Vos question à l'Avocat
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Voisinage Envahissant

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    août 2006
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    4
    Bonjour,

    Voici mon problème :

    Depuis un an maintenant, je suis locataire d'une maison. Lorsque je suis arrivé, le câdre était particulièrement calme et sans vis-à-vis.

    Malheureusement, un de mes voisins a entrepris de rénover une vielle ruine durant son temps libre, c'est à dire : le soir, durant le week-end ou pendant les vacances.

    Il a tout d'abord commencé par enlever, c'est-à-dire tronçonner, toute la végétation qui séparait nos deux terrains et qui faisait office de barrière aussi bien visuelle que sonore. Puis, il s'est mis à bétonner, à creuser, à tondre, à tracter, à aplatir… durant les plages horaires ou mon épouse, ma fille et moi même aurions pu profiter du câdre et de la tranquilité que nous payons relativement cher.

    Enfin, cerise sur le gateau, il y a quelque jours, il s'est installé avec sa petite famille dans deux caravanes, sans aucun doute pour passer tout le mois d'août à travailler sur son chantier.

    Mes questions sont donc les suivantes :
    1- Quels sont mes droits à l'égard de la gène occasionnée par ces travaux calés sur les moments de repos (soir, week-end, vacances) ?

    2- Quels sont mes droits relatifs à la "cloture végétale" supprimée par mon voisin avant tout travaux ?

    3- Quels sont les droits de ce voisin et de sa famille de résider à ma vue sur son terrain dans des caravanes, d'y faire sêcher son linge, d'y écouter de la musique, transformant dès lors le joli câdre calme et champêtre que je paie cher en terrain de camping.

    D'avance merci de votre attention.

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
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    4 974
    Bonjour !

    Je vois votre problème d'ici.

    Pour ce qui est des interventions de votre voisin sur la flore, vous ne pouvez rien dire.

    Pour les travaux bruyants, normalement , ils ne doivent pas être entrepris entre 20 h. et 7 heures du matin. Reste à savoir dans quelle mesure votre voisin est autorisé à réaliser ces travaux .

    Pour la caravane : il faudrait voir avec le maire de la commune ce qui est prévu au niveau des arrêtés municipaux concernant cette question.

    En règle générale, le stationnement des caravanes est régi par les articles R-443 -1 et suivants du Code de l'Urbanisme; sur un terrain qui n'est pas résidence principale, le stationnement est possible pendant 3 mois; au-delà il faudra une autorisation .

    Mais encore une fois, il faudrait voir tout cela avec le maire , ne serait-ce que pour les questions d'hygiène et de salubrité.
    Dernière modification par Protis ; 07/08/2006 à 16h39.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    août 2006
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    4
    En somme, il n'y a rien à faire. Ce type enlève tout ce qui aurait pu nous protéger des nuisances qu'il était sur le point de causer, fait son chantier quand bon lui semble, en l'occurence de préférence lorsque ses voisins se reposent, transforme le paysage en camping pour mieux casser les oreilles et les pieds du voisinage et tout ça à un rythme laissant présager des années de travaux. Mais la loi l'y autorise : il n'y a rien à y faire.

    Juste à payer un loyer dont le montant est dorénavant totalement injustifié au regard des conditions de résidence. Juste à financer un déménagement.

    La loi ne protège en réalité de rien. Elle sanctionne les contrevenants lorsqu'il est trop tard, lorsque le mal est fait, mais n'anticipe sur rien. En l'occurence, ici, elle pousse au crime en donnant toute lattitude à un em*****ur pour mettre en pièce les nerfs de ses voisins.

    Mais s'il était basané et qu'il tuait le temps dans son hall, nos amis les bètes seraient déjà passé lui tirer les oreilles.

    Quel pays de ***** !
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 08/08/2006 à 09h17.

  4. #4
    Yaka
    Visiteur
    Protis vous a donné un certain nombre de pistes à exploiter, vos commentaires st hors propos et déplacés.

