant la loi meme si j ai beaucoup à apperndre. Encore merci et peut etre à bientot.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    Pour ma part je n'ai pas beaucoup d'espoir. Le vice caché entre autre comprend cette notion. Je vous renvoie vers ce site poru en avoir une idée plus précise.
    http://www.fnaim.fr/infos/guide-immo...n-vendeur.aspx
    "D'après l'article 1641 du Code civil, un vice caché est un défaut qui rend le bien impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui réduit tellement cet usage que l'acheteur n'aurait pas réalisé la transaction ou aurait versé un prix moins élevé."

    Dans votre cas, je relève tout de meme que ce logement n'est pas de toute premiere fraîcheur et que les autres problèmes que vous signalez, correspondent parfaitement a une vétustée de l'immeuble que vous ne pouviez ignorer en le visitant. Vous parlez de mauvaises surprises, mais le parquet, une chaudière de 1987 des tuyauteries de 40 ans, une electricité vétuste ne peuvent etre en l'état de neuf et vous ne pouvez dire ne pas en avoir eu connaissance. En visitant vous n'avez pu passer a coté des interrupteurs electriques, des craquements du parquet, et des tuyauteries (ds la salle de bain notamment ou dans les toilettes). Je vois mal ce que vous pouvez obtenir de votre vendeur.
    Sauf s'il le vendeur vous a assuré par écrit (ou dans son annonce), que les tuyauteries avaient été refaites, et que la chaudière n'avait pas 20 ans mais 5 et que l'electricité avait été revue il y a 10 ans !

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    3
    Bonjour , effectivement comme vous l avez lu precedemment, j assume totalement concernant le parquet, l electricite et la chaudiere , qui plus est egalement la salle de bain car c etait prevu dans nos travaux , meme si j ai affirme que c etait de mauvaises surprises ;mais la tuyauterie sous la cuisine ne pouvait etre vue car plan de travail encastre avec tous les appareils electromenagers et surtout, c est la raison de mon combat celle reliant la colonne montante de la salle de bain car il a fallu casser dans la cuisine le ciment dans le mur pour voir que les tuyaux etaient....vous connaissez la suite. J ai omis un detail important dont je viens de me souvenir et je m en excuse : les anciens proprietaires ont appele une fois la vente finalisee et une semaine avant notre emmenagement pour nous demander si l on ne voulait pas garder tous les appareils dans la cuisine avec le plan de travail cad le lave vaisselle, le four, la cuisiniere...J ai dit non, que nous allions tout casser pour faire notre cuisine perso. Meme si c etait au telephone, j ai bien senti la deception des dits proprios, je cite : Oh....vous etes sur ? J ai quand meme l impression qu ils voulaient tout colmater mais bon...Je n ai aucune preuve tangible sur cela... Je suis deja en train de voir avec le syndic mais comme j ai un emploi du temps assez charge cette semaine, cela va etre difficile de se voir rapidement.
    Merci encore pour vos reponses et votre temps consacre à mon probleme.
    Vous savez, si je n obtiens rien, tant pis, ce qui compte c est d avoir essaye.

    Bonne continuation.

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    Citation Envoyé par Jipie
    Bonjour , effectivement comme vous l avez lu precedemment, j assume totalement concernant le parquet, l electricite et la chaudiere , qui plus est egalement la salle de bain car c etait prevu dans nos travaux , meme si j ai affirme que c etait de mauvaises surprises ;mais la tuyauterie sous la cuisine ne pouvait etre vue car plan de travail encastre avec tous les appareils electromenagers et surtout,
    Ben oui mais le reste (non visible) ne pouvait pas etre différent de ce que vous avez vu en visitant.
    Quant aux appareils et meubles, c'st peut être tout simplement qu'ils en vont pas pouvoir les mettre ailleurs. Il vosu suffisait de sortir les dits éléments ne serait ce que pour nettoyer en lors du déménagement et vous auriez vu immédiatement l'état. Si cela se trouve, ce ne sont meme pas eux qui ont fait les travaux que vous incriminez, mais encore un propriétaire précédent !
    Vous ne pourrez faire payer l'ancien propriétaire la rénovation d'un logement que ovus avez payé le prix de son état.

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