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
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    4 974
    Je reste perplexe devant votre réponse qui n'a pas de rapport avec ce que je vous ai dit de votre provblème

    Mais sans doute votre opinion était-elle déjà faite, ce qui , apparemment, vous a dispensé de prendre connaissance de ma réponse.

    PS :Yaka, je prends connaissance de votre post après avoir envoyé le mien et vous en remercie

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Ca ne vous est pas venu a l'idée de l'inviter a l'apéro (pour faire connaissance entre voisins) et de négocier ainsi des plages de travaux qui pourraient vous convenir et limiter les nuisances ?

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    août 2006
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    4
    Citation Envoyé par Protis
    Je reste perplexe devant votre réponse qui n'a pas de rapport avec ce que je vous ai dit de votre provblème
    Si vous ne le voyez pas, alors la valeur utile intrinsèquement proche du zéro absolu de votre réponse ne m'étonne plus guère.

    Citation Envoyé par Protis
    Mais sans doute votre opinion était-elle déjà faite, ce qui , apparemment, vous a dispensé de prendre connaissance de ma réponse.
    Non, mon opinion n'était pas faite. Simplement, je n'ai jamais eu ni le temps ni l'argent pour être en mesure de faire valoir le moindre de mes droits. Vous semblez sous-entendre que vos indications permettaient le moindre espoir ? Lequel ? Celui de ne pas entendre mon voisin travailler sur son chantier de 20H à 8H ? Whaaaa…
    Celui d'être certain de ne pas avoir ces foutues caravanes et les primates qui vont avec sous le nez au mois d'octobre ? Whaaaaa…

    Chouette ! Vraiment ! L'état de droit, c'est vraiment quelque chose !



    Citation Envoyé par Agnes1
    Ca ne vous est pas venu a l'idée de l'inviter a l'apéro (pour faire connaissance entre voisins) et de négocier ainsi des plages de travaux qui pourraient vous convenir et limiter les nuisances ?
    Non. Je n'ai aucune envie d'avoir à faire connaissance ou à négocier pour être tranquille quand je paie 650€ par mois pour être au calme.

    De plus, je connais ce genre de personnage par coeur : soit il exagère justement pour avoir une nouvelle oreille dans laquelle vider le contenu du cloaque qui lui sert de crâne, soit il se contrefout de la gène qu'il peut occasionner et dans ce cas, venir lui signifier cette gène revient à se garantir un surcroît de nuisances. Il vous fera payer à vous la gène qu'il vous cause, parce qu'il n'aime pas être "gèneur".

    Et puis le rapport de force n'est pas en ma faveur : sa troupe de manouches fera bloc, et mes autres voisins n'aime pas les binoclards qui n'em*****nt pas le monde.

    Non, il ne me reste plus qu'à plier bagages, en faisant bien attention qu'à la prochaine destination, il n'y est, cette fois, personne à plusieurs centaines de mètres à la ronde.

  8. #8
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2006
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    321
    C"est vrai, ou va-t-on?
    Il faut enfermer les furieux qui osent encore travailler. Même pire, éliminer ceux qui profitent de leurs vacances (soi-disant mérités) pour travailler encore.
    Peut-être n'y a-t-il même pas l'eau courante dans ses caravanes cet olibrius la honte!!!!
    Pire, ce furieux doit surement aller pisser la b... au vent, sans tirer la chasse d'eau, alors que notre charmant ami dérangé dans sa béhate quiétude consomme (comme la moyenne des français) 170l deau par jour ...
    Bon, je sors

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Ne pas obtenir la réponse que auriez souhaité ne vous autorise pas a etre insultant envers les participants du forum qui ont essayé de vous aider ! Aucun n'est responsable des lois de ce pays ! Si vous meme aviez des travaux a faire, les laisseriez vous de coté pour ne pas géner vos voisins !
    Et si votre première description laisse a penser que vous louez dans une zone ultra résidentielle ne pouvant de fait tolérer des "manouches" qui choisissent probablement par économie et simplicité de loger dans leur caravane, sur leur terrain durant les travaux. Réveillez vous, si vous avez choisi ce lieu pour le calme, dites vous que le loyer que vous payez est dérisoire ! 650 € ! Même en pleine campagne, votre location, quoique vous en laissiez croire, n'est pas pour ce prix une location de luxe ou alors c'est l'affaire du siècle ! C'est un château au milieu d'une zup ce qui justifierai le prix ?
    Citation Envoyé par Philodox
    ........... durant les plages horaires ou mon épouse, ma fille et moi même aurions pu profiter du câdre et de la tranquilité que nous payons relativement cher...........Juste à payer un loyer dont le montant est dorénavant totalement injustifié au regard des conditions de résidence. Juste à financer un déménagement... ........
    Si...........Non. Je n'ai aucune envie d'avoir à faire connaissance ou à négocier pour être tranquille quand je paie 650€ par mois pour être au calme..............Et puis le rapport de force n'est pas en ma faveur : sa troupe de manouches fera bloc, et mes autres voisins n'aime pas les binoclards qui n'em*****nt pas le monde........Vu sous cet angle...................!
    ?
    Citation Envoyé par Philodox
    ........... Non, il ne me reste plus qu'à plier bagages, en faisant bien attention qu'à la prochaine destination, il n'y est, cette fois, personne à plusieurs centaines de mètres à la ronde.
    Je crois que vous avez raison je dirais meme plus, prévoyez quelques hectares, mais prévoyez aussi de sortir plus de 650 € ! C'est dommage, un peu de simplicité et les rapports de voisinages deviennent tout de suite plus charmants. Mais peut être préférez vous ne pas vous mélanger au "petit peuple" !

  10. #10
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
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    4 974
    Que vous estimiez que le pays dans lequel vous vivez est un havre pour les minables, les fouteurs de m...e, et un enfer pour les honnêtes gens de votre espèce qui ,au prix de lourds sacrifices , se paient une location à 650 € par mois (sic!!!), c'est votre droit (si j'ose dire) absolu. Mais que vous veniez ricaner bêtement et ironisiez aux dépens de ceux qui essaient de vous dire ce que vous pouvez faire légalement ou ne pas faire, cela prouve un esprit étroit et fermé qui n'attend de ce forum rien d'autre que des réponses allant dans le sens du droit tel qu'il l'imaginerait bien.

    650 €, comme l'a dit Agnès avant moi, par les temps qui courent, c'est une misère, et n'espérez pas à ce prix, avoir un logement 3* ou même une étoile tout court !

    650 €, c'est le prix de 2 nuits (ou 3 , grand maximum) dans un hôtel d'une certaine classe (celle que vous imaginiez avoir avec votre location).

    Maintenant, si vous considérez que le droit n'est d'aucun secours pour vous, en réfléchissant un peu, vous allez , j'en suis sûr, trouver la solution pour recouvrer la paix perdue.

    Quand je pense que je vous disais avec compassion "que je voyais votre problème " !
    Dernière modification par Protis ; 07/08/2006 à 22h06.

  11. #11
    Membre Sénior
    Ancienneté
    juin 2006
    Messages
    321

    [Edit de l'Equipe de Modération]
    suppression d'une remarque hors de propos
    [/edit]

    Dernière modification par JNG Net-iris ; 08/08/2006 à 09h21.

  12. #12
    Membre
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    4
    Citation Envoyé par Plouc
    C"est vrai, ou va-t-on?
    Il faut enfermer les furieux qui osent encore travailler. Même pire, éliminer ceux qui profitent de leurs vacances (soi-disant mérités) pour travailler encore.
    Peut-être n'y a-t-il même pas l'eau courante dans ses caravanes cet olibrius la honte!!!!
    Pire, ce furieux doit surement aller pisser la b... au vent, sans tirer la chasse d'eau, alors que notre charmant ami dérangé dans sa béhate quiétude consomme (comme la moyenne des français) 170l deau par jour ...
    Bon, je sors
    Je ne lui reproche pas de travailler, mais de le faire à mes dépens. Que ce monsieur choisisse de bosser comme un mulet la semaine durant et les week-end et congés compris parce qu'il n'a pas les moyens financiers de ses ambitions de propriétaire de grand standing, ça ne regarderait que lui s'il ne me contreignait pas ce faisant à subir autant de désagréments.

    Je reconnais bien là votre réthorique débilitante, mon cher [...] : faire dire à votre interlocuteur, qu'en réalité (et en dépit de ce ton faussement joviale que vous affichez) vous traitez avec toute la hargne que l'on réserve à ses plus farouches ennemis. Mon problème ne réside nullement dans l'appartenance de mon voisin à telle ou telle couche sociale, non. Il aurait l'air grassouillet et dégarni du bobo amateur de cigare et d'apéro qu'il me ferait le même effet avec ses tracteurs, ses camions, ses bétonneuses, ou sa sainte manie de se sentir agressé par le tranquille anonymat dont je lui fait cadeau. Sa vie est déjà bien remplie à bosser plus de 60H par semaine !! Il lui manque encore quelque chose ? Et ben… quel appétit !

    Citation Envoyé par Agnes1
    Ne pas obtenir la réponse que auriez souhaité ne vous autorise pas a etre insultant envers les participants du forum qui ont essayé de vous aider ! Aucun n'est responsable des lois de ce pays ! Si vous meme aviez des travaux a faire, les laisseriez vous de coté pour ne pas géner vos voisins !
    Je n'ai pas été insultant. Je me suis contenté de dire qu'il n'y avait donc rien à faire, que je l'avait dans le q et basta. Mais il semblerait que la traduction simultané des propos lénifiants et obscurs tenu par les pseudos animateurs de ce fake forum ne soit du goût d'aucun des blaireaux hôtes de ces lieux. Si votre plumage est à la hauteur de votre verbiage… vous devez faire peur à voir, messieurs dames.

    Citation Envoyé par Agnes1
    Et si votre première description laisse a penser que vous louez dans une zone ultra résidentielle ne pouvant de fait tolérer des "manouches" qui choisissent probablement par économie et simplicité de loger dans leur caravane, sur leur terrain durant les travaux.

    Réveillez vous, si vous avez choisi ce lieu pour le calme, dites vous que le loyer que vous payez est dérisoire ! 650 € ! Même en pleine campagne, votre location, quoique vous en laissiez croire, n'est pas pour ce prix une location de luxe ou alors c'est l'affaire du siècle ! C'est un château au milieu d'une zup ce qui justifierai le prix ??
    Oui, oui ! C'est bien leur terrain. Et non, non ! Ce n'est pas une zone ultra résidentielle. Juste un simple coin de campagne qu'en visitant j'ai trouvé calme. Malheureusement, depuis leur terrain mes voisins me font une vie d'enfer. L'autre soir, alors qu'il y avait enfin une pause "bruit", mon épouse, ma fille et moi sommes sortis sur NOTRE terrasse pour prendre un petit bol d'air bien mérité après un week-end passé confinés dans la maison pour cause de vacarme. Au bout de dix minutes, boum ! Un pétard explose dans le terrain de mon voisin. "Sic!"

    Passent cinq minutes, nous tentons d'oublier, de ne pas trop nous énerver pour pouvoir nous occuper au mieux de notre bébé, et "BOOOOOOM !" un autre pétard, cette fois tellement près qu'il nous à tous fait sursauter. Vous savez un de ces gros pétards, genre mammouth qui font beaucoup beaucoup de bruit… Nous sommes rentrés comme le voisin venait de nous l'ordonner.

    Il y a des tas de natures humaines en ce monde, et toutes sont encores modulées par nos expériences de vie individuelles. Mon voisin aime peut-être les grandes bringues alcoolisées ou tout le monde braille son néant à tue tête, peut-être qu'il supporte à merveille les bruits de moteur et de chantier, mais moi, et mon épouse tout autant, j'ai beaucoup de mal à supporter le bruit, et tout particulièrement les bruits d'explosion et de moteur (et aussi la musique de *****, ;-)). Et c'est bien pour ça que je me suis installé loin des centres urbains. Mais visiblement, à la vue de la législation en vigueur et de la teneur de ce que vous me dites, ça ne suffit nullement.

    Vous me direz que j'ai trop d'à-priori, mais en gros je crois bien que je savais ce que vous croyez m'apprendre.

    Citation Envoyé par Agnes1
    Je crois que vous avez raison je dirais meme plus, prévoyez quelques hectares, mais prévoyez aussi de sortir plus de 650 € ! C'est dommage, un peu de simplicité et les rapports de voisinages deviennent tout de suite plus charmants. Mais peut être préférez vous ne pas vous mélanger au "petit peuple" !
    Je verrais bien pour le prix… de toute façon, il en va du bien être d'un enfant qui ne mérite pas de voir ses parents devenir dingues. Dans ce cas, l'argent ne compte pas vraiment, n'est-ce pas ?

    Pour ce qui est des rapports de voisinages, il n'y a pas plus simple que ceux que j'établis avec mes voisins : je leur dis bonjour lorsqu'ils ne me font pas vivre un enfer, je vais même parfois jusqu'à converser un moment.

    Pour le reste, Cf. la réponse à "Plouc" ci-dessus. J'ajoute que je ne suis pas le déversoir de l'ennui caractérisant tous les radoteurs alcooliques de France. Leur conversation me fait encore plus souffrir que les coup de vices qu'ils me font pour me faire payer mes capacités d'esquive. Contrairement à eux, je n'ai besoin de saouler personne de paroles ineptes pour être en paix avec moi-même et le reste du monde : juste qu'on veuille bien me la footre, la paix.

    Citation Envoyé par Protis
    Que vous estimiez que le pays dans lequel vous vivez est un havre pour les minables, les fouteurs de m...e, et un enfer pour les honnêtes gens de votre espèce qui ,au prix de lourds sacrifices , se paient une location à 650 € par mois (sic!!!), c'est votre droit (si j'ose dire) absolu. Mais que vous veniez ricaner bêtement et ironisiez aux dépens de ceux qui essaient de vous dire ce que vous pouvez faire légalement ou ne pas faire, cela prouve un esprit étroit et fermé qui n'attend de ce forum rien d'autre que des réponses allant dans le sens du droit tel qu'il l'imaginerait bien.
    Pour tout dire, je n'ai pas ricané. Ou peut-être par auto-dérision cynique…

    Non, il s'agissait plutôt de dépit et d'abattement. Je sais que d'autres que moi peuvent parfois se sentir mieux en constatant qu'ils ne sont pas les seuls à trouver un brin exagéré et désagréable de se faire sodomiser et par leur voisin et par le législateur.


    Citation Envoyé par Protis
    650 €, comme l'a dit Agnès avant moi, par les temps qui courent, c'est une misère, et n'espérez pas à ce prix, avoir un logement 3* ou même une étoile tout court !

    650 €, c'est le prix de 2 nuits (ou 3 , grand maximum) dans un hôtel d'une certaine classe (celle que vous imaginiez avoir avec votre location).
    Oh… c'est une misère dont je me serais bien contenté quand j'étais rmiste mon cher !

    Je n'imaginais rien du tout. J'ai visité et signé pour un endroit calme. Un an après, c'est l'annexe d'un camping et ma maison une cabane de chantier. Enfin, vous avouerez que 650 €, ça fait quand même cher la cabane de chantier en plein camping des flots bleus…

    Non… en fait, ça m'étonnerait : vous êtes de trop mauvaise foi. Vous trouverez ça bien, honnête comme loyer de cabane de chantier.

    Citation Envoyé par Protis
    Maintenant, si vous considérez que le droit n'est d'aucun secours pour vous, en réfléchissant un peu, vous allez , j'en suis sûr, trouver la solution pour recouvrer la paix perdue.
    Ben oui, je vous dis : je vais serrer les fesses pendant que je cherche une autre location. La paix, ce sera d'ici un an. En tenant bon, je la retrouverai peut-être.

    Citation Envoyé par Protis
    Quand je pense que je vous disais avec compassion "que je voyais votre problème " !
    Oui, la compassion de la grand-mère à qui il reste du synthol. Mouarf !
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 08/08/2006 à 09h24.

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